Bertrand Fautous
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FAUTOUS Bertrand
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000036569269
(source JORF)
nomination
03 Février 2018
03/02/2018
De:
Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000029045432
(source JORF)
nomination
05 Juin 2014
05/06/2014
De:
Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000023912734
(source JORF)
nomination
28 Avril 2011
28/04/2011
De:
Bertrand FAUTOUS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000018383465
(source JORF)
nomination
19 Mars 2008
19/03/2008
De:
Bertrand Fautous
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000443344
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2004
17/09/2004
De:
Bertrand Fautous
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000406542
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2001
20/09/2001
De:
Bertrand Fautous
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières dans le collège ouvriers et employés de la fédération chimie énergie CFDT
Remplace:
M. Michel Libran
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
JORFTEXT000000401966
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2000
31/10/2000
