02 Octobre 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maco Tevane
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: de Fonseca (Sébastien)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Leforestier (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Goupil (Yann)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gomis (Alain)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Slot (Marianne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: El Bouhati (Souad)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bruckert (Agnès)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vermillard (Marie)
Objet:
présidente de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
president
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
membre suppléant de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bourniole (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre suppléant
Remplace:Mme Deligny (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Remplace:M. Castelli (Gilbert)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Atrtchine (Kachi, Ali)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-V
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gestin (Pierre)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Toulouse
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Baixe (Sébastien, Jean)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Strasbourg
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Aissaoui (Mohamed)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Reims
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Davido (Nicolas, Olivier)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-VII
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Costi (Arnaud)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-VII
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Schiffer (Cyril, Jérôme)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-V
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Nguyen (Jean-François, Ductho)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-V
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Berthon (Maxime, François)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Nice
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Paisant (Guillaume, Jehan)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Nantes
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Dahan (Serge, Sion)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Marseille
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Charruel (Sylvain, René)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Marseille
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Toquet (Thomas)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lyon
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Briot (Matthieu, Alain)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lyon
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Decerle (Nicolas)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Clermont-Ferrand
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Armbruster (Mathieu, Emile)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Brest
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Burban (Julie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Toulouse
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Reibel (Amélie, Lucie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Strasbourg
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Roussel De Preville (Violaine, Marie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Rennes
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Moindjie (Kalathoumi, Abdallah)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Reims
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Range (Hélène, Muriel)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-VII
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Radoi (Loredana)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-V
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Dursun (Elisabeth, Evelyne)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Paris-V
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pouch (Daphné, Suzon)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Nantes
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Sourdot (Alexandra, Marie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Nancy
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Rambour (Jeanne, Marie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Montpellier
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Camilleri (Christel)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Montpellier
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Frétigny (Carole, Micheline)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Marseille
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pertuit (Hélène, Andrée)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lyon
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Delleaux (Cécile, Valérie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lyon
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Roccoli (Caroline, Anne)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lille
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Degouve de Nuncques (Marie-Adeline)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Lille
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Mathelin (Christel, Michèle)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Bordeaux
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Dufieux (Emilie, Colette)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
CSERD de Bordeaux
affectation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jean-Yves Ollier
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-10-20"
réintégration
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jean-Yves Ollier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, du 15 au
19 octobre 2004
afin de continuer à exercer les fonctions de chargé d'audit à la direction de l'audit du groupe AXA, qu'il exerçait précédemment dans la position de disponibilité d'intérêt public
Groupe:
disponibilité
02 Octobre 200402/10/2004
De: Paultre de Lamotte (Jacques)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
date_debut="2004-10-17"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vincent Romano
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
ecole
cessation de fonction
02 Octobre 200402/10/2004
De: Eric Thybaud
Objet:
vice-présidents de la commission d'étude de la toxicité. »
Groupe:
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Rémi Maximilien
Objet:
vice-présidents de la commission d'étude de la toxicité. »
Groupe:
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Tournayre (Jean-Claude)
docteur en chimie organique, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Thybaud (Eric)
docteur en écotoxicologie, responsable de l'unité évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Tasei (Jean-Noël)
docteur ès sciences, chargé de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Soulas (Guy)
docteur ès sciences, directeur de recherche à l'unité mixte de recherche « oenologie ampélologie » à l'université Victor Segalen - Bordeaux-II
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Rouaud (Jean-Louis)
docteur vétérinaire, expert pharmaco-toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Riviere (Jean-Louis)
ingénieur d'agronomie, expert en écotoxicologie
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pontal (Pierre-Gérard)
docteur en médecine, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pelfrene (Alain)
docteur en médecine, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pallardy (Marc)
docteur ès sciences pharmaceutiques, professeur des universités, chef du service de toxicologie et directeur du département recherche de la faculté de pharmacie de l'université Paris Sud
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Ould Elhkim (Mostafa)
docteur ès sciences en toxicologie, toxicologue à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Mercier (Thierry)
docteur en toxicologie, directeur de la SSM
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Maximilien (Rémi)
docteur en médecine, chef du service de radiotoxicologie et cancérologie appliquées et adjoint au chef du département de radiologie et de radiopathologie au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Marzin (Daniel)
professeur en toxicologie, enseignant-chercheur à l'université Lille-II
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Leblanc (Jean-Charles)
docteur en physiologie et physiopathologie de la nutrition humaine, ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hubert (François)
docteur en pharmacie, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Guerre (Philippe)
docteur vétérinaire, responsable de l'unité de recherche en mycotoxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Grillet (Jean-Pierre)
docteur en médecine, conseiller technique national à la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Glomot (Rémi)
docteur en pharmacie, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Duchene (Patrick)
docteur ès sciences pharmaceutiques, expert en toxicologie et spécification physico-chimique
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Declercq (Bernard)
ingénieur chimiste, directeur retraité du laboratoire interrégional de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Paris-Massy
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Cugier (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie, responsable du LNPV « résidus de pesticides » au groupement de recherche et d'analyse des pesticides dans les produits alimentaires, expert en résidus
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Belegaud (Jacques)
docteur ès sciences pharmaceutiques, professeur retraité de toxicologie à la faculté de pharmacie de l'université de Picardie
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Amiard (Jean-Claude)
docteur ès sciences, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, chef du service d'écotoxicologie à l'université de Nantes
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Ambrosi (Dominique)
ingénieur d'agronomie, expert en écotoxicologie
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Sylvain Rault
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques. Ce membre peut, si nécessaire, se faire représenter
Objet:
membre associé de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vergnet (Christine)
docteure ingénieure experte en écotoxicologie à la SSM
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Venant (Annick)
docteure en toxicologie appliquée, expert en physico-chimie et méthodes d'analyse à la SSM
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hubert (Agnès)
ingénieure d'agronomie, experte en environnement à la SSM
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Cezard (Christine)
docteure en pharmacie et en toxicologie professionnelle, praticienne attachée des hôpitaux au centre anti-poison de Lille et maître de conférences associée à l'institut universitaire de technologie A de Lille
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Burgat-Sacaze (Viviane)
docteure en médecine vétérinaire, professeure honoraire à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Alix (Anne)
docteure en biologie, experte en écotoxicologie à la SSM (structure scientifique mixte)
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Daniel Marzin
Professeur
Objet:
président de la commission d'étude de la toxicité
»
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bansard (Michelle), épouse Galy
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jarry (Nicolas)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
cessation de fonction
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bertrand Cadiot
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des sapeurs-pompiers à la direction de la défense et de la sécurité civiles à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Renié (Hubert)
sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales à la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Lefort (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Munch (Bertrand)
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Robin (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Desneuf (Paul)
directeur de l'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Patey (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Groupe:
president
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Serris (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pène (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bréant (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Auroy (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Le Quéré (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Maugars (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vernay (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Mari (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hironde (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Deviller (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Castelli (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Philippe Debrosse
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel, pour exercer des fonctions à la direction de la réforme budgétaire
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Octobre 200402/10/2004
De: Samoyault (Jean-Pierre, Emile)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-10-22"
radiation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Ségolène Halley des Fontaines
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Sylvie Smaniotto-Gruska
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du cabinet du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
directrice adjointe du cabinet du ministre et mise à disposition du secrétariat d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances
directrice du cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2004-08-13"
duree="trois ans"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
mise à disposition
02 Octobre 200402/10/2004
De: Didier Martin
conseiller référendaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur de l'administration générale et des finances à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Tercé (Philippe)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Simon (Jean-Marc)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Silveira (Manuel)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Sigward (Eric)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Raimbault (Frédéric)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pinçon (Michel)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Picquenot (Alain)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Martinet (Jean-Louis)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Marteau (Jean-Luc)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Marchou (Patrice)
professeur agrégé, sciences physiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Leval (Frédéric)
professeur agrégé, arts plastiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Le Courriard (Daniel)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Lassalle (Olivier)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: La Fontaine (François)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jeanneret (Claude)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Janicot (Jean-Claude)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Idelovici (Philippe)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hocquellet (Jean-Pierre)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Himy (Olivier)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hervé (Daniel)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Félicité (Christian)
inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Fichet (Laurent)
professeur agrégé, éducation musicale
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Duméry (Jean-Jacques)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Coignard (Jean-Michel)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Clutier (Maurice)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Chevillard (Yves)
professeur agrégé, allemand
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Chevalier (Daniel)
professeur agrégé, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Brevart (Frédéric)
professeur agrégé, espagnol
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Brault (Laurent)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Beaupuy (Dominique)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Barrière (Pierre)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Barbe (Eugène)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Arrambourg (Gérard)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Allard (Daniel)
inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Aballea (Pierre)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vinel (Michèle)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vilatte (Hélène), épouse Combel
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Schwartz (Claude), épouse Gavrilovic
professeure agrégée, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Roux (Véronique), épouse Eloi
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Rouch (Josyane)
professeure agrégée, arts plastiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Reynaud (Janine)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Raynal (Martine)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pecheyran (Isabelle), épouse Hernu
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Macé (Marie-Christine)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Lugol (Liliane), épouse Demont
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Leenhardt (Mireille)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Larvor (Marie-Pierre)
maître de conférences, sciences et techniques industrielles
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Lambin (Françoise), épouse Blondeel
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Houdiard (Marie-Josèphe)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hazard (Anne-Marie), épouse Tourillon
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Frydman (Valérie), épouse Inglebert
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Franck (Chantal), épouse Perfetta
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Flaugère (Mireille), épouse Maurin
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Fischetti (Pellegrina), épouse Loete
professeure agrégée, italien
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Dufresne (Marie-Françoise), épouse Richard
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Dejieux (Catherine), épouse Roncin
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Cousin (Laurence), épouse Picheau
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bourgault (Marie)
professeure agrégée, sciences physiques
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Berezay (Sylvie), épouse Loiseau
inspectrice de l'éducation nationale, administration et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Wong (Thierry)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Tenenbaum (Edgar)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Piazzo (Philippe)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Duval (Gilles)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Creton (Laurent)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Auclaire (Stéphane)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Thiriet (Béatrice)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pillas (Pouppy)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Petit (Laurence)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Henochsberg (Alexandra)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Deleuze (Emilie)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hadas-Lebel (Raphaël)
président
Objet:
président et vice-président de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
president
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Goldenstern (Georges)
vice-président
Objet:
président et vice-président de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="2004-09-19"
duree="un an"
president
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Morichon (Laurence)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Confolens
Remplace:Mme Labussiere (Sylvie), épouse Vedelago
Groupe:
date_debut="2004-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Guyon (Jean)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Groupe:
ecole
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Duday (Henri)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Groupe:
ecole
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Philippe Mathot
Objet:
vice-président du Conseil d'orientation de l'initiative économique locale
Groupe:
cessation de fonction
02 Octobre 200402/10/2004
De: Renié (Hubert)
sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales à la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Lefort (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Munch (Bertrand)
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Robin (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Desneuf (Paul)
directeur de l'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Harold Valentin
directeur adjoint de l'audiovisuel
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Boris Todorovitch
directeur du patrimoine cinématographique
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception de marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Thierry Peyrard
secrétaire général
Objet:
tous actes, décisions entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception de marchés publics supérieurs à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gérard Pardessus
directeur adjoint de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Xavier Merlin
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception des marchés publics supérieurs à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jean Menu
directeur du multimédia
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception des marchés publics dès lors que leur montant est supérieur à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: François Hurard
directeur du cinéma
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception des marchés publics supérieurs à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Eric Garandeau
directeur financier et juridique
Objet:
tous actes et décisions et marchés publics, y compris ceux n'entrant pas dans le cadre de ses fonctions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 d'euros, à l'exception de toutes décisions de dépenses prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Benoît Danard
chef du service des études, de la statistique et de la prospective
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics dès lors que leur montant est supérieur ou égal à 10 000 EUR HT
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Laurent Cormier
directeur de l'audiovisuel
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR ; à l'exception des marchés publics, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Eric Briat
directeur de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 EUR, à l'exception de marchés publics supérieurs à 90 000 EUR HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Thierry Peyrard
à
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national de la cinématographie, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Daniel Rosais
chef du service hygiène et sécurité
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de leurs attributions ainsi que les actes et décisions d'achat, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 10 000 EUR HT
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vianney Macke
chef du service de l'administration générale de la direction du patrimoine cinématographique, archives françaises du film
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de leurs attributions ainsi que les actes et décisions d'achat, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 10 000 EUR HT
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Philippe Greenbaum
tous actes et décisions de dépenses inscrites au budget C du CNC, dans les limites fixées à l'alinéa ci-dessus
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 EUR ainsi que les marchés publics dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 10 000 EUR HT
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Laurent Vennier
Objet:
chef du service du contrôle de gestion et des instruments de financement
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Alain Lameyre
Objet:
chef du service des professions
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Lionel Bertinet
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jacques Lathuille
Objet:
chef du service des contenus et usages
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: André Avignon
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Daniel Lefrancq
Objet:
chef du service de la billetterie et du contrôle des recettes
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: François Lapeyre
Objet:
chef du service de l'organisation et des systèmes d'information
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pierre Eynard
Objet:
chef du service de l'inspection
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Ciré Dimé
Objet:
chef des services généraux
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Stéphane Davy
Objet:
chef de la mission de la réglementation
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gérard Mesguich
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Milvia Pandiani-Lacombe
directrice de la communication
Objet:
tous actes et décisions d'achats entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 90 000 EUR HT
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Françoise Lacroix
directrice adjointe chargée des financements
Objet:
tous actes et décisions relatifs aux recettes du CNC
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Françoise Lacroix
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Anne Cochard
directrice adjointe du cinéma
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Monique Barbaroux
Objet:
directrice générale adjointe du CNC, pour tous actes et mesures pris
en application des textes susvisés
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Michèle Aubert
directrice adjointe du patrimoine cinématographique et conservatrice
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Françoise Bernardie
Objet:
tous actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national de la cinématographie, et notamment tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Françoise Vincendeau
Objet:
chef du service juridique
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Françoise Bernardie
Objet:
chef du service du personnel et des ressources humaines
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget et des interventions financières
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hélène Raymondaud
Objet:
chef du service de la diffusion culturelle
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Valentine Roulet
Objet:
chef du service de la création
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Nicole Delaunay
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.