03 Avril 1992 - JORFSearch

03 Avril 1992

De:	Nadal (Robert, Léon, François) documentaliste de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1992-06-01"

JORFTEXT000000723467 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Desfosses (Philippe) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-12-27"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000723317 (source JORF)

réintégration

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Touttain (Serge)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Steinmetz (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simothé (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simonin (Jean-Luc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rosso (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rondeau (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Renaud (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pereira Martins (Gilberto)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Obry (Noël)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Oke Nurwan
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Nowacki (Daniel)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Naudin (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Namir (Abdelhak)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Myczkowski (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cecep Mufti Cahyana
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Moreau (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Miquel (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Merchez (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mengelle (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martin (Christian)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maraszek (Dominique)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maniez (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Manchon (Didier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Machon (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lucaora (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Louaizil (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lisowski (Marc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lebreton (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kiamtia (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hitzgès (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guisnel (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guffroy (Yves)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gosset (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fulbert (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dupont (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dujardin (André)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duhamel (Dany)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dranguet (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Desserprix (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delacroix (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Debeire (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Couëdel (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Couderq (Renaud)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cogoni (Roberto)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bronchart (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Briez (Didier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Briand (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bourhis (Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Blaud (Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bitunu Evina (Jean-Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Besson (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bertrand (Jean-Claude)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Berger (Alain)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benhassoun (Mohammed)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

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admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beaussé (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Arnoult (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Andile (Saïd)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pérard (Lydia), épouse Gibard
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Meziani (Malika)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gille (Brigitte)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fiévet (Agnès)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723315 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lerche (Achille) conseiller d'Etat
Objet:	président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:	Comité des prix de revient des fabrications d'armement

JORFTEXT000000723273 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vieux (Emmanuel)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vandycke (François)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hocquet (Hervé)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duval (Luc)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duhez (Laurent)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dondeyne (André)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Devienne (Fabrice)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Debruyne (Bruno)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dazin (Guillaume)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cochon (Samuel)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Choucair (Ziad)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Quief (Sylvie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gérard (Sophie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guillez (Valérie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000723271 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Germinet (Robert)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ledur (Marie-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Coquillat (Michelle)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gattegno (Jean)
Objet:	professeur d'université, délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:	Établissement public de la Bibliothèque de France

a_sa_demande
professeur

JORFTEXT000000723269 (source JORF)

cessation de fonction

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sarkozy (Guillaume)
Objet:	administrateur du Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'union des industries de l'habillement, de la fédération de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode
Remplace:	M. Arnould (Guy)
Groupe:	Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement

date_fin="1993-12-31"
conseil_administration

JORFTEXT000000722915 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Poette (Jean-Marie)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Piart (Guy)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Morisset (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mahe (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Gourrierec (Désiré)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lambert (Jean-Claude)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hallez (Roger)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Grimaldi (Jean)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gasque (René)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Font (Maurice)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Espanol (René)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dubois (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dieryck (Francisque)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cousin (André)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Claude (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Calatayud (Henri)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Blin (Joël)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bizouarne (Jean-Paul)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ascenci (Henri)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

JORFTEXT000000722914 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Montolivo (Michèle, Jacqueline, Pierrette), épouse Marseille
Objet:	notaire associé membre de la société Michel Granet, Jean Ivaldi, Frédéric Granet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Sanary-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

JORFTEXT000000722911 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Voillequin (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vidrequin (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Verbeke (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Valton (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Turco (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Togna (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tellier (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roussel (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pereira (Francisco)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Panier (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Neuveglise (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Naturel (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Muller (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Molia (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Minaud (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Milliet (Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martinez (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Léon (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Liot (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lemée (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lehaut (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Couedic (Régis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Langlois-Delesalle (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jeanne (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hugon (François, Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Helly (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hans (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Girard (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dupont (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dubray (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dostert (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dhaussy (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Desplanches (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Demarque (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chevalier (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chauveau (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Canivet (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Buisson (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bizard (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bechir (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baudez (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Aubin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tassin (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

JORFTEXT000000722507 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jean-Richard Cytermann administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000721919 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Olivier de Bouillane de Lacoste conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Jouhaud
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Olivier Kuhnmunch conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Cochard
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roger Beauvois conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Senselme
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Koch (Louis) ingénieur général des mines
Objet:	président de la section technique du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

date_debut="1992-04-15"
president

JORFTEXT000000540687 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Abecassis (Alain) chargé de la sous-direction des établissements au ministère de l'éducation nationale
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000540456 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Renaud Denoix de Saint-Marc secrétaire général du Gouvernement
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000540454 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Miodini (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mercier (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guardiola (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garrigues (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Zeiler (André)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Yhuel (René)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vincent (Philippe)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Valero (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Turbellier (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tixier (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Thomas (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Stolfi (Yves)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simon (François)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Saillour (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roussin (Bernard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rota (Julien)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ramos (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Prader (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Poncelin (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Persillet (Yvan)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Passeroti (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Noyon (Alexandre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Morin (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Meunier (Hervé)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maurice (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martinez (Lucien)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Magniac (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Machado (Marius)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Luyer (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lungari (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lucas (Jules)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lopez (François)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Levy (Yvon)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Legrand (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Pahun (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Jeune (Guy)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Goff (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Gall (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Landes (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ladoue (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lacour (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kolasa (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jousserand (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jourdas (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Joly (Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Heymes (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hervé (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Helouvry (René)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guyon (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guiard (Bernard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Goudstikker (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gonzalez (Albert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Giordano (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gervais (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garnier (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fernandez (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Doumerc (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Demaire (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Deletre (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dejean (Louis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Debes (Aloyse)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dazin (Serge)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Daverdisse (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Darner (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cuomo (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Compain (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chaix (Raymond)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cenent (Jean-Baptiste)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cazebonne (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Castano (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Carpentier (Pascal)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Buongiorno (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bressac (Guillaume)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Boutie (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Boulanger (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonnabeau (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Binjamin (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beraldi (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Battut (Philippe)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Barriera (André)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Barbaza (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Banet (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Audibert (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Allio (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Navarro-Puresy (Rosemary)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gonzales (Monique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

JORFTEXT000000540453 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bressaud (Christiane)
Objet:	membre du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale au titre de personne qualifiée
Remplace:	Mme David (Annemarie)
Groupe:	Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000540452 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lacroix (Robert) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Charlieux (Nathalie)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1992-04-01"

JORFTEXT000000540451 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Merville-Franceville (Calvados) cadastré section G0028, G0030, G0031, F0134, F0135, F0221
Objet:	à titre définitif au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
Groupe:	Établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à

JORFTEXT000000540447 (source JORF)

affectation

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Edith Cresson Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement
Objet:	sur la présentation de la démission du Gouvernement

JORFTEXT000000539723 (source JORF)

cessation de fonction

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dejean de la Batie (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:	Conseil diplomatique du Gouvernement

date_debut="1992-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000539262 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Caffin (Dominique)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Yukaluf (Serge)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Villette (Joël)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vallence (Lionel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Timbert (Roland)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Thouvenin (Daniel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Soules (Didier)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sirou (Jacques)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sierra (Eric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sansberro (Jean)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Saint-Michel (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Prat (Georges)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Philippe (Lucien)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Noblet (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Monchatre (Jean-Philippe)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mercier (Daniel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martinez (Jean-Marc)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maisonnave (Richard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lepinay (Jean-Bernard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leleu (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Pogam (Didier)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Laurent (Charles)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Laumonerie (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Landel (Saint-Ange)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lancien (Yann)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ithier (Jean-Arnaud)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hue-Lacointe (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hogrel (Serge)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Heuze (Gérard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guerin (Alain)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gosselin (Aimé)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gonella (Georges)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gilis (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fery (Jean-François)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fatier (Alain)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Durand (Eric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dubois (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Colombie (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Collignon (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chotard (Patrick)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chiron (Patrick)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cesbron (Frédéric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Caruelle (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Carbonneau (Bernard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Burel (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonnard (Joël)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bizy (François)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Betton (Cyrille)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Barthélemy (Robert)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baroin (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ancel (Gilles)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Millot (Brigitte)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Millard (Jacqueline)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fornes (Corinne)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Coulelis (Michèle)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

JORFTEXT000000539261 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rouleau (Eric)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-07-02"
depart_retraite

JORFTEXT000000539260 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Destre (Alain, André, Gabriel)
Objet:	notaire associé membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000539259 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Armengau (Marcel, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés

notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000539259 (source JORF)

cessation de fonction

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bastide (François-Régis)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-07-02"
depart_retraite

JORFTEXT000000539257 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bon (Anne-Marie, Geneviève)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bon (Robert, Marie)

notaire
notaire_residence="Saint-Aulaye (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

JORFTEXT000000539256 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Du Cauze de Nazelle (Xavier)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-06-10"
depart_retraite

JORFTEXT000000539253 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chiboust (Marc, Henri, James)
Objet:	notaire office créé

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

JORFTEXT000000539069 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Clainche (Michel) conseiller hors classe de tribunal administratif, détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1992-01-06"

JORFTEXT000000539067 (source JORF)

affectation

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marc El Nouchi
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Sotema représentants de l'Etat: - sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Société Sotema

conseil_administration

JORFTEXT000000539027 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gainche (Bernard) directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises
Objet:	membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers représentant des organisations patronales
Remplace:	M. Archambault (Claude)
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

conseil_administration

JORFTEXT000000358248 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernard Cambournac président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:	membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France personnalité choisie parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Remplace:	M. Philippe Clément
Groupe:	société Air France

conseil_administration

JORFTEXT000000358211 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pitous (Claude)
Objet:	président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

president
conseil_administration

JORFTEXT000000358210 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pitous (Claude)
Objet:	membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

conseil_administration

JORFTEXT000000358210 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Yves Lesec conseiller à la Cour de cassation
Objet:	avocat général à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000000358209 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Henri Hugues directeur général des collectivités locales
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales institué par l'article L. 234-20 du code des communes au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Pierre-René Lemas
Groupe:	Comité des finances locales

JORFTEXT000000358207 (source JORF)

désignation

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pierre (Daniel)
Objet:	1992 Pour la 1re classe des ingénieurs des mines

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Trouve (Thierry) (en service détaché)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rouchon (Pierre) (en service détaché)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Masson (Antoine)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lafonta (Jean-Bernard)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guillard (Philippe)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duclos (Philippe)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bregier (Fabrice)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bauge (Stanislas)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Arvis (Jean-François)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Meynard (Marie-Pierre)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garelli (Cécile) (en service détaché)
Objet:	1992

JORFTEXT000000358097 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	d'Ornellas (Christian)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Remplace:	M. Charbonnel (Louis)
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

conseil_administration

JORFTEXT000000357614 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	de Pirey (Joseph) responsable Environnement à la société centrale d'achats Monoprix
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Piketty (Christian) président-directeur général des établissements Piketty
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Peyrache (Guy) directeur des questions techniques à la fédération des industries mécaniques
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Juste (André) représentant la chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Colin (Alexandre) directeur du département technique de l'union des industries chimiques
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mayer (Alain) chef du service machines et dispositifs de protection à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des travailleurs
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Medevielle (Jean-Pierre) directeur délégué du centre de Bron de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des transports
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cano (Jean-Paul) directeur du Laboratoire national de la santé
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la protection de la santé
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

JORFTEXT000000357572 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delpuch (Jean)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Var

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Valero (Jean-François)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Tarn

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Buisson (Robert)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Dordogne

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pitiot (Michel)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Meurthe-et-Moselle

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leaustic (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Val-d'Oise

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Aubry (Josette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Pyrénées-Orientales

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Naya (Jacqueline)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Pyrénées-Atlantiques

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Alexandre (Juliette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Nièvre

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hecquet (Eliane)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Charente-Maritime

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	David (Yvette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de l'Isère

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Phelippeau (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Loire-Atlantique

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maulny (Annette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture d'Indre-et-Loire

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Petit (Eve)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture d'Ille-et-Vilaine

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000357571 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Waysbord (Hélène) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:	Établissement public de la Bibliothèque de France

JORFTEXT000000357126 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Perot (Jacques, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	directeur du musée de l'armée
Groupe:	Musée de l'armée

JORFTEXT000000357124 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	de Leiris (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	d'Isanto (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vibert (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vermillon (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tria (Amara)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sobrado (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sapet (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Saderne (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rivoirard (Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Riou (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rebours (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pommier (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Poirel (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pignat (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mouzeler (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Monne (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mignot ((Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Metzger (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mathieu (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marchal (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marble (André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maisonnat (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mailhos (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Louis (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Louessard (Pierrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leroy (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leroux (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lancelot (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lalanne-Magne (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lafarge (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kuntzburger (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Humbert (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Horbez (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gillet (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garcin (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Engel (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dupont (Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chauvin (Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cabon (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouilhol (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bailly (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Authelin (Jean-René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Arpentinier (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Al Kadi (Bassam)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Adam (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Muller (Annick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mauchausse (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marble, née Gracia (Joëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lucas (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Legrand (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lefièvre (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

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diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Chanoine du Manoir de Juaye (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

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diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	L'Her (Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kriouille, née Gourari (Samira)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Helbert (Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guyot (Marie-Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

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diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Finck (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Besson (Nicole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

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diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Berruyer (Claudine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

JORFTEXT000000356875 (source JORF)

diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Adam, née Boissy (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

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diplome

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Augustin (Jacques) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget conseiller commercial au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-02-08"
duree="deux ans"

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détachement

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Henry (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fontaine (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delgatto (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Colombier (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouet (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Angotti (Carmel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Zueras (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Zeline (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Weiss (Roland)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vilatte (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Truyol (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Thomas (François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Thiry (Denis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Target (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Schmittler (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sabineu (Norbert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rouault (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rodriguez (Albert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Riehl (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Richarte (Emmanuel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Raynaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Portet (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Polit (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pinguet (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pigeonneau (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ollier (Louis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Morales (François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mombert (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Millot (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Merlet (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Merlaut (Serge)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Melon (Didier)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marty (Roland)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martinez (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Loerscher (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lidon (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Liarte (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leoty (Richard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leonelli (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lassalle (Gaston)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lapree (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lacrouts (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lachambre (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Laboureur (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jeamblu (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jacques (Patrick)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jacoby (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jacob (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hecart (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Havard (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guiot (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Godson (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gobin (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Girardin (Patrick)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Germain (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gautier (Denis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gachon (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Francius (Casimir)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Foures (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Forrest (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Esteve (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Elmira (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dulieu (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duffau (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dubernat (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Diliegro (Thomas)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Decramer (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Darlot (Jean-François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cuenca (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cotte (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Catalifaut (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bugeaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

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promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Breant (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bourdin (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonnard (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonhomme (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonafos (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Blasco (Jules)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Blanville (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Besnard (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernal (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benguigui (Elie)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Aquilina (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mourgues (Maryline)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duffau (Marie-Hélène)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Broc (Jeanine)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000175689 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Laurent (Guy)
Objet:	pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale au titre de l'année 1992
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000175688 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Domont (Michel)
Objet:	pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale au titre de l'année 1992
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000175688 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dhombres (Jean)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Membre correspondant
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lepelley (Claude)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Secrétaire de la section
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Salama (Pierre)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gascou (Jacques)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Akerraz (Aomar) (Maroc)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres correspondants
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Slim (Hedi) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fantar (Mohamed) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouchenaki (Mounir) (Algérie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beschaouch (Azzedine) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pinchemel (Philippe)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Bureau
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Carpine-Lancre (Jacqueline)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benseddik (Nacéra) (Algérie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres correspondants
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000175587 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delpierre (Jean-Luc) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du ministère des postes et télécommunications administrateur des postes et télécommunications au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des postes et télécommunications

date_debut="1991-11-12"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000175586 (source JORF)

détachement

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	de Clebsattel (Edouard) président du syndicat national des agents maritimes
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Remplace:	M. Charpiot (Raymond)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000175585 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gadomski (Stéphane)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000175584 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Decommer (Cécile)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000175584 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bellembois (Sandrine)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000175584 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bastian (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000175584 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Royet (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

date_debut="1992-06-25"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000175582 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roquefort (Françoise, Marie), épouse Bayle
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Lassale (René, Edmé, Aimé)

huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"

JORFTEXT000000175579 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Coulet (Maurice) professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
Objet:	au maintien en activité en surnombre

date_debut="1992-09-30"
a_sa_demande

JORFTEXT000000175578 (source JORF)

cessation de fonction

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Renaud (Gaëtan, Jacques)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bonnier (Joseph, Félix, Francis, Alain)

notaire
notaire_residence="Plancoët (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

JORFTEXT000000175577 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gendrin (François) directeur général
Objet:	membre du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le 31 décembre 1992 au titre de Gaz et Electricité de Grenoble
Remplace:	M. Bloise
Groupe:	Comité technique de la distribution du gaz

JORFTEXT000000175386 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hernandez (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Catto (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Adnin (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Zeller (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Wuilbaut (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Viroulet (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vinolas (Didier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vieille (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vidal (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Veroni (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Vaquer (Raymond)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Valezy (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tristan (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Trenec (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Trehorel (Victor)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tortet (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tlouzeau (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tisnerat (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tihay (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Thomas (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Tardy de Montravel (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sépulcre (Robert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Suzanne (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Squarcini (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sourice (Jacques-Antoine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simard (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Senaud (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Schwaederle (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Savoye (Bruno)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sarrazin (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sallez (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roux (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roussot (Jules)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rouger (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rose (James)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Robert (Denis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rivoal (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ribeiro (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Repaire (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Renouard (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Renaud (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Reibel (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Reboul (Jean-Louis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Raynal (Gilbert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rapin (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Rabiller (Jack)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pujol (René)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ponsard (Emmanuel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Planchon (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pilon (Alex)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Peyre (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pereira Coutinho (Bruno)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Penaud (Henry)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pasotti (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Paquette (Olivier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Orsini (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Olive (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Nicolas (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Nicolas (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Nicolai (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Naute (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mouries (Hubert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Monteil (Jocelyn)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mollet (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Minana (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Meric (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maurer (Christophe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marza (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martinez (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mammet (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Malric (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Léger (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lucas (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Loth (Gervais)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lenaerts (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lecompte (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Pape (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Du (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Corff (Mario)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lapaque (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lanier (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lamonica (Jean-Charles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kyre (Stéphane)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kovarik (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kointz (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Knerr (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kermann (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jegou (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ipas (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Humbert (Jean-Noël)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Huby (Armand)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hoarau (Paul)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hassan Dib (Emile)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Hansemann (Henri)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guérin (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guyot (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guillen (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guidoni (Jean-Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gueline (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gron (Pascal)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Granier (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gourvennec (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gosseau (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gordon (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gontier (Fernand)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gence (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garnier (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garcia (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gallot Lavallee (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Février (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Féral (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Frey (Jean-Marie)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	François (Jacky)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Filleteau (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ferey (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fabiani (Bernardin)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ejarque (Frédéric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Durand (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Duran (Roger)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dumas (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Disdier (Gaston)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Diaz (Charles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Di Bona (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dhee (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Deschamps (Joël)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Deroudilhe (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delhomez (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delcroix (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delbreil (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Debu (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	De Filiquier (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Daumas (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Darras (Jean-Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dargirolle (Patrick)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dardenne (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Crupel (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Crombez (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cristini (Didier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Coulbois (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Come (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Claude (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chazet (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chaussende (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chaumard (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chamarier (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chalon (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Castillo (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cantinotti (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Camard (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Burg (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Boutin (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bourniquel (Pierre-Marie)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bourdeaux (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouquet (Rémy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouchoux (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bouchareu (Patrick)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bosquillon (Eric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bosca (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bonnefont (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bodineau (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bodin (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Blancher (Denis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bizien (Yvon)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Birot (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Biotteau (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bigot (William)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bidet (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beucher (Emile)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bessin (Max)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Besancenot (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernier (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernasconi (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bernajuzan (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bermond (Jean-Paul)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benicourt (Robert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benastre (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beltramo (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baussart (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baud (Patrice)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bardin (Olivier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baltzinger (Hubert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baltera (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bal (Albert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Authier (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Arella (Eric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Antony (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Antoniotti (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Aminot (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Agnese (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Adam (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Roy (Marie-Laurence)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pire (Catherine) épouse Montiel
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martini (Hélène)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Marion (Marguerite) épouse Sassenhoff
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Louet (Régine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jeanvoine (Gisèle)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Henri (Brigitte)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guillotreau (Ghislaine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gicquel (Françoise)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Eble (Marie-Jeanne) épouse Soranzo
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Drancourt (Marie-Claude) épouse Lemaître
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Donadio (Martine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Delbosc (Nelly)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Broda (Nicole)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000175186 (source JORF)

inscription

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Teyssier (Arnaud) ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:	inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"

JORFTEXT000000175183 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Acar (Bruno) ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:	inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"

JORFTEXT000000175183 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Di Chiara (Jean-François) administrateur civil hors classe
Objet:	dans le grade de préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

JORFTEXT000000175033 (source JORF)

titularisation

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pierre Bérégovoy
Objet:	Premier ministre

membre_gouvernement
ministre="Premier ministre"

JORFTEXT000000175021 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Antoine Campana
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail hors classe, chargé de la direction régionale du travail et de l'emploi de Corse
Groupe:	Direction régionale du travail et de l'emploi de Corse

date_debut="1992-10-16"
depart_retraite

JORFTEXT000000175020 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pelissonnier (Hubert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite professeur de 1re catégorie
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

date_debut="1992-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000175019 (source JORF)

admission

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gentile (Claude)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simon (Jean-Louis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Simon (Jean)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Schiettecatte (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Salmeron (Gerald)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Salgas (Yves)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Sainvet (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Richard (Jean-Yves)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Poulard (Jean-Charles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Pierret (Roland)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Petitjean (Roland)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Odva (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Morot (Alfred)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Mollaret (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

JORFTEXT000000174437 (source JORF)

promotion

03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Meyer (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martin (Maurice)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Martin (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Manouvrier (René)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Manche (François)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Maillary (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Magrina (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lyonnet (Jean-Luc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Louvet (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leveque (Yannick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leroy (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Leroy (André)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lenoir (Jean-Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lefevre (Marc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Le Darz (Gratien)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lavaud (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lavandet (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Kuczinski (Serge)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Klein (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Klassen (André)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jentile (Guy)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Jacquemand (Gilles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Guilbert (Albert)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Griggio (Jean-Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Geraudie (Daniel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Garaud (Patrick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Gabens (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Fraycenon (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dugousset (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dillenschneider (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dhumerelle (Gilles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dausque (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Daudou (Patrick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dangleterre (Jean-Roger)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Dalmasso (Adrien)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Claramond (Jean-Louis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chretien (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cheneby (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chazot (Gérard)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chapuy (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Chantereau (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cerdan (François)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Ceccato (Denis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cazes (Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cassez (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Cardassay (Jean)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Calvet (Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Brunel (Robert)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bourgeois (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Boulogne (Georges)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bichler (Daniel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Bertin (Jean-Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Benitez (Pascal)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Beigbeder (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Battistella (Serge)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Baptiste (Henri)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Aribaud (Henri)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Agusti (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Adnot (Luc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Abad (Jean-Emile)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

De:	Lastrajoli (Luce)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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03 Avril 1992 03/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.