Bernard Dejean de la Bâtie - JORFSearch

Bernard Dejean de la Bâtie

De:	Bernard Dejean de la Bâtie ministre plénipotentiaire
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du 9 décembre 2004 fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

JORFTEXT000000449049 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2005 10/11/2005

De:	Bernard Dejean de La Bâtie ministre plénipotentiaire
Objet:	membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:	Commission pour la publication des documents diplomatiques français

JORFTEXT000000528058 (source JORF)

nomination

19 Novembre 1992 19/11/1992

De:	Dejean de la Batie (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:	Conseil diplomatique du Gouvernement

date_debut="1992-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000539262 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernard Dejean de La Batie ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:	conseiller diplomatique du Gouvernement à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:	Conseil diplomatique du Gouvernement

duree="un an"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000709185 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1990 16/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.