07 Juillet 1994

JORFTEXT000000732785 (source JORF)

De:	Ferry-Deletang (Yvette) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale date de sa titularisation administrateur civil

date_debut="1993-09-02"

réintégration

JORFTEXT000000732363 (source JORF)

De:	Binoche (Jean-Pierre, Henri)
Objet:	avoué près la cour d'appel de Versailles
Remplace:	M. Dublineau (François, Louis)
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

nomination

date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Gazio (Jean-Hervé) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date de sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000732361 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000732359 (source JORF)

De:	Paillard (Jocelyne) attaché d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon

date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés de préfecture"

radiation

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel

De:	Jacques Cremadeills conseiller
Objet:	aux fonctions exercées au cabinet du ministre de l'éducation nationale par

JORFTEXT000000732357 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Lebon (Baudouin)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Grosset (Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Ferrer (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Danteny (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Dalban (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Calatchi (Maurice-Frédérick)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Bard (Patrick)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Retel (Jean-Stanislas)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Guillard (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Salou (Phédon)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Gaumy (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Farnault (Didier)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Deleu (Serge)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	El Glaoui (Jamila)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

JORFTEXT000000731841 (source JORF)

De:	Valli (Paul, Pierre) lieutenant, troupes de marine; 11 ans de services
Objet:	ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE Au grade de chevalier Avec effet du 15 avril 1994
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000731839 (source JORF)

De:	Brodin (Pierre) attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:	attaché d'administration centrale, 1er échelon

date_debut="1994-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000731838 (source JORF)

De:	Bernard Pache
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet b) personnalité choisie dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public
Remplace:	M. Charles Wiener de Croisset
Groupe:	Compagnie financière Hervet

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000731838 (source JORF)

De:	Yann Gaillard
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet a) représentants de l'Etat
Remplace:	M. Yves Mansion
Groupe:	Compagnie financière Hervet

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000731838 (source JORF)

De:	Stéphane Pallez
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet a) représentants de l'Etat
Remplace:	M. Gilles Denoyel
Groupe:	Compagnie financière Hervet

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000731692 (source JORF)

De:	Caro (Catherine) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale date de sa titularisation administrateur civil

date_debut="1993-09-02"

réintégration

JORFTEXT000000731691 (source JORF)

De:	Besse (Geneviève) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale date de sa nomination et titularisation administrateur civil

date_debut="1993-03-01"

réintégration

De:	Roulle (Jean-Pierre) architecte
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre suppléant
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

De:	Coignet (Jean-Gabriel) sculpteur
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre suppléant
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

De:	Chabert (Noëlle) écrivain et critique d'art
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre suppléant
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

De:	Paysant (Michel) plasticien
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre titulaire
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

De:	Enrici (Michel) écrivain et critique d'art
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre titulaire
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

De:	Bertrand (Didier) architecte
Objet:	membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget membre titulaire
Groupe:	Commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté

nomination

JORFTEXT000000706653 (source JORF)

De:	Azais (Guy) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	sur un emploi de directeur au ministère de la défense pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Direction au ministère de la défense

date_debut="1993-11-03"

détachement

De:	Ervin Rosenberg
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Pierre-Noël Giraud
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	André Cazals
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Christian de Torquat sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Claude Malhomme sur proposition du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Jean-Pierre Grillon sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Frédéric Grasset sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

JORFTEXT000000548739 (source JORF)

De:	Parant (André) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la coopération

date_debut="1993-10-29"

détachement

De:	Rouland (Jean-Charles) (U.F.R. de pharmacie de l'université de Besançon)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités maître de conférences
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Roche-Poggi (Philippe) (U.F.R. d'odontologie de l'université Aix-Marseille-II)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Mounie (Jacques) (U.F.R. de sciences pharmaceutiques de l'université de Dijon)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Bonnet de Pailleret (François) (U.F.R. de médecine de Bichat-Beaujon de l'université Paris-VII)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Bois (Dominique) (U.F.R. d'odontologie de l'université Lyon-I)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Marsac (Cécile) (U.F.R. de médecine Necker - enfants malades de l'université Paris-V)
Objet:	pour l'année 1994 comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques en application de l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant, les enseignants professeur des universités
Groupe:	Jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

désignation

De:	Michel (Christian) professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-X
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Boscher (Daniel) commissaire-priseur à Paris
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Bascou (Marc) conservateur en chef au musée d'Orsay
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Casini-Vitalis (Patricia) commissaire-priseur à Châlons-sur-Marne
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Badin (Chantal) commissaire-priseur à Paris
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Cahen-Fouque (Francine) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Martinot (Guy) commissaire-priseur à Pontoise
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Ballot (Denis) commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Prache (Anne) professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Mathieu (Caroline) conservateur au musée d'Orsay
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Bailly-Pommery (Isabelle) commissaire-priseur à Paris
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Gizardin (Brigitte) substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

composition

JORFTEXT000000548735 (source JORF)

De:	Lenain (Jacques) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

nomination

notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"

De:	Rondony (Jean)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Rondony et Jacques Rondony, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000548734 (source JORF)

cessation de fonction

corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"

De:	Roméro (Laurent, Gérard)
Objet:	au concours sur titres organisé en 1994 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (spécialité Recherches et techniques de laboratoires)
Groupe:	Service de santé des armées (spécialité Recherches et techniques de laboratoires)

JORFTEXT000000548558 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000366177 (source JORF)

De:	Noury (Didier) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale date de sa nomination et titularisation inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

réintégration

De:	Lambert (Bernard, Régis)
Objet:	avoués associés
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

nomination

De:	Debray (Christophe, Charles, Marian)
Objet:	avoués associés
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

nomination

De:	Chemin (Xavier, Philippe, Bernard)
Objet:	avoués associés
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

nomination

De:	Lambert (Bernard, Régis)
Objet:	avoué près la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

cessation de fonction

JORFTEXT000000366104 (source JORF)

De:	Lacambre (Dominique) administrateur civil de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	auprès du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans sous-directeur à l'administration centrale
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="1993-11-05"

détachement

JORFTEXT000000366103 (source JORF)

De:	Guerin (Serge, Alix)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Davezac (Marie, Joseph, Christian)

notaire
notaire_residence="Puy-l'Evêque (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"

nomination

JORFTEXT000000366101 (source JORF)

De:	Perrin (Denis) sous-préfet chargé de mission au secrétariat général pour les affaires régionales
Objet:	à l'intérim des fonctions de délégué régional à la formation professionnelle de la région Nord - Pas-de-Calais confié à

date_debut="1994-05-09"

cessation de fonction

JORFTEXT000000365848 (source JORF)

De:	De Izaguirre (Pascal) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	auprès de la Compagnie nationale Air France responsable du service des accords auprès du directeur des affaires internationales
Groupe:	société Air France

date_debut="1992-09-01"
date_fin="1993-05-31"

détachement

JORFTEXT000000365809 (source JORF)

De:	Beranger (Jenny)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

date_debut="1994-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Revol (Philippe) commissaire-priseur au Havre
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Pomez (Thierry) commissaire-priseur à Troyes
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Habert (Jean) conservateur au département des peintures du musée du Louvre
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Delettrez (Georges) commissaire-priseur à Paris
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Bureau (Dominique) professeur à l'université de Caen
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Forget (Jacques) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 II. - Suppléants a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Vassy (Bernard) commissaire-priseur à Clermont-Ferrand
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Desbuisson (Philippe) commissaire-priseur à Lille
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Champin (Gérard) commissaire-priseur à Melun
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Leonnet (Jean) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires a) Président
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Constant (Claire) conservateur en chef au Musée national du château de Versailles
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Belloubet-Frier (Nicole) professeur à l'université d'Evry-Val-d'Essonne
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

composition

De:	Courville (Blandyne, Virginie, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 8 heures
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Ravaud (Christophe, Stéphane)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 8 heures
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Vernier (Françoise, Marie-Claude)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 8 heures
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Deslandes (Cécile, Marie, O.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 8 heures
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Salou (Loïc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Louveau (Vincent, Hugues, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Guette (Jean-Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Eyres (Philip, David, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Durand (Richard, Hubert, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Descarpentries (Christophe, Robert, B.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Cellarier (Damien)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Polese (Sandrine, Dominique, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Faucher (Vanina, Iris, B.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEM 2, les candidats dont la liste est ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'école du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron, le 19 juillet 1994 à 13 h 30
Groupe:	École du service de santé des armées

admissibilité

De:	Brou (Kouamé, Raoul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 Candidat étranger
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pin (David-Guillaume, Sébastien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ohrenstein (Frédéric-Guillaume, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Nominé (Roch-Alexandre, Joseph, Augustin, Jean-Baptiste)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mattei (Dominique, Lucien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lambert (Dominique, Jean, Alphonse)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Huet (Pierre-Martin, Bruno, Benoît, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ho (Tri-Dung, Patrick)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Fihey (Yonec, David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Delorme (Teiti, Vincent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Calligaris (Dominique, Franck, Christian)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bénard (Claude, Bernadette)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Périn (Brice, Eric, Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 2. Bien qu'ayant obtenu un nombre total de points supérieur à la barre d'admissibilité, cinq candidats ont été éliminés pour notes insuffisantes dans une des matières
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ponchin (Olivier, Christian, Renaud)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 2. Bien qu'ayant obtenu un nombre total de points supérieur à la barre d'admissibilité, cinq candidats ont été éliminés pour notes insuffisantes dans une des matières
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Olivès (Julien, Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 2. Bien qu'ayant obtenu un nombre total de points supérieur à la barre d'admissibilité, cinq candidats ont été éliminés pour notes insuffisantes dans une des matières
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Invernizzi (Franck, Guido, Raymond)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 2. Bien qu'ayant obtenu un nombre total de points supérieur à la barre d'admissibilité, cinq candidats ont été éliminés pour notes insuffisantes dans une des matières
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Danguin (Serge, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994 2. Bien qu'ayant obtenu un nombre total de points supérieur à la barre d'admissibilité, cinq candidats ont été éliminés pour notes insuffisantes dans une des matières
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Zuccarelli (Philippe, Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Zink (Jérôme, Benjamin)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Woodcock (Marc)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Witkowicz (Olivier, Gilles)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Wemaere (Yves, Andrew)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vulin (Rémi, Pierre, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vitel (Philippe, Renaud, David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vincent de Paule (Marc)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ville (Florian, Jean-Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Villain (Mikaël, Jean, Mehdi)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vigneau (François-Régis, Raymond, Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vidal (Frédéric, Yves, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vergé (Jordi, André, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vercellone (Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vauchaussade de Chaumont (Renaud, Patrick, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vannesson (Loïc, André)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vandebrouck (Nicolas, André, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Tubiana (Lionel, Steeve, Emile)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Truffert (Jérôme, Eric, Arnaud)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Trouche (Jean-Baptiste, René, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Toussaint (Cyril, Ludovic, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Tourniquet (Frédéric, Jean, Maurice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Tollu (Cédric, Luc, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Tiercelin (Guillaume, Joseph, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Thomas (Mickaël, Jean, Luc, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Thibert (Lionel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Sébastien (Vincent, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Sébastien (Vincent, Marie, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Suel (Frédéric, Pierre, Thierry)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Stéfani (Stéphane)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Spieles (David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Soulié (Nicolas, Pierre, Ivan)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Sonet (Aurélien, Marie, Pascal, Dominique)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Siret (Hervé, Michel, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Simon (Yann, Michel, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Simoen (Maxime)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Semur (Benoît)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Schmitt (Emmanuel, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Schmit (Wolfgang, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Scheffler (Marc, Alain, Benno)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Salanson (Jérôme, André)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rétaux (Vincent, Michel, Lucien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ruelle (Xavier, Daniel, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Roy (Hervé, Marie, Antoine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rousseau (Nicolas, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Roumain de la Touche (Olivier, Alain, Hervé)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Roquebert (Emeric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rondy (Frédéric, André, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rondeau (Sébastien, Alain, Patrice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Roméro (Tony, Gonzalve, James)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Roger (Matthieu, Robert, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rocquet (Nicolas, François, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rizzi (Emmanuel, Enrico, Giovanni)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Riu (Emmanuel, Jacques, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rigaud (Fabrice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ridoux (Hervé, Xavier, Pierre, Gilles)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ribette (Olivier, David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rey (Benjamin, Christian, Antoine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Renardet (Sébastien, Michel, Etienne)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Reboulleau (Yves, Henri, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Raymondis (Jean, Vincent, Frédéric, Alexandre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rault (Mathieu, Jean-Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Raphose (David, Didier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ramond (Alexandre, Antoine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Rameil (Antoine, Teva, Siffroy)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Quéré (Samuel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Quentin (Régis, Albert, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Prieur (Christophe, Jean, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Poussier (Antoine, Adrien, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pouliquen (Bertrand, Roger, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Poulet (Bastien, Nicolas)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Porracchia (Laurent, Cyril)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pointfer (Hugues, Michel, Yves)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Poilpré (Jean-Bernard, Nicolas)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Plasteig (Benoît, Marie, Henri)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pitti (Nicolas, Marc, Noël, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pisano (Nicolas)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Picot (Thomas)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Picaud (Fabien, André, Wladimir)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Pedo (Eric, Jean-Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Peaucelle (Xavier, Daniel, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Payer (Bernard, Jacques, Marie, Gilbert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Paulmier (Arnaud)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Paul (Arnaud, Roger)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Patrier (Frédéric, Marc, Noël)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Patria (Antoine, Marie, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ouarem (Mokrane)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ochem (Frédéric, René, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Nivard (Bertrand)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ngô (Sébastien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Neumann (Laurent, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Nauret (Denis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Naudet (Philippe, Serge)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Narguet (Sébastien, Charles, Eugène)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mérer (Nicolas, Erwan)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ménard (Erwan, François, André)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Musso (Cédric, Raymond-Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mounier (Emmanuel, Rémi, Béranger)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mougin (Eric, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Morata (Emmanuel, Fernand)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Monnier (Sébastien, Marc, Henri)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Momey (Alexandre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mitaine (Christophe, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Millet (Jérôme, Albert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Meunier (Gaël, Thierry, Robert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Meunier (Eric, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Metz (Jean-Philippe, Robert, Adrien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mellet (Grégoire, Marie, Pascal, Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Mathieu (Alban, Jean-Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Massieu (Frédéric, Jean-Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Maréchal (François, André, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Martin (Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Marchis (Alexandre, Philippe, Louis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Marcadé (Christophe, Jean, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Madiot (Olivier, Daniel, Hervé)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Madelénat (François, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Madej (Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Machard (Frédéric, Michel, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lévenard (Stéphane, Alain, Robert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Léoni (Raphaël, Antoine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ly (Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Luneau (Olivier, Philippe, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lucas (Pierre, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lucas (Erwann)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lorfray (Eric, Jean, Alain, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Loiseau (Vincent, Jean-Marie, René)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lobet (Pierre, Rémi)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Litzler (Frédéric, Alexandre, Alphonse)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Litus-Koza (Christophe, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lion (Emmanuel, Jean-Baptiste)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lhoste (Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Levant (Corentin, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lesquen du Plessis Casso (Thierry, Marie, Monfort)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Leroy (Benjamin)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lemonnier (Eric, Daniel, Claude, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Legendre (Thibaut, Pierre, Louis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Leca (Frédéric, Stéphane)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lebouche (François-Xavier, Gérard, Joël)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Masne de Chermont (Guillaume, Teva, Xavier, Maurice, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Marchand (Arnaud, Valentin)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Goff (Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Goaer (Vincent, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Gal de Kérangal (Thomas, Benoît, Henri, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Coz (Emmanuel, Charles, Gérard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Bigot (Cédric, Gilles, Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lautel (François, Michel, Victor)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Laporte (Frédéric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Langendorff (Jérôme, Jean, Marie, Gérard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lange (Arnaud, Guy, Lucien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lancelot (Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lamy (Damien, Pierre, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lambropoulos (Nicolas, Léon, Constantin)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lajeat (Edouard, Daniel, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lagoueyte (Xavier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Krawczyk (Franck)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Kossowski (Philippe, Anne, Boleslas)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Kerneis (Yann, Patrick)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jéhanno (Rémi, Pierre, Mathieu)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jupin (Anthony, Jean-Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Junot (Nicolas, Nguyen, Lang)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Joyeau (Marc, Marie, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jocelyn (Raphaël, Charles, Roger, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jeannerod (Xavier, Pierre, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jeannerod (Eric, Alexandre, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jadot (Nicolas, René, Alphonse)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Jacson (Philippe, William, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ibanez (Loïc)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hym (Bertrand, Alain, José)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Huon de Kermadec (Thomas, Marie-Joseph)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hugé (Laurent, Daniel, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Huberdeau (Alexis, Jean-François, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Horreard (Guillaume, Maurice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hoarau (Philippe, Olivier, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Herrera (Bruno, Jean, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Herbaut (Eric, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Heckel (Cyril, René)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hays (Pierre-Louis, Dominique)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Harel (Anthony, Olivier, Sylvain, André)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hanani (Benjamin, Mohamed, Chérif)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guyon (Benoît, Ronald)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guillet de Chatellus (Laurent, Gilles, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guilhot-Gaudeffroy (Jean-Eudes, Emmanuel, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guicharel (Laurent, Michel, Rémy)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guespereau (Martin, Marie, Thierry)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Grouard (Olivier, François, Denis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Granier (Eric, Alain, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Goudou (Alexandre, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Gombault (Adrien, Marie, Benoît)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Gindre (Patrick, Pierre, Alphée)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Gestin (Jean-François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Geoffroy (Cédric, Wilfried)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Garnoix (Guillaume, Stéphane)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Gamard (Stephan, Christophe, Fernand)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Gaillard (Stéphane, Jean, Marius)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Franco (Cédric, Rémy)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Fonquernie (Géraud, Paul, Ambroise)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Flant (Raphaël)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Flandrin (Samuel, Richard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Fiévet (Bertrand, Gilbert, Arthur)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Ferré (Julien, Daniel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Favresse (Bruno, Jacques, Henri)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Favier (Stéphane, Gilbert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Faucheur (Thomas, Jacques, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Farhoomand (Hamid)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Elies (Eric, André, Marc)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Eeckman (Arnaud, Marie, Joseph)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Décamp (Fabrice, Guy, René)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dutour (Xavier, Louis, Marie, Maurice, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dussercle (Jonathan, Georges, Marcel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Durand (Fabrice, Laurent, Alexandre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dufer (Mathieu, Grégoire)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dubois (Benoît, Thomas, Thierry)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Droullé (Vianney, François, Paul, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Doussain (Eric, Elie, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Douet (Jean-Charles, Sébastien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Do-Tran (Maxime, Lionel, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dewilde (François, Pierre, Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Desfougères (David, Dominique)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Desalos (Arnaud, Philippe, Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Derrien (Laurent, Yann, Patrice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Deroyer (Jérémy, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Derkenne (Cyril, Bruno)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Deponthieux (Guillaume, Pierre, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dengreville (Antoine, Roger, Gabriel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Demarey (Vincent, Michel, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Delort (Lionel, Alexandre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Delmas (Christian, Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Deleuze (Raoul, Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Delahaye (Romaric, Patrick)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Delafaye (Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dejour (Mathieu, Claude, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Deguerre (Christophe, Jean, Camille)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Defline (Mathieu, Maurice, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Deffieux (Damien)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Debaert (Christophe, Pierre, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	De Montaigne de Poncins (Romaric, Marie, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	De Monicault (Jean, Charles, Xavier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	De Laguarique de Survilliers (Thibaut, François, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Darmon (Michel, Fernand, Simon)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Daniel (Jérôme, Guigner, Albert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Danguy des Déserts (Gonzague, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Danancher (Cédric, Pierre, Joseph)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dadone (Pierre, Auguste, Henri, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Coynel (Jean-Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Cousança (Alexandre, Jacques, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Courau (Gildas, Raphaël, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Cotton de Bennetot (Quentin, Marie, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Coton (Raphaël, Jean-Albert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Corrard (Nicolas, Paul, Robert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Corneillet (Ivan, Patrick)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Corbel (Laurent, Serge)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Colombani (Grégory, Gérard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Colardelle (Cédric, Angel, Clément)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Coerchon (Gildas, Paul, Charles)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Cocrelle (Tristan, André, Edouard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chiappore (Paul, Jacques, Fernand)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chervy (Marc, David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Charrey (Fabien, Marie, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Charmeteau (John, Marc, Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Charlier (Philippe, Michel, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chardonnet (Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chambon (Jean-Frédéric, Robert, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chambon (Christophe, Régis, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Chachuat (Benoît, Cédric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Cazenave (Géraud, Georges, Yves)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Carrasset (Jacques-Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Caron (Alexandre, Bertrand, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Carat (Guillaume, Claude)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Caput (Jérôme)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Camus (Jean-Louis, Franck, Roger)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Calounec (Frédéric, Christian, Emmanuel, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Calcagno (David)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Calani (Bruno, Jean, Maurice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Caillol (Sylvain, Yvan, Serge)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bédécarrax (Patrice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Buttet (Sébastien, Norbert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Burson (David, Christophe, Aymeric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Burin des Roziers (Olivier, Jean, Bernard, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bruna (Sébastien, Ludovic, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Brun (David, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Brugnon (Eric, Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Brossollet (Paul, Patrick, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Brocart (Benjamin, François, Archange)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Briant de Laubrière (Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Braunwald (Cédric, Bernard, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boyer-Vidal (Philippe, Emmanuel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boyer (Bertrand, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bouvier (Damien, Jean, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boutroux (Vincent, Aymeric, Jean, François)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boussard (Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bourgis (Jérôme, Augustin, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boulay (Olivier, Marie, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Botte (Nicolas, Hervé, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bonnefoy (Benoît, André, Armand, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bollet (Michaël, Thierry, André, Gilbert)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Boin (Gildas, Joseph, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bodin (Pierrick)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Blandeau (Frédéric, Georges, Roger)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Blanchard (Ronan)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Blanchard (Frédéric, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Blanchard (François, Guy, Joseph)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Biche (Christophe, Grégory, Jérôme)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bezacier (Thibaud, Henri, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bessard (Lionel, Maurice)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Berthet (Arnaud, Justin, Paul)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Berthelot (Damien, Frédéric, Laurent)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Belliard (Guillaume, Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bauer (Alexandre, Fernand, Louis)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bauduin (Rodolphe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baudant (Romain, Daniel, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Barreau de Moustier (Thierry, Philippe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baronnet (Romain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baret (Christophe, David, Alix)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bardouil (Thomas, Jean-Luc, Jobic)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Barbot (Loïc, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baratte (Renaud, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baras (Loïc, Gilbert, Jean)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Baran (Frédéric)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Babinet (François, Xavier, Marie, Christophe)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Aït-Hocine (Christian, André, René)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Azéma de Castet Laboulbène (Jehan, Marie, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Aymé (Philippe, Jean, Olivier)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Auger (Laurent, Nicolas, Bernard)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Aubert (Didier, Alain, Henry)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Aschehoug (Marc, Christian, Jacques)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Arnoux (Florent, Dominique, Marie, Henry)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Arlen (Lionel, Georges)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Angot (Timothée, Marie, Ghislain, Michel)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Andrier (Benoît, Marie, Grégoire)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Alla (Raphaël, Jean-Pierre)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Aliamus (Vincent, Jean-Pierre, Alain)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Vittoz (Anne-Renée)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Verpiot (Valéria, Margie, Françoise)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Saunier (Johanna, Isabelle)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Plantier (Alice, Angèle)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Noel (Frédérique, Christiane, Francine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Miramon (Marie-Laure)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Lelaurin (Stéphanie, Martine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Le Van Cau (Mélanie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Hérisson (Audrey, Huguette, Christine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Guéneuguès (Julie, Françoise, Nathalie, Anne, Marie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Godard (Isabelle, Marie, Madeleine)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Dufour (Olivia, Nathalie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Buttay (Gaëlle, Eve, Cécile)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bouzeloc (Corinne)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bouquet (Virginie, Isabelle, Pascale)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Bardy (Anne, Geneviève, Suzanne)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Allain (Christine, Valérie, Jocelyne)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Acroute dit Vampouille (Valérie, Laurence, Sophie)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

De:	Abscheidt (Anne-Ségolène, Marie, Andrée)
Objet:	au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:	École navale

admissibilité

JORFTEXT000000365317 (source JORF)

De:	Tenzer (Nicolas) administrateur civil de 1re classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	auprès du Commissariat général du Plan chef du service de l'évaluation et de la modernisation de l'Etat
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1994-02-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000184156 (source JORF)

De:	Saffache (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, détaché sur un emploi de directeur, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	auprès de la société Imprimerie nationale chargé de mission
Groupe:	Imprimerie nationale

date_debut="1994-01-01"
date_fin="1994-03-10"

détachement

notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"

De:	Guerin (Serge, Alix)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Rémi Capmas, André Bounel et Serge Guerin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000183833 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000183832 (source JORF)

De:	Kistler (Eugène, Ferdinand, Alphonse)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Haguenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

cessation de fonction

JORFTEXT000000183831 (source JORF)

De:	Salgas (Frank, René)
Objet:	greffier du tribunal de commerce de Joigny (Yonne)
Remplace:	M. Krieger (Gérard, Joseph)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Joigny"

nomination

conseil_des_ministres
president

De:	Michèle Froment-Védrine conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	président de la commission de la sécurité des consommateurs
Groupe:	Commission de la sécurité des consommateurs

JORFTEXT000000183830 (source JORF)

nomination

De:	de Saint-Julien (Jacques) médecin général
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	de Raspide (Jean-Louis) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	de Longueville (Yves) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	de Fautereau (Michel) chargé de mission à la direction des affaires France de Thomson-C.S.F
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	de Bodman (Olivier) sous-directeur de la Banque française du commerce extérieur
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	d'Arbonneau (Thierry) capitaine de vaisseau
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Wolsztynski (Richard) colonel de l'armée de l'air
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Valentin (Marcel) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Travers (Hervé) président-directeur général des supermarchés Sodiparc
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Tognini (Michel) cosmonaute au Centre national d'études spatiales, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thorette (Bernard) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thomann (Jean-Claude) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Sublet (Jean-Louis) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Suard (Alain) sous-directeur des relations internationales et du développement à France Télécom, ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Simon (Hippolyte) vicaire épiscopal (diocèse de Coutances)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Santucci (François) président-directeur général des ateliers et chantiers maritimes d'Honfleur
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rouger (Patrick)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Peyvel (Pierre-André) chef du bureau gestion des personnels de préfecture, ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Peyrou (Jean-Bernard) chef de l'inspection des services extérieurs de la direction générale des douanes, ministère de l'économie et des finances
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Peyrefitte (Bernard) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Perruche (Jean) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Orignac (Jacques) colonel de l'armée de l'air
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Olhagaray (Michel) capitaine de vaisseau
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Negre (Jean-Pierre) directeur adjoint au service technique des bases aériennes, ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Morel (Patrick) administrateur, directeur général de la société Berlitz
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Meyer (Jean-Pierre) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Masseret (Jean-Pierre) sénateur de la Moselle
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Marsaudon (Jean) député de l'Essonne
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Maillot (Dominique) chef de département à la direction des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mahuzier (Marc) journaliste à Ouest-France
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mac-Grath (Edouard) capitaine de vaisseau
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Luquet (François) responsable de publications au journal Le Monde
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Louvion (Jean-François) colonel de l'armée de l'air
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lintanff (Francis) directeur régional et directeur des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Legendre (Jacques) sénateur du Nord
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Landais (Jean-Louis) chef de mission auprès de la commission bancaire de la Banque de France
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ladevèze (Georges) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hugot (Jean-Paul) sénateur de Maine-et-Loire
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hironde (Jean-Claude) directeur technique adjoint de Dassault Aviation
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hazan (Emile) consultant financier
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Golfier (Jean-Michel) commissaire-colonel
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Goldnadel (Marc) directeur général de la sociétéMilpharm S.A
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Giroud (Marc) chef de service d'aide médicale urgente
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gheerbrant (Jacques) capitaine de vaisseau
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Georgelin (Jean-Louis) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gautier (Jean-Marc) secrétaire général adjoint de la société Télécommunications radioélectriques et téléphoniques (T.R.T.)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gagna (Jean-Claude) secrétaire de l'Union générale des ingénieurs et cadres de la Confédération générale du travail
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fougeron (Alain) directeur commercial à Eurocopter international (secteur Aérospatiale)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fontaine (Alain) sous-directeur des moyens à la direction centrale de la sécurité publique
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dumont (Bertrand) colonel de l'armée de l'air
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dugard (Gérard) sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dufourcq (François) consultant à J.C.C. conseils et associés
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Domine (Charles-Henri) chargé de sous-direction à la direction générale des stratégies industrielles, ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Desvignes (Jean-Louis) colonel de l'armée de terre
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Denizot (Jean-Marc) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Crochet (Michel) directeur de programme à l'Aérospatiale
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Coldefy (Alain) capitaine de vaisseau
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chouraqui (Gilles) directeur adjoint d'Asie et d'Océanie au ministère des affaires étrangères
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Charvin (Yves) directeur des prises de participation et du contrôle de gestion à la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Champiot (Louis) colonel de l'armée de l'air
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Champin (Jean-Claude) inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Broussaud (Jacques) directeur du contrôle de gestion à Cap Sesa Défense, Matra Cap Système
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Breyton (Marc) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Breton (Thierry) directeur de la stratégie du groupe Bull
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bousiges (Hugues) sous-préfet
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bessis (Jean-Louis) maître de conférences, ministère de l'éducation nationale
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Belingard (Philippe) directeur des affaires juridiques et internationales de France 2
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Barbizet (Jean) directeur central à la Banque Barclays
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ballet (Thierry) avocat à la cour de Paris
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bacot (Jean) professeur des universités I.N.S.A. de Rennes, ministère de l'éducation nationale
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bachy (Renaud) Société d'encouragement pour l'industrie nationale (S.E.I.N.)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	de Lastours (Sophie) conseiller historique et lecteur aux éditions Albin Michel
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Villette (Pascale) syndicaliste à la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Troyon (Marie-Dominique) maître de conférences, université Paris-IV, ministère de l'éducation nationale
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Quinio (Dominique) rédactrice en chef adjointe du quotidien La Croix - L'Evénement (Bayard Presse)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Monteaux-Barnier (Danielle) avocat à la cour de Paris
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mazeran (Hélène) responsable des programmes de relations internationales à l'Institut international d'administration publique (I.I.A.P.)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Leroy (Annick) courtier d'assurances
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Filippi (Martine) secrétaire général des comités éditoriaux des produits dérivés à Radio France
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Duchillier (Anne-Marie) directeur de l'hôpital Fernand-Widal de l'Assistance publique
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Courouble (Jeanne) gérante de la société Rose
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bourdin-Coulbois (Geneviève) commissaire principal de police
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Blanchecotte (Dominique) directeur de la politique Espaces à la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)
Objet:	auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

JORFTEXT000000183790 (source JORF)

De:	Demetz (Guy, Maurice, Albert) lieutenant-colonel, infanterie; 28 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 14 avril 1994
Objet:	ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE Au grade d'officier Avec effet du 15 avril 1994
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="28"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"

De:	Jamois (Claude, Robert, Guy)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000183642 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000183642 (source JORF)

De:	Jamois (Claude, Robert, Guy)
Objet:	membre de la société Roland Messager et Claude Jamois, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Craon (Mayenne)
Groupe:	Société Roland Messager et Claude Jamois, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

cessation de fonction