10 Février 2006

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eric Fajole
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2006-02-01"
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000814975(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Frédéric Dohet
Objet:
conseiller technique commun avec le ministre délégué à l'industrie au cabinet du ministre
date_debut="2006-02-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000814974(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Charignon (Clément)
section technique de l'armée de terre, Mutzig
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000814973(source JORF)
titularisation
10 Février 200610/02/2006
De: Stéphane Diémert
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
sous-directeur des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
Groupe:
Sous-direction des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000814816(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Jean-Pierre Guardiola
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'outre-mer
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'outre-mer
date_debut="2005-11-21"
JORFTEXT000000814816(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 200610/02/2006
De: François-Gilles Le Theule
administrateur civil
Objet:
directeur du centre des études européennes de Strasbourg de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000636486(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Oster (Nicole)
attachée de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2005-11-01"
JORFTEXT000000636485(source JORF)
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: Mouriès (Bertrand, Marcel, Raynal)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Roquain (Christiane)
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000636479(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Brun (Jean-Marc, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Racle et Colin & Autres, notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000636478(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gervais (Gaëlle, Guylaine, Aline), épouse Breux
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul Bachelot, André Lechat et Daniel Laforet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mortagne-au-Perche (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000636477(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Bastuck (Frédéric)
Objet:
notaire
Remplace:M. Labarbarie (Léo, Raymond, Sylvain)
notaire
notaire_residence="La Croix-Valmer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000636476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Voutier (Pascal, Gérard, Jean)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Baie-Mahault (Guadeloupe)
Remplace:M. Monnaie (Jacques, François)
JORFTEXT000000636475(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Teissier (Catherine)
née Gauguet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000636474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Montalti (Bernadette)
née Garde
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000636474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Milan (Brigitte)
née Poulailler
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000636474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Menguy (Viviane)
née Moreau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000636474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Thierry Damerval
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000636473(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Frédéric Dohet
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-02-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000636325(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Fachon (Pierre)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
JORFTEXT000000636324(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Lelievre (Patrick)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
JORFTEXT000000636324(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Elghozi (Eric)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
JORFTEXT000000636324(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gaël Morand
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000636323(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Sylvain Turgis
Objet:
adjoint au chef de la division
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000636315(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Laurence Janicot
Objet:
chef de la division
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000636315(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Nicolas Mazeret
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000636315(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Philippe Louvel
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000636315(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Christelle Delelis
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000636315(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Bordeaux (Gironde)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Coligny
JORFTEXT000000636155(source JORF)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Olivier Ou Ramdane
Objet:
conseiller technique (recherche et innovation) au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Thierry Damerval
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000458191(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Roche (Raphaël)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Malves (Alaric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Loutoby (Marc-Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Laronche (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Lanteri (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Duraffourg (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Chipponi (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Banzept (Benoît)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Amicel (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Soprana (Valérie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Seguin (Stéphanie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Richard (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Rakotozafy (Sahondra)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Perrot-Sauvageot (Béatrice)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Mayol (Audrey)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Joffre (Marion)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Hubert-Alves de Sousa (Astrid)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Guthleben-Ceccaroni (Sandra)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Ghenim (Audrey)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Daam (Armelle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Castelain (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000456846(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Barnier
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000454147(source JORF)
disponibilité
10 Février 200610/02/2006
De: Stéphane Michonneau
maître de conférences à l'université de Poitiers
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Claude Massu
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: André Humbert
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Olivier Dard
professeur à l'université de Metz
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Jean Baechler
professeur des universités
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Tallon
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Pascal Julien
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Hugon
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gérard Dufour
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: François Delpech
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Bertrand
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Jean-Pierre Van Staevel
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Dominique Urvoy
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Pierre Toubert
professeur au Collège de France
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Pierre Rouillard
directeur de recherche au CNRS, maison de l'archéologie, Nanterre
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Jean-Michel Roddaz
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Christian Rico
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Françoise Moulin-Civil
professeure à l'université de Cergy
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Antoinette Molinie Fioravanti
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Nadine Ly
professeure à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Sophie Coussemacker
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 1 : antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Wargnier
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Philippe Bonnin
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Philippe-Alain Joyon
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: François Basset
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Judicaël Lefebvre
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Hubert Wannepain
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Olivier Jeanjean
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Sylvie Pradelle
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Suppléantes
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Elsa Cohen
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Suppléantes
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Hélène Van Den Brink
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en pharmacie
Suppléantes
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Catherine Maurain
Professeure
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en pharmacie
Suppléantes
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Aurélie Lebrun
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléantes
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Nathalie Allard
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléantes
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Catherine Grelier-Lenain
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Jacques Mopin
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Christian de Thuin
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants de l'Institut national de la consommation
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Nicolas Teisseyre
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants de l'Institut national de la consommation
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: François Locher
Professeur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en pharmacie
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Olivier Bailliart
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en médecine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Henri Lepage
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Thierry Veller
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Serge Personnic
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: André Pawlotsky
Docteur
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Nicole Balmain
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Martine Deletraz-Delporte
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en pharmacie
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Monique Romon
Docteure
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité de formation, et de recherche en médecine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Josette Dubray
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Céline Wurtz
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Julie Joseph
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
en matière de publicité
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Laurence Dupont
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
en matière de publicité
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000453987(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Olivier Bailliart
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000453987(source JORF)
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Martine Deletraz-Delporte
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000453987(source JORF)
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Sylvestre (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2006-04-15"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000453986(source JORF)
admission
10 Février 200610/02/2006
De: Feugnet (Sébastien, Marc, Jean, Etienne)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Menaldo (Dominique, Jean-Paul)
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000453985(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Albert (Francine)
3e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000453984(source JORF)
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: De Kergrohen (Carine), épouse Gayet
1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000453984(source JORF)
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: De Kergrohen (Carine), épouse Gayet
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2005, les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000453983(source JORF)
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: Albert (Francine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2005, les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000453983(source JORF)
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: Calippe (Alain)
Colonel
Objet:
adjoint au directeur du service national
Groupe:
Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ)
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000453977(source JORF)
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Vaujour (Pascal)
service du maintien en condition opérationnelle, mis pour emploi à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000453976(source JORF)
titularisation
10 Février 200610/02/2006
De: Saint-Etienne (Loire)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Toit forézien
JORFTEXT000000266160(source JORF)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Bassens (Savoie)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Allobroges Habitat
JORFTEXT000000266159(source JORF)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Bordeaux (Gironde)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré L'Habitation économique
JORFTEXT000000266158(source JORF)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Thierry Bert
directeur général en charge de la gestion, des finances et des ressources humaines de France Télévisions
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Remplace:M. Rémy Pflimlin
Groupe:
Agence France-Presse
JORFTEXT000000263818(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Marquet-Paquier (Thierry, André, Léon)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Remplace:M. Marquet-Paquier (André, Maurice, Siméon)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Boulogne-sur-Mer"
JORFTEXT000000263817(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Nollot (Laurent, Gaston, Ulysse)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bouthors (Rémy, Pascal, Louis, Marie)
notaire
notaire_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000263659(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Boyon
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
président du conseil d'administration
Groupe:
Réseau ferré de France
Conseil d'État
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2007-07-09"
conseil_administration
JORFTEXT000000263658(source JORF)
détachement
10 Février 200610/02/2006
De: Gilles Prado
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de la Corse
Groupe:
Académie de Corse
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
JORFTEXT000000263483(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Rakotozafy (Sahondra)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Mayol (Audrey)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Guthleben-Ceccaroni (Sandra)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Roche (Raphaël)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Malves (Alaric)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Loutoby (Marc-Antoine)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Laronche (Christophe)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Lanteri (Christophe)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Duraffourg (Jean-Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Chipponi (Stéphane)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Banzept (Benoît)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Amicel (Frédéric)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Soprana (Valérie)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Seguin (Stéphanie)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Richard (Christine)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Perrot-Sauvageot (Béatrice)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Joffre (Marion)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Hubert-Alves de Sousa (Astrid)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Ghenim (Audrey)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Daam (Armelle)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Castelain (Catherine)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263476(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Deleris
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263475(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Marie-Claude Dasquet
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263475(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Denise Cohen
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000263475(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Deleris
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000263474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Marie-Claude Dasquet
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000263474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Denise Cohen
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire est établi
au titre de l'année 2006
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000263474(source JORF)
inscription
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Burdeau
ingénieur général des ponts et chaussées, secrétaire général du service de l'inspection générale de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'inspection générale de l'environnement
inspecteur_general="Environnement"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000263472(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Claude Arki
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) et du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché d'administration centrale, 8e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000263320(source JORF)
réintégration
10 Février 200610/02/2006
De: Alain Bournazel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
contrôleur général de 1re classe, échelon spécial, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2006-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000263319(source JORF)
admission
10 Février 200610/02/2006
De: Laurent Alégret
chargé du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire du comité constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement chargé de délibérer sur les concours consentis dans l'outre-mer français
Remplace:Mme Isabelle Richard
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000000263318(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Michel Blanc
Objet:
comme
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000000263318(source JORF)
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Barilari (André)
inspecteur général des finances
Objet:
chef de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des transports
JORFTEXT000000263317(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Verdeaux (Denis)
ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Objet:
membre suppléant de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
suppléant du président de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
suppleant
EQUT0610264S(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De:
Meurthe-et-Moselle
Directeur du service départemental d'incendie et de sécurité de
ou son représentant
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Yax (Patrice)
professionnel du nautisme, société « Rives de France » à Lagarde
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Thouvenin (Stéphane)
technicien supérieur principal
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Moriceau (Jean-François)
ingénieur des TPE, responsable de la subdivision de Metz
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Garnier (Noël)
directeur de chantier naval à Vitry-le-François
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Aubertein (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement entretien/exploitation
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: André (Christian)
expert, bureau Veritas à Metz
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Hemberger (Gabrielle)
attachée administrative
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nancy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610263S(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Vurpillot (Patrick)
Objet:
pour les experts suivants et dans les conditions suivantes
Pour la catégorie no 5 : missions exclusives d'expertises subaquatiques des coques en béton et en acier
duree="trois ans"
EQUT0610209S(source BODD)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Quelin (Jean-Pierre)
Objet:
pour les experts suivants et dans les conditions suivantes
Pour la catégorie no 1 : bateaux à passagers, établissements flottants, bateaux de marchandises, bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux taxis
duree="trois ans"
EQUT0610209S(source BODD)
renouvellement
10 Février 200610/02/2006
De: Jacquet
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Pour le ministre et par délégation
EQUT0610209S(source BODD)
charge
10 Février 200610/02/2006
De: Lassauzay (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Huste (Elisabeth)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0610201S(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Genty (Anne-Laure)
chargée d'études à la mission pilotage des services au sein du service pilotage des services et de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
représentant de l'administration suppléant
Remplace:Mme Mangiante (Sophie)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
inspecteur_general="Travail et des transports"
suppleant
EQUP0610200A(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Toullec (Alain)
adjoint au chef de la mission pilotage des services au sein du service pilotage des services et de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
représentant de l'administration titulaire
Remplace:M. Schmitt (Hervé)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
inspecteur_general="Travail et des transports"
EQUP0610200A(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Le Guillou (Jacques)
administrateur civil, sous-directeur de la sûreté et de la défense, à la direction des affaires stratégiques et techniques de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
fonctionnaire de sécurité de défense en ce qui concerne la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
EQUO0610211S(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Augarde (Philippe)
chargé de mission pour la protection du secret
Objet:
fonctionnaire de sécurité de défense du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à l'exception de ce qui concerne la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
EQUO0610211S(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Renaudin (Marie-Geneviève)
Objet:
pour remplacer la présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0610270A(source BODD)
désignation
10 Février 200610/02/2006
De: Perret (Gilles)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Celhay (Emmanuel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Bourrianne (Thierry)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Renaudin (Marie-Geneviève)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Vice-présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Givone (Christiane)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Vincendon (Béatrice)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie
EQUG0610270A(source BODD)
composition
10 Février 200610/02/2006
De: Devos (Joël)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
5 août 2005
en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0610206A(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Devos (Joël)
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
5 août 2005
susvisé en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0610206A(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Kaszynski (Dominique)
directrice des études
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
5 août 2005
susvisé en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0610206A(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.