Brigitte Clavagnier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brigitte Clavagnier
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
duree
=
"
cinq ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033189808
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2016
05/10/2016
De:
Clavagnier (Brigitte)
avocate, directrice du département droit des associations et droit public d'un cabinet spécialisé en conseil aux associations ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
29
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000026630695
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2012
15/11/2012
De:
Brigitte Clavagnier
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024563255
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2011
16/09/2011