Bernard Fremont

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FREMONT Bernard
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
TUNISIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036630088(source JORF)
renouvellement
22 Février 201822/02/2018
De: Frémont (Bernard, Gabriel, Paul)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: FREMONT (Bernard)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
2° En outre-mer
POLYNÉSIE FRANÇAISE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: FREMONT Bernard
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Fremont (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
16
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000465793(source JORF)
nomination
11 Mars 200711/03/2007
De: Fremont (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Fremont (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
30
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000233925(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Fremont (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Fremont (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
10
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
date_fin="2003-11-28"
suppleant
JORFTEXT000000417855(source JORF)
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Fremont (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000582965(source JORF)
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Frémont (Bernard, Raoul)
maréchal des logis, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000553811(source JORF)
décoration
06 Novembre 199706/11/1997
De: Fremont (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993