Baudouin Lebon


De: Lebon (Baudouin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Lebon (Baudouin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000732355(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.