Claude Vacca
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vacca (Claude)
hôpital Saint-Joseph - Saint-Luc, à Lyon
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 17°)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Vacca (Claude)
hôpital Saint-Joseph - Saint-Luc, à Lyon
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Un médecin salarié exerçant dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Vacca (Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération des établissements d'hospitalisation, et d'assistance privés
Groupe:
Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000214667
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2000
12/01/2000
De:
Vacca (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:
M. Valleteau du Mouillac (Michel)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000762520
(source JORF)
nomination
21 Octobre 1999
21/10/1999