Bernard Declercq

De: Declercq (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000818294(source JORF)
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Declercq (Bernard)
ingénieur chimiste, directeur retraité du laboratoire interrégional de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Paris-Massy
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
Commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000806489(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Declercq (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur de laboratoire de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction de laboratoire de 1re classe
date_debut="2004-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000416083(source JORF)
admission
17 Janvier 200417/01/2004
De: Declercq (Bernard, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Declercq (Bernard, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Declercq (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Declercq (Bernard, Lucien)
adjudant, infanterie; 15 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994