12 Avril 2006

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Laporte
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
12 Avril 200612/04/2006
De: Vincent Susplugas
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Tomasini
préfet du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Henri Masse
préfet de la Drôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Franoz
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Tallieu
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: François Launoy
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Daniel Dremiere
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Patrice Beunard
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Thierry Foltier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Claude Michel
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bruno Lebel
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-Secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-Secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philipe Hugodot
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alençon (Orne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006
De: Fort-de-France (Martinique)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Martinique
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Commenville
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Nancy
Remplace:M. Bernard Madelaine
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
charge
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Robin
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller technique
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Beysson
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché auprès de Météo-France
Objet:
délégué interministériel pour le développement de l'offre de logements
date_debut="2005-10-10"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Hainque
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
à la direction générale de la modernisation de l'Etat
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Hélène Junqua
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2006-02-16"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Dumoulin (Stéphane)
trésorier-payeur général du Gard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Consolo (Georges)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Calvet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cour_comptes
détachement
12 Avril 200612/04/2006
De: Arnaud Strasser
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2006-04-07"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Laurent Fleuriot
Objet:
conseiller spécial auprès du ministre
date_debut="2006-04-07"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Robin
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Verguin (Pierre)
à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Chapon (Alain)
au centre de services informatiques de Rouen
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Anoulies (Pascal)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Cognon (Philippe)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Maloine (Cyril)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Galvain (Thierry)
à la direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Perrier (Robert)
au centre de services informatiques de Marseille
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-29"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Hermant (Sylvie)
au centre de services informatiques de Reims
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-14"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Franque (Jean-Bernard)
à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Biraud (Gérard)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Giraud (Eliane)
à la direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Le Blanc (Victor)
à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Procacci (Dominique)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Nodenot (Jean-Luc)
mis à la disposition de la mutuelle des agents des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Musy (François)
à la direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Guillon (Laurent)
à la direction de vérifications nationales et internationales
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Fernane (Lauris)
à la direction des services fiscaux de la Charente-Maritime
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Emptaz (Marc)
à la direction de contrôle fiscal Nord
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Colli (Louis-Armand)
au centre de services informatiques d'Amiens
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: de Gentile (Sylvie)
à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Barjot (Patricia)
à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Grenier (Jean-Louis)
à la direction de la Seine-Maritime
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Fizet (Patrick)
à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Contant (Danièle)
à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Guille (Marie-Jeanne)
à l'Ecole nationale des impôts de Clermont-Ferrand
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gardies (Marie-Hélène)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-14"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gelin (Jean-Michel)
au service à compétence nationale « impôts service »
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Petit (Xavier)
à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-04-15"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Mattoy (Gérard)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Girard (Hubert)
à la direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Moncere (Bernard)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
délégué interrégional des impôts et détaché, en cette qualité
délégué interrégional Est
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Lezac (Gérard)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
délégué interrégional des impôts et détaché, en cette qualité
délégué interrégional Centre-Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre-André Peyvel
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Christian Dors
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Arnaud Strasser
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Marie-Hélène Lecenne
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2006-01-13"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Flore Therond-Rivani
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2006-02-06"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Maurice Meda
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2006-03-22"
cessation de fonction
12 Avril 200612/04/2006
De: Allaguillaume (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Alençon (61000)
Remplace:M. Cousin (Christophe)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
suppleant
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Annie Gauvin
Objet:
sur proposition du directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
membre du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
Remplace:Mme Julie Micheau
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Marie-Paule Zanatta
adjointe administrative
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la mission interministérielle aux rapatriés
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Nathalie Schmitt
adjointe administrative
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la mission interministérielle aux rapatriés
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Magalie Cazanobes
adjointe administrative
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la mission interministérielle aux rapatriés
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Maryse Baron
adjointe administrative
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la mission interministérielle aux rapatriés
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Catherine Trotte
adjointe administrative
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la direction générale de l'action sociale
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Claire Descreux
sous-directrice
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la direction générale de l'action sociale
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Françoise Bockelandt
attachée d'administration centrale
Objet:
agents ci-après désignés, affectés à la direction générale de l'action sociale
délégation de signature
12 Avril 200612/04/2006
De: Grenoble (Isère)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006
De: Idee (Pierre-Jakez-Maurice)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean (Dominique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Vire (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Vichy (Allier)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Roanne (Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Quimperlé (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pontarlier (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Poitiers (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Poitiers (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Orsay (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Noyon (Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Morlaix (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Montargis (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Montargis (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Moisselles (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Mans (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Mans (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Longjumeau (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Landerneau (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Issoudun (Indre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Grenoble (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Grenoble (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gisors (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Eure-Seine (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Eure-Seine (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Elbeuf-Louviers (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Château-Thierry (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Charleville-Mezières (Ardennes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Calais (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bretagne Sud (Morbihan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Brest (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bergerac (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Auxerre (Yonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Armentières (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Armentières (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Alès (Gard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Albertville-Moutiers (Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Philibert (Yannick)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'établissement public de santé départemental de la Marne, à
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Girardier (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'hôpital national de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Sontag (Jérôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Simon (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Quissac (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pons (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Levrier (Jean-Gabriel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Joan-Grange (Arnaud)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Dupe (Léonard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale aux hospices civils de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Cadin (Sylvain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier spécialisé du
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Djaguidi (Gaëtan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Meynard (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier spécialisé d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Thieule (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Miralles (Louis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Mougin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gasparina (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Frucquet (Pascal)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Dubois (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Saour (Guillaume)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier intercommunal
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Rifflet (Jérôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier intercommunal d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lequet (Yann)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier intercommunal d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier intercommunal d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Valdez (Anthony)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Tkoub (Abdelmajid)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Sandret (Arnaud)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Rochette-de-Lempdes (Gabriel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Mourier (Yohann)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Moreno (Francisco)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Malfroy (Jérôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Le Roux (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Kersauze (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bouche (Marc)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Amri (Karim)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Heraud (Jean)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Groseil (Sylvain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Souplet (Isabelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale à l'établissement public de santé mentale d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Kloeckner (Séverine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale à l'établissement public de santé mentale d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bedier (Florence)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lallemand (Céline)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Forte (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Hoareau-Castillo (Virginie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, à
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Coulomb (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse à
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Vinauger (Lara)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Taczanowski (Marie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Seneschal (Corinne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Piveteau (Delphine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Milliner (Claire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gallet (Anne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Faye (Céline)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Caresmel (Frédérique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bereterbide (France)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Beddou (Maella)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Ancillon (Elodie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Treins (Caroline)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier intercommunal d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lagrais (Céline)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier du
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lemaire (Delphine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier des Murets à
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Saint-Hilary (Noémie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pessegue (Isabelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Mocaer (Pascale)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lancrerot (Catherine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Grellet (Florence)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Devillers (Marie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Cortot (Olivia)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Christophe (Audrey)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Chardon (Véronique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Castanet-Raffaillac-Desfosse (Nadine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Brucker (Marie-Lise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bidault (Morgane)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Azoulai (Sandrine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Anxolabehere (Michelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de Lagny -
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Picquet (Maylis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Champenier (Rachel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Kisgen (Valérie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Doucas-Dany (Elise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directrice adjointe de classe normale au centre d'accueil et de soins hospitaliers de
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Martine Artz
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Moselle
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Anoutchka Chabeau
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Moselle
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Olivia Amozig-Bellot
Objet:
conseillère technique pour les affaires économiques et financières au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Maurice Meda
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
date_debut="2006-03-22"
duree="cinq ans"
détachement
12 Avril 200612/04/2006
De: Rakotobe (Jean)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Paris (75000)
Groupe:
tribunal="de police de Paris"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Correger (Yolande)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:M. Rakotobe (Jean)
tribunal="" suppleant="
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Reydet (Marie-Thérèse), épouse Gestin
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de police de Paris (75000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Avril 200612/04/2006
De: Faton (Sylvie), épouse Attard
greffière du premier grade et chef de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray (70100)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Garet (Laurence), épouse Lemperle
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray (70100)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Avril 200612/04/2006
De: Deblock (Pierre)
trésorier-payeur général de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Terrasse (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bénéton (Jean-Loup)
trésorier-payeur général des Pays de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Bernard-Chatelot (Jean)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Lombrail
Objet:
vice-présidents de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Franck Lazorthes
Objet:
vice-présidents de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Paparemborde
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Fred Paccaud
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Luc Martinez
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Lombrail
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Franck Lazorthes
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gilles Gaebel
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Eric Drahi
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Canneva
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Yann Bourgueil
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Bergerot
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Daniel Benamouzig
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Joël Belmin
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michèle Kessler
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Nicole Garret-Gloanec
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: N.T. Françoise Nguyen
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Brigitte Dormont
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Dominique Costagliola
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Christine Chemorin
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Marie-Odile Carrere
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Corinne Alberti
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Lise Rochaix
Objet:
présidente de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Remplace:Mme Pascale Briand
Groupe:
date_debut="2006-03-24"
president
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Dominique Halbwachs
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre-André Peyvel
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Christian Dors
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Le Compagnon (Léopold, Emmanuel, Joseph, Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et techniques d'armement de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans le domaine des transmissions au sein de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Chaix
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
Remplace:M. Vincent Pourquery de Boisserin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Raphaël Glabi
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Isère
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Basseville (Laurence)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gérard Basseville, Marie-Françoise Basseville-Bruant et Bertrand Basseville, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Basseville (Gérard, Marie, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Basseville, Marie-Françoise Basseville-Bruant et Bertrand Basseville, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
12 Avril 200612/04/2006
De: Denis Vignolles
contrôleur général économique et financier de 2e classe
Objet:
au conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-04-03"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Marcel Bonnot
député du Doubs
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Groupe:
charge
12 Avril 200612/04/2006
De: Lelouey (Alain)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gauthier (Gilles)
à la direction de contrôle fiscal Sud-Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Mignon (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Manche
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-30"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Sanchez (Sylvie)
à la direction spécialisée des impôts de Paris
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-30"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Delavenne (Pierre)
à la direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-29"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel (Jacky)
à la direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bibollet (Gilbert)
à la direction de contrôle fiscal Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Maheut (Didier)
à la direction des services fiscaux de l'Ariège
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-12"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Hardoin (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pons (Bernard)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-29"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jochum (Joseph)
à la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bordes (Edith)
à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Fantin (Monique)
à la direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-18"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Brun (Christian)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Brosolo (Serge)
à la disposition du cabinet du ministre délégué
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Debrioulle (Jean)
à la direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Taburet (Gérard)
à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Devaux (Maryse)
à la direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Courtial (Jean-Pierre)
à la direction des services fiscaux du Gard
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-21"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Roche (Gilles)
à la direction des résidents étrangers et des services généraux
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Quintin (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux du Jura
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Lestavel (Claude)
à la direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pecqueux (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-29"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Malvestio (Francis)
à l'Ecole nationale des impôts de Noisy-le-Grand
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Cano (Marc)
à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône-Aix
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Denoyelle (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Peiclier (Bernard)
à la direction des services fiscaux de la Dordogne
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pecha (Janine)
à la direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Dumont (Annick)
à la direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-31"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Thumann (Albert)
à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Avisse (Jean-Claude)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Valenciennes (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006
De: Echirolles (Isère)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006
De: Voiron (Isère)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200612/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.