Anne D'hauteville
Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Reinaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne d'HAUTEVILLE
professeur de droit à la faculté de droit de l'université de Montpellier-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
personnalite_qualifiee
SASR1030569A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
d'Hauteville (Anne)
professeure à Montpellier, chercheuse spécialisée en victimologie
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000798889
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2003
18/10/2003
De:
d'Hauteville (Anne)
professeure de droit à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000215542
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2001
28/07/2001
De:
d'Hauteville (Anne)
professeur à Montpellier, chercheuse spécialisée en victimologie
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
date_debut
=
"
1999-09-29
"
JORFTEXT000000761608
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1999
19/09/1999
