Ardennes Charleville-Mézières


De: Charleville-Mezières (Ardennes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Champagne-Ardenne et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
renouvellement
21 Décembre 200521/12/2005
De: Charleville-Mézières (Ardennes)
cadastré section BX no 9, pour une superficie totale de 3 404 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger son service départemental, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 5 et 15 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.