17 Janvier 2004

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De: Est (SODERANE)
Objet:
à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 MHz
Groupe:
À exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 MHz
date_debut="2004-06-14"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000781651(source JORF)
reconduction
17 Janvier 200417/01/2004
De: Olivier Moulin
Objet:
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, représentant l'Etat
au titre du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000781521(source JORF)
renouvellement
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jérôme Bouët
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Remplace:Mme Sylvie Hubac
Groupe:
Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000781520(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jannault (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000781519(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Grua (Marion)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000781518(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brodiez (Ghislaine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000781517(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Thierry Jacquier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000781516(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Dominique Fourré
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-05-05"
JORFTEXT000000781515(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lafragette (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 et R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781514(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Krakowski (Yvan)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 et R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781514(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bruel (Jean Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bronner (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bremond-Gignac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Borg (Jeanne-Yvonne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Caci (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Cachet (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bruneton (Jean-Noël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brun-Vezinet (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bronowicki (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bron (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brion (Nils)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brion (Jean-Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brasseur (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Braconnier (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bouvard (Manuel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bourrillon (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boureau (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bonnet (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boneu (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boiron (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Blommaert (Armand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Billiard (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Benamouzig (Robert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Becquemont (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Baulac (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Baruchel (André)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Auriacombe (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Aujard (Yannick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Audran (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Aubier (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Atlan (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Arnoux (Pierre-Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Aractingi (Selim)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Andre (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ambrosi (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Adenis (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Buzyn (Agnès)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brun-Vezinet (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Broissand (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brion (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bouvet (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boutroy (Marie-Jeanne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Borgne (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bongrand (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boissonnat (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bioulac (Paulette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bernard-Chabert (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bernard (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bergeron (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Belmatoug (Nadia)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bastuji Garin (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Barry (Béatrix)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Barre (Jeanne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Azas (Nadine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Avril (Marie-Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Alt (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Alberti-Boulmé (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brice Hortefeux
administrateur territorial
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000610457(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000610456(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michel Roussin
préfet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000610310(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marie-Christine Lepetit
inspectrice générale des finances
Objet:
directrice de la législation fiscale, adjointe au directeur général des impôts
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
Groupe:
Direction générale des impôts
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000600431(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pijolat (Michèle)
Objet:
professeure de 1re catégorie de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2004-01-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000600430(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-François Susini
président du Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Louis Subileau
directeur général adjoint de la société d'économie mixte Val de Seine Aménagement
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ian Ritchie
architecte, président du jury
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Robert Lyon
président de l'Association française d'action artistique
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gérard Lemonnier
directeur du patrimoine et de la logistique de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Djamel Klouche
architecte DPLG
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Patrice Goulet
responsable du programme architecture contemporaine à l'Institut français d'architecture
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Massimiliano Fuksas
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Martin Bethenod
délégué aux arts plastiques, ministère de la culture et de la communication
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ariella Masboungi
chargée de mission auprès du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michèle Leloup
journaliste
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Florence Contenay
présidente de l'Institut français d'architecture
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ann-José Arlot
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargée de l'architecture, coprésidente du jury
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Linder (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000599520(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Pierre Laxalt
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-07-02"
JORFTEXT000000599519(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gérard Darragon
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000599518(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gilles Dessimond
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000599517(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gilles Wuster
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000599487(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hervé Gastinel
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques :Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Pierre Kerhuel
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000599485(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jacques Dupuy
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-01-05"
cour_comptes
JORFTEXT000000599484(source JORF)
réintégration
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-François Savy
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000434398(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-François Kraft
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000434397(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Annie Lheritier
sous-préfète hors classe
Objet:
préfète
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000434396(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ducher (Patrice)
chef du bureau de la formation à la sous-direction des statuts et du développement professionnel et social du service du personnel et des affaires sociales du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Langlois (Dominique)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000434395(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Michel Wroblewski
ministère de la défense, chef de service administratif
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Thierry Pellé
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Dominique Paoli
ministère de la défense, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bruno Muller
Caisse des dépôts et consignations, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Daniel Merignargues
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Serge Maurel
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: André Leprince Granger
ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gildas Le Breton
ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, directeur de préfecture
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Thierry Jopeck
ministère de la culture et de la communication, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Vincent Geffrin
ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: François Denecheau
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Etienne Deguelle
secrétariat général du Gouvernement, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Philippe Clergeot
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Luc Charrie
ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hervé Caffet
ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Laurent Buisson
ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Yves Boero
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pierre Bernard
ministère de la défense, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Claude Bazile
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des impôts
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Thierry Barrandon
ministère de la défense, chef de service administratif
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: François Barastier
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Olivier Aubourg
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Christiane Wicker
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Corinne Vaillant
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Véronique Pelletier
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marie-Thérèse Pelata
ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Odile Neel
ministère de la défense, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Véronique Nativelle
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marie-Françoise Lemaitre
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Sophie Legrand
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Valérie Le Gleut
ministère de la défense, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Eliane Le Coq Bercaru
ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, attachée principale des services déconcentrés
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Christiane Labalme
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Eliane Kozar
ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, chef de service administratif des préfectures
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Véronique Gris
ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Isabelle Gadrey
ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, inspectrice principale de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Frédérique Delaugerre
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Nathalie Cuvillier
ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Fabienne Boussin-Dautant
ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Béatrice Avot
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jouven (François)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000434190(source JORF)
réintégration
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jouven (François)
Objet:
JORFTEXT000000434190(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200417/01/2004
De: Rik Vandererven
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000416086(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De:
Charpy
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-10-20"
cour_comptes
JORFTEXT000000416084(source JORF)
réintégration
17 Janvier 200417/01/2004
De:
Charpy
Objet:
du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2003-10-20"
cabinet="Premier ministre"
cour_comptes
JORFTEXT000000416084(source JORF)
mise à disposition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Declercq (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur de laboratoire de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction de laboratoire de 1re classe
date_debut="2004-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000416083(source JORF)
admission
17 Janvier 200417/01/2004
De: Djekerdjian, née Baribaud (Régine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000416082(source JORF)
admission
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lepoittevin (Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistant technique 3e classe, 7e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2004-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000416081(source JORF)
admission
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean Ballandras
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles du Vent en Polynésie française
Groupe:
Subdivision administrative des îles du Vent en Polynésie française
date_debut="2004-01-10"
JORFTEXT000000416051(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200417/01/2004
De: Martine Marigeaud
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de l'administration générale
Remplace:M. Bruno Suzzarelli
Groupe:
Direction de l'administration générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000416012(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marsy (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000416011(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Toutchkov-Debeauvais (Marion)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000416010(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Riethmuller (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000416009(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lebaron (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000416008(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Français Demay (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000416007(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: François Saint-Paul
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2004-01-07"
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000248623(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200417/01/2004
De: Régine Wernert
Objet:
présidente de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000000248622(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Patrick Pierrard
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000248621(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gérard Lemaire
administrateur territorial hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000248620(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Antoine d'Autume
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Charles Wyplosz
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Pierre Vesperini
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean Tirole
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Christian Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean Pisani-Ferry
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pierre-Alain Muet
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michel Mougeot
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pierre Jacquet
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Philippe Herzog
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Roger Guesnerie
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michel Godet
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Olivier Garnier
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lionel Fontagne
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Paul Fitoussi
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jacky Fayolle
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gilles Etrillard
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michel Didier
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jacques Delpla
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Elie Cohen
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Daniel Cohen
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Walter Butler
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Olivier Blanchard
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-Paul Betbeze
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Patrick Artus
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Béatrice Majnoni d'Intignano
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Sylviane Guillaumont-Jeanneney
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Michèle Debonneuil
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000248619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000248618(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200417/01/2004
De: Francis Etienne
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée aux affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée aux affaires européennes"
JORFTEXT000000248249(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200417/01/2004
De: Francis Etienne
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000233352(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Est (SODERANE)
Objet:
à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 MHz
Groupe:
À exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 MHz
date_debut="2004-06-14"
duree="5 ans"
JORFTEXT000000233113(source JORF)
reconduction
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boutefeu (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000233112(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Metais (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000233111(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Fournier (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000232985(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pinzani (Vincent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lecadet (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bousquet (Cédric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bangratz (Sébastien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Veyrac (Gwenaëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Petitpain (Nadine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Mersin-Davani (Nursen)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Maurage (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Halle (Diane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Gautier (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Durrieu (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Decker (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Cordonnier-Jourdin (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Colin (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boyer (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bensouda (Lamiae)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000232818(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Derroire (Géraldine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000232793(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bonneton (Gaëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000232792(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Baudrier (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-26"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000232791(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Eric Dabene
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2003-06-19"
JORFTEXT000000232790(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marie-France Cazalère
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000232789(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Forges-les-Bains (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bénerville-sur-Mer (Calvados)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)
établissement géré par le département de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Plaisir (Yvelines)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Chantepie (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Chamalières (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ploeuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: de Barbeyrac (Thierry)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Tuauden (Pierre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Forys (Léon)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Heinry (Hervé)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Deregnaucourt (Thomas)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Sturlini (Hervé)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Nicolas (Samuel)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hilaireau (Isabelle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Couvreur (Nadine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ambra (Lydia)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Poillerat (Laurence)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Nadier-Lemuhot (Odile)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lehman (Véronique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Harkati (Laïla)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Grau (Caroline)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Genin (Anne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ceysson (Marie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Calvez (Claire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Tasso-Merlo (Sabine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Blain Daouze (Audrey)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bouraïma-Madjebi (Saliou)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Université de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de la Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lafite (Robert)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hachem (Ahmed, Sabet)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Chevallier (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lesueur (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Poullain (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université de Caen, institut universitaire de technologie de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: de Sequeira (Michelle), épouse Vernay
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marty-Dessus (Didier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Paludetto (Mario)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Zagzoule (Mokhtar)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bazureau (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marlin (Christelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Andéol (Yannick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Cavadias (Siméon)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Le Calvez (Odile), épouse Hamon
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Herbuté (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Boussaguet (Françoise), épouse Persin
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université Montpellier-II, école polytechnique universitaire de Montpellier
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique universitaire de Montpellier"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Philip (Hervé)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Fily (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Doumenq (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Canalis (Mireille), épouse Canalis-Durand
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
date_debut="2003-11-01"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Dufaut (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
Institut national polytechnique de Nancy
Groupe:
Institut national polytechnique de Nancy
Enseignement supérieur
date_debut="2003-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Nancy"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bourret (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
date_debut="2003-11-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Ghenaim (Abdellah)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
date_debut="2003-11-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000232785(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.