Bernadette Adam

De: Adam (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 2009 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
DEVL0900902A(source BODD)
promotion
25 Février 200925/02/2009
De: Adam (Bernadette)
division « navires et bâteaux » à l'agence de Nantes du CETMEF
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770032S(source BODD)
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Adam (Bernadette)
division « navires et bateaux » à l'agence de Nantes du CETMEF
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612397S(source BODD)
composition
25 Décembre 200625/12/2006
De: Adam (Bernadette)
division « navires et bateaux » à l'agence de Nantes du CETMEF
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611759S(source BODD)
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Adam (Bernadette)
au titre de personne compétente en matière de bateaux et construction navale
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005