03 Avril 1992

JORFTEXT000000723317 (source JORF)

De:	Desfosses (Philippe) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-12-27"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Touttain (Serge)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Steinmetz (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Simothé (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Simonin (Jean-Luc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Rosso (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Rondeau (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Renaud (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Pereira Martins (Gilberto)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Obry (Noël)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Oke Nurwan
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Nowacki (Daniel)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Naudin (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Namir (Abdelhak)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Myczkowski (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Cecep Mufti Cahyana
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Moreau (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Miquel (Bertrand)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Merchez (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Mengelle (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Martin (Christian)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Maraszek (Dominique)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Maniez (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Manchon (Didier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Machon (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Lucaora (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Louaizil (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Lisowski (Marc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Lebreton (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Kiamtia (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Hitzgès (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Guisnel (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Guffroy (Yves)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Gosset (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Fulbert (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Dupont (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Dujardin (André)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Duhamel (Dany)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Dranguet (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Desserprix (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Delacroix (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Debeire (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Couëdel (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Couderq (Renaud)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Cogoni (Roberto)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bronchart (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Briez (Didier)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Briand (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bourhis (Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Blaud (Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bitunu Evina (Jean-Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Besson (Jean-Christophe)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bertrand (Jean-Claude)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Berger (Alain)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Benhassoun (Mohammed)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Beaussé (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Arnoult (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Andile (Saïd)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Pérard (Lydia), épouse Gibard
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Meziani (Malika)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Gille (Brigitte)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Fiévet (Agnès)
Objet:	élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

JORFTEXT000000723273 (source JORF)

De:	Lerche (Achille) conseiller d'Etat
Objet:	président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:	Comité des prix de revient des fabrications d'armement

president

nomination

De:	Vieux (Emmanuel)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Vandycke (François)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Hocquet (Hervé)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Duval (Luc)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Duhez (Laurent)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Dondeyne (André)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Devienne (Fabrice)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Debruyne (Bruno)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Dazin (Guillaume)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Cochon (Samuel)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Choucair (Ziad)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Quief (Sylvie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Gérard (Sophie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Guillez (Valérie)
Objet:	élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1991-1992 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

De:	Germinet (Robert)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

De:	Ledur (Marie-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

inspecteur_general="Industrie et du commerce"

De:	Coquillat (Michelle)
Objet:	tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce au titre de l'année 1992 est établi

JORFTEXT000000723270 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000000723269 (source JORF)

De:	Gattegno (Jean)
Objet:	professeur d'université, délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:	Établissement public de la Bibliothèque de France

a_sa_demande
professeur

cessation de fonction

JORFTEXT000000722915 (source JORF)

De:	Sarkozy (Guillaume)
Objet:	administrateur du Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'union des industries de l'habillement, de la fédération de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode
Remplace:	M. Arnould (Guy)
Groupe:	Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement

date_fin="1993-12-31"
conseil_administration

nomination

De:	Poette (Jean-Marie)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Piart (Guy)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Morisset (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Mahe (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Le Gourrierec (Désiré)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Lambert (Jean-Claude)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Hallez (Roger)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Grimaldi (Jean)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Gasque (René)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Font (Maurice)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Espanol (René)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Dubois (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Dieryck (Francisque)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Cousin (André)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Claude (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Calatayud (Henri)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Blin (Joël)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Bizouarne (Jean-Paul)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

De:	Ascenci (Henri)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs

inscription

JORFTEXT000000722911 (source JORF)

De:	Montolivo (Michèle, Jacqueline, Pierrette), épouse Marseille
Objet:	notaire associé membre de la société Michel Granet, Jean Ivaldi, Frédéric Granet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Sanary-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

De:	Voillequin (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Vidrequin (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Verbeke (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Valton (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Turco (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Togna (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Tellier (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Roussel (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Pereira (Francisco)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Panier (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Neuveglise (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Naturel (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Muller (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Molia (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Minaud (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Milliet (Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Martinez (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Léon (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Liot (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Lemée (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Lehaut (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Le Couedic (Régis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Langlois-Delesalle (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Jeanne (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Hugon (François, Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Helly (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Hans (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Girard (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Dupont (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Dubray (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Dostert (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Dhaussy (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Desplanches (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Demarque (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Chevalier (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Chauveau (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Canivet (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Buisson (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Bizard (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Bechir (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Baudez (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Aubin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Tassin (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École universitaire d'ingénieurs de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

JORFTEXT000000721919 (source JORF)

De:	Jean-Richard Cytermann administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie

nomination

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

De:	Olivier de Bouillane de Lacoste conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Jouhaud
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

De:	Olivier Kuhnmunch conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Cochard
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000000721915 (source JORF)

De:	Roger Beauvois conseiller à la Cour de cassation
Objet:	présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:	M. Senselme
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000000540687 (source JORF)

De:	Koch (Louis) ingénieur général des mines
Objet:	président de la section technique du Conseil général des mines
Groupe:	Conseil général des mines

date_debut="1992-04-15"
president

nomination

JORFTEXT000000540456 (source JORF)

De:	Abecassis (Alain) chargé de la sous-direction des établissements au ministère de l'éducation nationale
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000540454 (source JORF)

De:	Renaud Denoix de Saint-Marc secrétaire général du Gouvernement
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

De:	Miodini (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Mercier (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Guardiola (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Garrigues (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Zeiler (André)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Yhuel (René)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Vincent (Philippe)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Valero (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Turbellier (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Tixier (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Thomas (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Stolfi (Yves)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Simon (François)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Saillour (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Roussin (Bernard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Rota (Julien)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Ramos (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Prader (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Poncelin (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Persillet (Yvan)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Passeroti (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Noyon (Alexandre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Morin (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Meunier (Hervé)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Maurice (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Martinez (Lucien)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Magniac (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Machado (Marius)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Luyer (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Lungari (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Lucas (Jules)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Lopez (François)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Levy (Yvon)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Legrand (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Le Pahun (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Le Jeune (Guy)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Le Goff (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Le Gall (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Landes (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Ladoue (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Lacour (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Kolasa (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Jousserand (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Jourdas (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Joly (Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Heymes (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Hervé (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Helouvry (René)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Guyon (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Guiard (Bernard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Goudstikker (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Gonzalez (Albert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Giordano (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Gervais (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Garnier (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Fernandez (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Doumerc (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Demaire (Francis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Deletre (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Dejean (Louis)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Debes (Aloyse)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Dazin (Serge)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Daverdisse (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Darner (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Cuomo (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Compain (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Chaix (Raymond)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Cenent (Jean-Baptiste)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Cazebonne (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Castano (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Carpentier (Pascal)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Buongiorno (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Bressac (Guillaume)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Boutie (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Boulanger (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Bonnabeau (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Binjamin (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Beraldi (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Battut (Philippe)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Barriera (André)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Barbaza (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Banet (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Audibert (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Allio (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Navarro-Puresy (Rosemary)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

De:	Gonzales (Monique)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police

promotion

JORFTEXT000000540452 (source JORF)

De:	Bressaud (Christiane)
Objet:	membre du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale au titre de personne qualifiée
Remplace:	Mme David (Annemarie)
Groupe:	Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000540451 (source JORF)

De:	Lacroix (Robert) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Charlieux (Nathalie)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1992-04-01"

nomination

JORFTEXT000000540447 (source JORF)

De:	Merville-Franceville (Calvados) cadastré section G0028, G0030, G0031, F0134, F0135, F0221
Objet:	à titre définitif au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
Groupe:	Établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à

affectation

JORFTEXT000000539723 (source JORF)

De:	Edith Cresson Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement
Objet:	sur la présentation de la démission du Gouvernement

cessation de fonction

JORFTEXT000000539262 (source JORF)

De:	Dejean de la Batie (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:	Conseil diplomatique du Gouvernement

date_debut="1992-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Caffin (Dominique)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Yukaluf (Serge)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Villette (Joël)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Vallence (Lionel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Timbert (Roland)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Thouvenin (Daniel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Soules (Didier)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Sirou (Jacques)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Sierra (Eric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Sansberro (Jean)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Saint-Michel (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Prat (Georges)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Philippe (Lucien)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Noblet (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Monchatre (Jean-Philippe)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Mercier (Daniel)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Martinez (Jean-Marc)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Maisonnave (Richard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Lepinay (Jean-Bernard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Leleu (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Le Pogam (Didier)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Laurent (Charles)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Laumonerie (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Landel (Saint-Ange)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Lancien (Yann)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Ithier (Jean-Arnaud)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Hue-Lacointe (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Hogrel (Serge)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Heuze (Gérard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Guerin (Alain)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Gosselin (Aimé)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Gonella (Georges)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Gilis (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Fery (Jean-François)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Fatier (Alain)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Durand (Eric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Dubois (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Colombie (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Collignon (Guy)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Chotard (Patrick)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Chiron (Patrick)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Cesbron (Frédéric)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Caruelle (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Carbonneau (Bernard)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Burel (Thierry)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Bonnard (Joël)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Bizy (François)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Betton (Cyrille)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Barthélemy (Robert)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Baroin (Pierre)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Ancel (Gilles)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Millot (Brigitte)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Millard (Jacqueline)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Fornes (Corinne)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

De:	Coulelis (Michèle)
Objet:	au grade d'officier de paix principal établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix

promotion

JORFTEXT000000539260 (source JORF)

De:	Rouleau (Eric)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-07-02"
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Destre (Alain, André, Gabriel)
Objet:	notaire associé membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000539259 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Armengau (Marcel, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés

JORFTEXT000000539259 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000539257 (source JORF)

De:	Bastide (François-Régis)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-07-02"
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Saint-Aulaye (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

De:	Bon (Anne-Marie, Geneviève)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bon (Robert, Marie)

JORFTEXT000000539256 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000539253 (source JORF)

De:	Du Cauze de Nazelle (Xavier)
Objet:	au terme de la prolongation légale d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1992-06-10"
depart_retraite

admission

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

De:	Chiboust (Marc, Henri, James)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000539069 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000539067 (source JORF)

De:	Le Clainche (Michel) conseiller hors classe de tribunal administratif, détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1992-01-06"

affectation

De:	Marc El Nouchi
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Sotema représentants de l'Etat: - sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Société Sotema

JORFTEXT000000539027 (source JORF)

nomination

De:	Gainche (Bernard) directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises
Objet:	membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers représentant des organisations patronales
Remplace:	M. Archambault (Claude)
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

JORFTEXT000000358248 (source JORF)

nomination

De:	Bernard Cambournac président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:	membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France personnalité choisie parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Remplace:	M. Philippe Clément
Groupe:	société Air France

JORFTEXT000000358211 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Pitous (Claude)
Objet:	président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000358210 (source JORF)

nomination

De:	Pitous (Claude)
Objet:	membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000358210 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000358209 (source JORF)

De:	Yves Lesec conseiller à la Cour de cassation
Objet:	avocat général à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000358207 (source JORF)

De:	Henri Hugues directeur général des collectivités locales
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales institué par l'article L. 234-20 du code des communes au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Pierre-René Lemas
Groupe:	Comité des finances locales

désignation

De:	Pierre (Daniel)
Objet:	1992 Pour la 1re classe des ingénieurs des mines

promotion

De:	Trouve (Thierry) (en service détaché)
Objet:	1992

promotion

De:	Rouchon (Pierre) (en service détaché)
Objet:	1992

promotion

De:	Masson (Antoine)
Objet:	1992

promotion

De:	Lafonta (Jean-Bernard)
Objet:	1992

promotion

De:	Guillard (Philippe)
Objet:	1992

promotion

De:	Duclos (Philippe)
Objet:	1992

promotion

De:	Bregier (Fabrice)
Objet:	1992

promotion

De:	Bauge (Stanislas)
Objet:	1992

promotion

De:	Arvis (Jean-François)
Objet:	1992

promotion

De:	Meynard (Marie-Pierre)
Objet:	1992

promotion

De:	Garelli (Cécile) (en service détaché)
Objet:	1992

promotion

De:	d'Ornellas (Christian)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Remplace:	M. Charbonnel (Louis)
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

JORFTEXT000000357614 (source JORF)

nomination

De:	de Pirey (Joseph) responsable Environnement à la société centrale d'achats Monoprix
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Piketty (Christian) président-directeur général des établissements Piketty
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Peyrache (Guy) directeur des questions techniques à la fédération des industries mécaniques
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Juste (André) représentant la chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Colin (Alexandre) directeur du département technique de l'union des industries chimiques
Objet:	représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Mayer (Alain) chef du service machines et dispositifs de protection à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des travailleurs
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Medevielle (Jean-Pierre) directeur délégué du centre de Bron de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des transports
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Cano (Jean-Paul) directeur du Laboratoire national de la santé
Objet:	représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la protection de la santé
Groupe:	Comité consultatif des certificats de qualification

nomination

De:	Delpuch (Jean)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Var

nomination

De:	Valero (Jean-François)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Tarn

nomination

De:	Buisson (Robert)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Dordogne

nomination

De:	Pitiot (Michel)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Leaustic (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Val-d'Oise

nomination

De:	Aubry (Josette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Pyrénées-Orientales

nomination

De:	Naya (Jacqueline)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Pyrénées-Atlantiques

nomination

De:	Alexandre (Juliette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Nièvre

nomination

De:	Hecquet (Eliane)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Charente-Maritime

nomination

De:	David (Yvette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de l'Isère

nomination

De:	Phelippeau (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Loire-Atlantique

nomination

De:	Maulny (Annette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture d'Indre-et-Loire

nomination

De:	Petit (Eve)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture d'Ille-et-Vilaine

nomination

JORFTEXT000000357126 (source JORF)

De:	Waysbord (Hélène) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:	Établissement public de la Bibliothèque de France

nomination

JORFTEXT000000357124 (source JORF)

De:	Perot (Jacques, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	directeur du musée de l'armée
Groupe:	Musée de l'armée

nomination

De:	de Leiris (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	d'Isanto (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Vibert (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Vermillon (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Tria (Amara)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Sobrado (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Sapet (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Saderne (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Rivoirard (Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Riou (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Rebours (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Pommier (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Poirel (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Pignat (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Mouzeler (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Monne (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Mignot ((Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Metzger (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Mathieu (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Marchal (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Marble (André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Maisonnat (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Mailhos (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Louis (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Louessard (Pierrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Leroy (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Leroux (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Lancelot (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Lalanne-Magne (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Lafarge (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Kuntzburger (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Humbert (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Horbez (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Gillet (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Garcin (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Engel (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Dupont (Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Chauvin (Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Cabon (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Bouilhol (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Bailly (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Authelin (Jean-René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Arpentinier (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Al Kadi (Bassam)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Adam (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Muller (Annick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Mauchausse (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Marble, née Gracia (Joëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Lucas (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Legrand (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Lefièvre (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Le Chanoine du Manoir de Juaye (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	L'Her (Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Kriouille, née Gourari (Samira)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Helbert (Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Guyot (Marie-Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Finck (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Besson (Nicole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Berruyer (Claudine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

De:	Adam, née Boissy (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:	École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)

diplome

JORFTEXT000000175691 (source JORF)

De:	Augustin (Jacques) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget conseiller commercial au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-02-08"
duree="deux ans"

détachement

De:	Henry (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Fontaine (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Delgatto (Dominique)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Colombier (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bouet (Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Angotti (Carmel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Zueras (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Zeline (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Weiss (Roland)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Vilatte (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Truyol (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Thomas (François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Thiry (Denis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Target (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Schmittler (Marcel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Sabineu (Norbert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Rouault (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Rodriguez (Albert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Riehl (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Richarte (Emmanuel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Raynaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Portet (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Polit (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Pinguet (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Pigeonneau (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Ollier (Louis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Morales (François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Mombert (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Millot (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Merlet (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Merlaut (Serge)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Melon (Didier)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Marty (Roland)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Martinez (Christian)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Loerscher (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Lidon (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Liarte (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Leoty (Richard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Leonelli (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Lassalle (Gaston)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Lapree (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Lacrouts (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Lachambre (Jacques)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Laboureur (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Jeamblu (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Jacques (Patrick)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Jacoby (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Jacob (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Hecart (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Havard (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Guiot (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Godson (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Gobin (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Girardin (Patrick)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Germain (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Gautier (Denis)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Gachon (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Francius (Casimir)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Foures (Gilbert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Forrest (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Esteve (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Elmira (André)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Dulieu (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Duffau (Joseph)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Dubernat (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Diliegro (Thomas)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Decramer (Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Darlot (Jean-François)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Cuenca (Vincent)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Cotte (Daniel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Catalifaut (Maurice)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bugeaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Breant (Paul)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bourdin (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bonnard (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bonhomme (Georges)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bonafos (Robert)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Blasco (Jules)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Blanville (Joël)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Besnard (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Bernal (Roger)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Benguigui (Elie)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Aquilina (Alain)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Mourgues (Maryline)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Duffau (Marie-Hélène)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

De:	Broc (Jeanine)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police

promotion

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

De:	Laurent (Guy)
Objet:	pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale au titre de l'année 1992
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000175688 (source JORF)

promotion

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

De:	Domont (Michel)
Objet:	pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale au titre de l'année 1992
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000175688 (source JORF)

promotion

De:	Dhombres (Jean)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Membre correspondant
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Lepelley (Claude)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Secrétaire de la section
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Salama (Pierre)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Gascou (Jacques)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Akerraz (Aomar) (Maroc)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres correspondants
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Slim (Hedi) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Fantar (Mohamed) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Bouchenaki (Mounir) (Algérie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Beschaouch (Azzedine) (Tunisie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres associés étrangers
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Pinchemel (Philippe)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Bureau
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Carpine-Lancre (Jacqueline)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

De:	Benseddik (Nacéra) (Algérie)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord Membres correspondants
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

nomination

JORFTEXT000000175586 (source JORF)

De:	Delpierre (Jean-Luc) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du ministère des postes et télécommunications administrateur des postes et télécommunications au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des postes et télécommunications

date_debut="1991-11-12"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000175585 (source JORF)

De:	de Clebsattel (Edouard) président du syndicat national des agents maritimes
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Remplace:	M. Charpiot (Raymond)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Gadomski (Stéphane)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Decommer (Cécile)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bellembois (Sandrine)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bastian (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 1991-1992 élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

JORFTEXT000000175582 (source JORF)

De:	Royet (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

date_debut="1992-06-25"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"

admission

huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"

De:	Roquefort (Françoise, Marie), épouse Bayle
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Lassale (René, Edmé, Aimé)

JORFTEXT000000175579 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000175578 (source JORF)

De:	Coulet (Maurice) professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
Objet:	au maintien en activité en surnombre

date_debut="1992-09-30"
a_sa_demande

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Plancoët (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Renaud (Gaëtan, Jacques)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bonnier (Joseph, Félix, Francis, Alain)

JORFTEXT000000175577 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000175386 (source JORF)

De:	Gendrin (François) directeur général
Objet:	membre du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le 31 décembre 1992 au titre de Gaz et Electricité de Grenoble
Remplace:	M. Bloise
Groupe:	Comité technique de la distribution du gaz

nomination

De:	Hernandez (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Catto (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Adnin (Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Zeller (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Wuilbaut (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Viroulet (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Vinolas (Didier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Vieille (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Vidal (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Veroni (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Vaquer (Raymond)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Valezy (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tristan (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Trenec (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Trehorel (Victor)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tortet (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tlouzeau (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tisnerat (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tihay (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Thomas (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Tardy de Montravel (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Sépulcre (Robert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Suzanne (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Squarcini (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Sourice (Jacques-Antoine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Simard (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Senaud (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Schwaederle (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Savoye (Bruno)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Sarrazin (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Sallez (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Roux (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Roussot (Jules)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Rouger (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Rose (James)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Robert (Denis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Rivoal (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Ribeiro (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Repaire (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Renouard (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Renaud (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Reibel (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Reboul (Jean-Louis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Raynal (Gilbert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Rapin (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Rabiller (Jack)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Pujol (René)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Ponsard (Emmanuel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Planchon (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Pilon (Alex)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Peyre (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Pereira Coutinho (Bruno)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Penaud (Henry)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Pasotti (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Paquette (Olivier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Orsini (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Olive (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Nicolas (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Nicolas (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Nicolai (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Naute (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Mouries (Hubert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Monteil (Jocelyn)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Mollet (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Minana (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Meric (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Maurer (Christophe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Marza (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Martinez (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Mammet (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Malric (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Léger (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Lucas (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Loth (Gervais)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Lenaerts (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Lecompte (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Le Pape (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Le Du (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Le Corff (Mario)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Lapaque (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Lanier (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Lamonica (Jean-Charles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Kyre (Stéphane)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Kovarik (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Kointz (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Knerr (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Kermann (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Jegou (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Ipas (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Humbert (Jean-Noël)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Huby (Armand)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Hoarau (Paul)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Hassan Dib (Emile)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Hansemann (Henri)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Guérin (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Guyot (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Guillen (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Guidoni (Jean-Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gueline (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gron (Pascal)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Granier (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gourvennec (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gosseau (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gordon (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gontier (Fernand)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gence (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Garnier (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Garcia (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Gallot Lavallee (Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Février (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Féral (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Frey (Jean-Marie)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	François (Jacky)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Filleteau (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Ferey (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

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De:	Fabiani (Bernardin)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Ejarque (Frédéric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Durand (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Duran (Roger)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Dumas (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Disdier (Gaston)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Diaz (Charles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Di Bona (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Dhee (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Deschamps (Joël)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Deroudilhe (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Delhomez (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Delcroix (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Delbreil (Jean)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Debu (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	De Filiquier (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Daumas (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Darras (Jean-Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Dargirolle (Patrick)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Dardenne (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Crupel (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Crombez (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Cristini (Didier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Coulbois (Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Come (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Claude (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Chazet (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Chaussende (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Chaumard (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Chamarier (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Chalon (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Castillo (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Cantinotti (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Camard (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Burg (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Boutin (André)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bourniquel (Pierre-Marie)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bourdeaux (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bouquet (Rémy)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bouchoux (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bouchareu (Patrick)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bosquillon (Eric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bosca (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bonnefont (Georges)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bodineau (Gilles)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bodin (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Blancher (Denis)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bizien (Yvon)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Birot (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Biotteau (Jean-Jacques)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bigot (William)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bidet (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Beucher (Emile)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bessin (Max)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Besancenot (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bernier (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bernasconi (Alain)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bernajuzan (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bermond (Jean-Paul)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Benicourt (Robert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Benastre (Christian)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Beltramo (Jean-Claude)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Baussart (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Baud (Patrice)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bardin (Olivier)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Baltzinger (Hubert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Baltera (Michel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Bal (Albert)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Authier (Marcel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Arella (Eric)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Antony (Serge)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Antoniotti (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Aminot (Jean-Luc)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Agnese (Bernard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Adam (François)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Roy (Marie-Laurence)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Pire (Catherine) épouse Montiel
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Martini (Hélène)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Marion (Marguerite) épouse Sassenhoff
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Louet (Régine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Jeanvoine (Gisèle)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Henri (Brigitte)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Guillotreau (Ghislaine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Gicquel (Françoise)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Eble (Marie-Jeanne) épouse Soranzo
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Drancourt (Marie-Claude) épouse Lemaître
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Donadio (Martine)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Delbosc (Nelly)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

De:	Broda (Nicole)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

inscription

date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"

De:	Teyssier (Arnaud) ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:	inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000175183 (source JORF)

nomination

date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"

De:	Acar (Bruno) ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:	inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000175183 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000175033 (source JORF)

De:	Di Chiara (Jean-François) administrateur civil hors classe
Objet:	dans le grade de préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

a_sa_demande

titularisation

JORFTEXT000000175021 (source JORF)

De:	Pierre Bérégovoy
Objet:	Premier ministre

membre_gouvernement
ministre="Premier ministre"

nomination

JORFTEXT000000175020 (source JORF)

De:	Antoine Campana
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail hors classe, chargé de la direction régionale du travail et de l'emploi de Corse
Groupe:	Direction régionale du travail et de l'emploi de Corse

date_debut="1992-10-16"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000175019 (source JORF)

De:	Pelissonnier (Hubert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite professeur de 1re catégorie
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

date_debut="1992-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Gentile (Claude)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Simon (Jean-Louis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Simon (Jean)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Schiettecatte (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Salmeron (Gerald)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Salgas (Yves)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Sainvet (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Richard (Jean-Yves)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Poulard (Jean-Charles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Pierret (Roland)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Petitjean (Roland)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Odva (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Morot (Alfred)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Mollaret (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Meyer (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Martin (Maurice)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Martin (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Manouvrier (René)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Manche (François)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Maillary (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Magrina (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Lyonnet (Jean-Luc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Louvet (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Leveque (Yannick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Leroy (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Leroy (André)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Lenoir (Jean-Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Lefevre (Marc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Le Darz (Gratien)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Lavaud (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Lavandet (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Kuczinski (Serge)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Klein (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Klassen (André)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Jentile (Guy)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Jacquemand (Gilles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Guilbert (Albert)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Griggio (Jean-Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Geraudie (Daniel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Garaud (Patrick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Gabens (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Fraycenon (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Dugousset (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Dillenschneider (Alain)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Dhumerelle (Gilles)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Dausque (Christian)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Daudou (Patrick)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Dangleterre (Jean-Roger)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Dalmasso (Adrien)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Claramond (Jean-Louis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Chretien (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Cheneby (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Chazot (Gérard)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Chapuy (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Chantereau (Raymond)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Cerdan (François)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Ceccato (Denis)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Cazes (Pierre)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Cassez (Jacques)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Cardassay (Jean)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Calvet (Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Brunel (Robert)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Bourgeois (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Boulogne (Georges)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Bichler (Daniel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Bertin (Jean-Paul)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Benitez (Pascal)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Beigbeder (Philippe)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Battistella (Serge)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Baptiste (Henri)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Aribaud (Henri)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

promotion

De:	Agusti (Michel)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Adnot (Luc)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Abad (Jean-Emile)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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De:	Lastrajoli (Luce)
Objet:	au grade de commandant établi au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux

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