Bernard Chauvel
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chauvel (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1999-07-01
"
JORFTEXT000000578107
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1999
24/09/1999
De:
Chauvel (Bernard, Henri, Pierre)
médaille militaire du 14 août 1958
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut
=
"
1997-01-01
"
date_fin
=
"
1999-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000394708
(source JORF)
nomination
18 Mai 1999
18/05/1999
De:
Chauvel (Bernard)
à Dijon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534
(source JORF)
nomination
17 Juin 1998
17/06/1998
De:
Chauvel (Bernard, Louis)
brigadier-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000553811
(source JORF)
décoration
06 Novembre 1997
06/11/1997
De:
Chauvel (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1996-07-01
"
JORFTEXT000000744455
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Chauvel (Bernard)
président d'une banque (Etats-Unis); 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le chanoine
ordre_merite
annees_service
=
"
19
"
annees_activite_professionelle
=
"
19
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995
De:
Chauvel (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1993-01-01
"
JORFTEXT000000341209
(source JORF)
nomination
24 Mars 1993
24/03/1993