Daniel Davenne

De: Davenne (Daniel, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Davenne (Daniel)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Davenne (Daniel)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000723718(source JORF)
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Davenne (Daniel, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992