07 Mars 2012

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De: Abdellatif DADOUCH Mme Asma KILOCOGLU Mme Didier FORT M. Paul COLEIRO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
07 Mars 201207/03/2012
De: Michel RECHT M. Joffrey DELVALLEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la CFDT-INTERCO
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
07 Mars 201207/03/2012
De: Badra SABER Mme Martine BOUCHÉ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
élection
07 Mars 201207/03/2012
De: Pascale JURGENSEN M. Olivier GERRER M. Hervé MEISSE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la CFDT-INTERCO
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
07 Mars 201207/03/2012
De: Marie-Hélène CAU
greffière du 1er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Roubaix
Remplace:Mme Annie LECAT épouse TALBI
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Pierre Dumaz
Objet:
chef du service des finances et du contrôle de gestion
aux fins d'effectuer toute transaction dans Chorus/Farandole. »
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Pascal Rouet
secrétaire général par intérim
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions, à l'exception des décisions de questure
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Pomian (Krzystof)
philosophe et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Grimaldi (Stéphane)
directeur du Mémorial de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Debray (Régis)
philosophe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Barnavi (Elie)
diplomate et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sebbar (Leïla)
romancière et professeure de lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Magnien (Agnès)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: LACAVALERIE (Léon, Marie, Lambert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Mars 201207/03/2012
De: Perrier (Christian, Jean, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à VetAgro Sup de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2012-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201207/03/2012
De: Leviandier (Thierry, Auguste, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
ecole
depart_retraite
admission
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean Louis
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Jules Bésème, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
20 octobre 2010
Groupe:
date_debut="2012-06-13"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Mars 201207/03/2012
De: Francis AMAND
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
médiateur des contrats agricoles
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Reynaud (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: AMIRA (Soufiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: SADOUN (Abdelghani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: ADRAR (El Hadi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: TUNC (Hasan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: RANDRIANIAINA (Tiana Jean De Dieu)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: HACHEMI (Mahdid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: NGUYEN (Thi Lan Anh), épouse DUONG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: ANDRIAMISOLO (Diamondra), épouse ANDRIANASOLO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: RAZAFINDRIAKA (Fanja Nofy), épouse RAOILIJAONA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: LAKHDAR (Lallia), épouse BRAIKIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: HAMANI (Mylène), épouse NKOUAMOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: KHOUCHANE (Lamia), épouse KASDALI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: KLOUL (Aini)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: MALONGUI (Ondina), épouse ZOLA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: RAZANAMAMPIONONA (Paulette)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Paul Mimeur
directeur du travail
Objet:
délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Marc El Nouchi
Objet:
délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Xavier Demerle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Groupe:
date_debut="2012-06-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201207/03/2012
De: Christophe VANHOED
(Paris)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Yannick RIETSCH
(Haut-Rhin)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Cédric RENAUD
(Val-de-Marne)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Christophe QUINTAL
(Haute-Marne)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Franck PILORGET
(Aube)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Thierry LHOSTE
(Yvelines)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Christophe LAFERRIERE
(Cher)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Frédéric ESTEBAN
(Yvelines)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: Laurent DUCY
(Jura)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Mars 201207/03/2012
De: François Chauvin
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Mayotte
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Patrick DUPRAT
Objet:
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
détachement
07 Mars 201207/03/2012
De: Patrick DUPRAT
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Christian CHOCQUET
général de brigade de la gendarmerie nationale
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard Legras
procureur général près la cour d'appel de Montpellier, magistrat du parquet hors hiérarchie
Objet:
afin d'assurer le contrôle du Fichier national automatisé des empreintes génétiques et du service central de préservation des prélèvements biologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: François Feltz
procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à la mission de contrôle du Fichier national automatisé des empreintes génétiques et du service central de préservation des prélèvements biologiques
Groupe:
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Remplace:Mme Colette GABET
Groupe:
suppleant
president
désignation
07 Mars 201207/03/2012
De: Colette GABET
Objet:
conseillère à la Cour de cassation, président suppléant au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
instituée à
l'article 2 du décret n° 71-942 du
26 novembre 1971
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaire en fonction des besoins du public et de la situation géographique, démographique et économique
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
suppleant
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Valérie DECROIX
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: François Schneider
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yvonne Tardieu, épouse Lederlé
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions d' expert ressources humaines auprès de la direction des ressources humaines et du service central de la modernisation et de la qualité de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yvonne Tardieu, épouse Lederlé
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
07 Mars 201207/03/2012
De: Renaut (Pascal)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef de la division soutien juridique du service centralisé des achats de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Renaut (Pascal)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
07 Mars 201207/03/2012
De: Leroy (Sébastien)
premier maître
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances auprès la base de l'aéronautique navale de Landivisiau
Remplace:M. Malin (Cyril)
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Roche (Bruno)
Objet:
suppléant du président de la commission des recours des militaires
le contrôleur général des armées
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="deux ans"
suppleant
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Roche (Bruno)
pour représenter le contrôle général des armées
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense, le contrôleur général des armées
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Fontanaud (Daniel)
pour représenter la division des affaires pénales militaires
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
le magistrat général
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Mairé (Patrick)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires du magistrat général
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marie Durand
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Valérie Metrich-Hecquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Etienne WASMER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: André SAINJON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Gilles KEPEL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard CIEUTAT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Brahim BOURABAA
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Hocine BOUARES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bruno PALIER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Joël MERGUI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Pierre COURBIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Olivier BORRAZ
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Philippe WIRTH
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Charles VALLEE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Alain TERRENOIRE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Thierry CORNILLET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Richard BALME
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Denis SEGRESTIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard LEPIDI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Patrick JOHNSON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: François AILLERET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marc MONTEIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Vladimir MITROFANOFF
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard CHAUSSEGROS
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marie BELIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marc PLANTADE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Pierre MILANESI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Stéphane METERFI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Louis de MOURGUES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yann ALGAN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yves MANSILLON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marc JANCOVICI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Daniel BOY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Pierre TOUCHARD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yannick TEXIER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Gilbert MEYER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Olivier MAREMBAUD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Albert GIBELLO
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Alain DESTREM
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Antoine BREINING
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Xavier WOIMANT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Eddie PUYJALON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Philippe MOATI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Christian LEQUESNE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Alan FUSTEC
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Danielle MONTEAUX
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Françoise MILEWSKI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Yvette NICOLAS
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Marie FAVROT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Christine DARRIGADE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Christiane BEBEAR
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Catherine SOULLIE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Mathilde LEMOINE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Nathalie CHICHE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sylvie PRADELLE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Agnès LEMARCHAND
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sonia HAMOUDI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Brigitte FARGEVIEILLE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Agnès VAN ZANTEN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Samira DJOUADI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Anne COURTILLE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Anne GUILLAUMAT de BLIGNIERES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Michèle DEBONNEUIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Elisabeth BERGE-SUET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sylvianne VILLAUDIERE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Claire NOUVIAN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Elisabeth MERCIER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Patricia MAMET SOPPELSA
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Joëlle CHERIOUX de SOULTRAIT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Agnès CLARET de FLEURIEU
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Hélène TANGUY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Laurence DOUVIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Laurence David
Assistante ingénieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6554
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Christophe Le Bannier
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6566
à compter du 01 janvier
Groupe:
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Carolle Lermet
Ingénieure d'études de 2ème classe
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Virginie GABREL
Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De:
Virginie
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Alexandros TSOUKIAS
directeur de l'unité UMR 7243
Objet:
au nom du délégué régional, pris
autorite_delegation="Délégué régional, pris"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Joël POITEVIN
Objet:
IPC, et
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Philippe BOUGEAULT
directeur de l'unité de recherche associée n° 1357
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Alain BULEON
Directeur de recherche à l'INRA
Objet:
directeur par intérim du groupement de recherche n°3429 susvisé
Groupe:
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: François JEROME
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim du groupement de recherche n°3429 susvisé
Remplace:M. Alain BULEON
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Leslie HOLLETT
Objet:
IE, Responsable Administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er, sans aucune limite, à
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Hélène HOSTACHY
Objet:
AI, Responsable financière
aux fins mentionnées à l'article 1er, sans aucune limite
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Michel FILY
directeur de l'unité UMS 832
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Françoise HIPPERT
Objet:
PR, Directrice Adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er, sans aucune limite, à
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Elisabeth ROCHAT
Objet:
IE1, Responsable administrative, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 2 k€, à
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Amélie PIC
Objet:
AI, Responsable financière, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 2 k€ . Article 3
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Gerardus RIKKEN
directeur de l'unité UPR 3228
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Annick COTILLARD
Objet:
IE1
aux fins
mentionnées à l'article 1er, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 60.000 € HT
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012
De: Jacques DEROUARD
directeur de l'unité UMR 5588
Objet:
au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201207/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.