Ariane Mercier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mercier (Ariane)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut
=
"
1996-07-01
"
JORFTEXT000000548049
(source JORF)
nomination
28 Juin 1996
28/06/1996
De:
Mercier (Ariane)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000183680
(source JORF)
renouvellement
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Mercier (Ariane)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000343355
(source JORF)
nomination
30 Mai 1990
30/05/1990
