Bernard Chaussegros

De: Chaussegros (Bernard, Jean, Césarin)
président d'un observatoire dans le domaine audiovisuel. Chevalier du 19 janvier 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-19"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
promotion
25 Novembre 202125/11/2021
De: Chaussegros (Bernard, Jean, Césarin)
président de société ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Bernard CHAUSSEGROS
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="deux ans"
JORFTEXT000025446381(source JORF)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard Chaussegros
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bernard Chaussegros
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Chaussegros (Bernard)
directeur général délégué de société ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Chaussegros (Bernard, Jean, Césarin)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
JORFTEXT000000405486(source JORF)
admission
10 Avril 200110/04/2001