25 Novembre 2007

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(pub gratuite)

De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Dominique Allix
avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Président
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Philippe Combettes
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Eric Cibiel
président du tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Eric Cibiel
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jacqueline Montain-Domenach
professeure de droit à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Sophie Galy-Dejean
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice, à la direction des services judiciaires
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Calas (Charles, Claude, Laurent)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean Calas, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Grenoble (Isère)
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jarrige (Jean-François)
conservateur général du patrimoine, président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
membre du corps des conservateurs
ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Recht (Roland)
professeur au Collège de France
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Audoin (Jean-Yves)
préfet, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Van Berge-Gerbaud (Maria)
directrice de la fondation Custodia, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
directrice générale de l'Institut national de l'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jean-Michel Bedecarrax
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentante du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jean-François Collinet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-12-06"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Novembre 200725/11/2007
De: Rousseau (Hervé)
compagnie ligérienne de transport
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Mousset (Alain)
SNC Nicol's Yacht, construction et location de vedettes fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Merre (André)
société des établissements Merre, constructions maritimes et fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Le Quillec (Régis)
ingénieur des TPE, chef de la subdivision exploitation et travaux Loire
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Herbinot (Jean-Pierre)
technicien supérieur en chef de l'équipement, responsable de la cellule administrative et technique de la commission de surveillance des bateaux de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Frenkel (Alain)
ancien inspecteur de la sécurité de la navigation et du travail maritime
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Chatelier (Jean-Michel)
bureau Véritas de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Billaud (Jean)
ingénieur divisionnaire des TPE, chef du service transport navigation
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Adam (Bernadette)
division « navires et bâteaux » à l'agence de Nantes du CETMEF
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jacquet (Marc)
délégué local de Voies navigables de France par intérim, et directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jacquet (Marc)
délégué local de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Sébastien (Charly)
chef de l'arrondissement infrastructure exploitation du service navigation de Toulouse
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
charge
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
charge
25 Novembre 200725/11/2007
De: Bonnet (Roland)
directeur interrégional du Sud-Ouest, ou
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
charge
25 Novembre 200725/11/2007
De: Piet (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint du CETMEF
Objet:
membre du comité de domaine « ouvrages d'art »
Groupe:
nomination
25 Novembre 200725/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.