Bernard Debette

De: Debette (Bernard)
Objet:
membres de la commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2o Au titre des universitaires
Groupe:
Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205352(source JORF)
désignation
22 Mars 200022/03/2000
De: Debette (Bernard, Emile)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Debette (Bernard)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1996-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000191341(source JORF)
admission
08 Février 199608/02/1996
De: Debette (Bernard, Emile, Victor)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 36 ans des services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Debette (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000543339(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992