Daniel Cavalli

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cavalli (Daniel, Robert)
ingénieur divisionnaire honoraire des travaux publics de l'Etat ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cavalli (Daniel, Joseph, Bortol)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Cavalli (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000398227(source JORF)
admission
14 Janvier 200014/01/2000
De: Cavalli (Daniel)
Objet:
au tableau complémentaire d'avancement pour l'année 1990
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000159471(source JORF)
inscription
29 Mai 199029/05/1990