André Pawlotsky
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
à instruire les affaires déférées à la Commission supérieure des soins gratuits
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
JORFTEXT000018452915
(source JORF)
habilitation
28 Mars 2008
28/03/2008
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000018452913
(source JORF)
désignation
28 Mars 2008
28/03/2008
De:
André Pawlotsky
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000453987
(source JORF)
nomination
10 Février 2006
10/02/2006
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
à instruire les affaires déférées à la Commission supérieure des soins gratuits
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
JORFTEXT000000778504
(source JORF)
habilitation
31 Juillet 2002
31/07/2002
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000596625
(source JORF)
désignation
31 Juillet 2002
31/07/2002
De:
Pawlotsky (André)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000206713
(source JORF)
nomination
09 Juillet 1998
09/07/1998
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
A. -
membre titulaire
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut
=
"
1997-06-01
"
date_fin
=
"
2002-05-31
"
JORFTEXT000000565955
(source JORF)
désignation
11 Mai 1997
11/05/1997
De:
Pawlotsky (André)
Docteur
Objet:
pour instruire les affaires déférées à la Commission supérieure des soins gratuits
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut
=
"
1997-06-01
"
date_fin
=
"
2002-05-31
"
JORFTEXT000000198770
(source JORF)
habilitation
11 Mai 1997
11/05/1997