15 Février 1992

JORFTEXT000000723755 (source JORF)

De:	Mohamed (Georges) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1992-01-01"

nomination

JORFTEXT000000723719 (source JORF)

De:	Rolland-Piegue (Jean-Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Le Gaffric (Jean-Marie) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Jouault (Joël) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Guguen (Philippe) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Fichou (Michel) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Dollet (Patrick) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Cuvilliez (Robert) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Bosney (Lionel) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Beghein (Jean-Claude) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Ancelet (Gérard) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Adalberon (Daniel) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Weiss (Jean-Marie) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Vandame (Roger) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Thomas (Claude) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Quillivic (Christian) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Maubert (Michel) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Davenne (Daniel) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Boisserie (Gilles) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Ternisien (Gérard) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Panier (Paul) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Lepretre (Daniel) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Lefebvre (Daniel) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Lefebvre (Daniel) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Le Cornu (Jean-Claude) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Huleux (José) (C.G.T)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Gaucher (Bernard) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Duteil (Jean) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Dubois (Jean-Georges) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Delpierre (Michel) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Bourgain (Louis) (C.F.T.C.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Willemart (Fred) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Senechal (Jacques) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Leduc (Xavier) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Le Garrec (Jean-Dominique) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Lagarde (Jean-Christophe) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Kinoo (Jean-Pierre) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Grignon (Michel) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Dhellemmes (Antoine) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Cambier (Philippe) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Miailhe (Jean-Claude) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Leconte (Albert) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Gariod (Albert) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Dewaele (Michel) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Baer (Jean-Paul) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Picart (Jean-Claude) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	L'Aubin (Jean-François) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Girard (Jean-Claude) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Duval (Jean-Daniel) (A.P.E.R.M.A.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Chatelet (Philippe) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Bagoud (Philippe) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Thesee (Henri) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Noel (Jean-Pierre) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Gariod (Albert) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Françoise (Paul) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Bredel (Gilbert) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Bigot (Jacques) (C.F.T.C.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Senechal (Claude) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Leveau (Edouard) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Leduc (Patrice) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Le Garrec (Jean-Marie) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Lagarde (Jean-Louis) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

De:	Delrue (Michel) (U.A.P.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes du Havre

nomination

JORFTEXT000000723675 (source JORF)

De:	Guillot (Michel) administrateur des postes et télécommunications, est classé administrateur civil hors classe, 4e échelon (ancienneté dans l'échelon du 4 avril 1990)
Objet:	au ministère de l'intérieur

date_debut="1991-12-01"

affectation

JORFTEXT000000723055 (source JORF)

De:	Lebhar (Jacques) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, placé en position hors cadres auprès de la société Orkem
Objet:	dans son administration d'origine et placé en service détaché auprès de la société Bull directeur des finances, du plan et de l'organisation
Groupe:	Bull

date_debut="1990-08-27"
duree="cinq ans"

réintégration

JORFTEXT000000723054 (source JORF)

De:	Janex (Dominique) adjoint de contrôle des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Savoie
Remplace:	M. Lombard (Michel)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de la Savoie

nomination

JORFTEXT000000723053 (source JORF)

De:	Gardaix (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel

date_debut="1992-07-16"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000723052 (source JORF)

De:	Delude (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1992-11-12"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000723051 (source JORF)

De:	Valter (Clotilde) inspecteur-adjoint de l'administration
Objet:	administrateur civil de 2e classe au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1991-11-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000540378 (source JORF)

De:	Pellat (Jacques) sous-préfet
Objet:	administrateur civil

date_debut="1988-09-01"
date_fin="1988-11-15"

détachement

JORFTEXT000000540376 (source JORF)

De:	Escaro (Alain) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès de la Caisse centrale de coopération économique chargé de mission au titre de la mobilité
Groupe:	Caisse centrale de coopération économique

date_debut="1991-08-19"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000540373 (source JORF)

De:	Arnaud (Jean-Noël)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guadeloupe

nomination

De:	Viaud (Jean-Paul) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Tanguy (Yves) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Rhehel (François) (C.G.C.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Orero (Pierre) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Moreau (Michel) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Maurice (Marc) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Mauge (Jacques) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Loiret (Pierre) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Le Guillard (Félicien) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Genre (Jean) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Dhome (Yves) (C.G.C.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Brieus (Alain) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Lipereau (Dominique) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Lecouvey (Bernard) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Garcon (Patrick) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Fritsch (Lucien) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Daniel (Joseph) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Costa (Albino) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Ivaniuk (Wasyl) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Guérin (Jean-Yves) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Grolleau (Hervé) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Chauvet (Christophe) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Burgaud (Pascal) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Barault (Dany) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Mory (Martial) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	L'Helgouac'h (Bernard) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Herbert (Jean) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Girard (Bruno) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Dureau (Jean) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Charrier (Frédéric) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Suppléants
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Thomas (Jean) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Morvan (Alain) (F.O.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Malet (Bernard) (C.F.D.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Le Coz (Jean-Paul) (C.G.C.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Gautier (Robert) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Dusfour (Jean-Luc) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Tual (René-Jean) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Monty (François) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Lebeau (Yves) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Le Dentec (Yves) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Gendreau (Pierre) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Cangardel (Christophe) (C.C.A.F.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Salomon (Georges) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Ragonit (Francis) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Michon (Jean-Pierre) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Leroch (Gilles) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Girard (Didier) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Bernard (François) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche b) Représentants du personnel navigant Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Vilaine (Louis) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Le Bescond (Patrick) (C.G.T.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Guittonneau (Maurice) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Chauvet (Laurent) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Boulay (Maurice) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

De:	Autret (Hugues) (F.F.S.P.M.)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes 2. En ce qui concerne la marine de pêche a) Représentants des armateurs Titulaires
Groupe:	Direction régionale des affaires maritimes de Nantes

nomination

JORFTEXT000000540220 (source JORF)

De:	Doublet (Xavier) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:	Chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace

sous-prefet

nomination

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"

De:	Denis Sibony
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000540219 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"

De:	Marcel Hipszman
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000540219 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000540217 (source JORF)

De:	Nevers (Sandra) attaché d'administration centrale stagiaire au Conseil d'Etat
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1992-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000357859 (source JORF)

De:	Viton (Christian) sous-préfet
Objet:	administrateur civil

date_debut="1990-08-07"
date_fin="1991-09-01"

détachement

JORFTEXT000000357852 (source JORF)

De:	Lunghignano (Haute-Corse) effectuant une patrouille de surveillance nocturne, a été mortellement blessé par un tireur isolé qu'il recherchait
Objet:	à l'ordre de la Nation Gendarme dynamique qui n'a cessé de donner le meilleur de lui-même au cours des dix-neuf années passées dans la gendarmerie, au service de la nation
Groupe:	Service de la nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000357852 (source JORF)

De:	Defossez (Juvénal) escadron 12/2 de gendarmerie mobile de Bouliac
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000357850 (source JORF)

De:	Philippe Carre sous-directeur
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation et d'importation de matériel de guerre et de matériel assimilé
Groupe:	7 février 1992 portant délégation de signature

habilitation

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"

De:	Pierre de Boissieu directeur des affaires économiques et financières
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

JORFTEXT000000357850 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000357817 (source JORF)

De:	Le Bourva (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (science économique) auprès l'université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1992-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000175832 (source JORF)

De:	Duval (Maryvonne) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Eure
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Eure

nomination

JORFTEXT000000175831 (source JORF)

De:	Calvet (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1992-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000175830 (source JORF)

De:	Hausslein (Jean-Paul) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Groupe:	Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)

date_debut="1992-02-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000175829 (source JORF)

De:	Eugénio Matus-Romo professeur titulaire d'espagnol à l'université de Saint-Etienne
Objet:	du corps des professeurs des universités par suite du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Lyon
Groupe:	Tribunal correctionnel de Lyon

date_debut="1990-09-11"
corps="Professeurs des universités"
tribunal="correctionnel de Lyon"

radiation

JORFTEXT000000175828 (source JORF)

De:	Pagant (Dominique) administrateur civil hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Tonny Prihartono (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Surachman Argadinata (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Subagyo (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sofyan Aziz (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sjachril Matseman (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Muhamad Muljahardi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Marlen Samosir (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kamtomo Kadarsin (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hamid Syarifuddin Lubis (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Edy Purwanto (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bukti Sianturi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de la route
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Winarjono (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Teguh Ungsiadi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Syafrudin (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sukardi Subrata (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sarwono (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Muhammad Supardjo (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Medi Herlianto (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mansye Paulus Nahumury (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mangara Siburian (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lodewyk Frans Bentura (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Imron Harun (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ichwan Subiantoro (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Endang Nursyamsu (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Darmi Yusuf (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Azhar Hakim (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Aunur Rofiq Junaidi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Agus Kesajangan Siregar (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Adang Saf Ahmad (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Achmad Djunaidi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Motiee (Homayon) Iran
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Hydraulique et environnement
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Broch (Jens Petter) Norvège
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Hydraulique et environnement
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Susiadi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Satmodjo Sastrowidjojo (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mohammad Saefudin (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mariyanto Dwimulyanto (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Machmurwadi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Heru Witjaksono (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Harry Djauhari (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hariyono (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Deddy Sumantri (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Budi Nugroho (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Abdul Hadi (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hafiane (Djaffer) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Géotechnique
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Benabed (Benyamina) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Gestion des entreprises
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Irki (Nour-Eddine) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Infrastructures et transports
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Boufarroudj (Amar) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Infrastructures et transports
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bensafi (Mustapha, Mohamed) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Infrastructures et transports
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Abdelhak (Mohamed) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Infrastructures et transports
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hamma (Younès) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ouvrages d'art
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bounatiro (Mohamed) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Ingénierie maritime et fluviale
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sirna (Cayetano) France
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Hydraulique et environnement
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kheddam (Azzouz) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Hydraulique et environnement
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Brun (Didier) France
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Hydraulique et environnement
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Barlian Razzak (Indonésie)
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Hasudungan Hutapea, Indonésie Aménagement et gestion urbaine
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bachir Belmehdi (Ali) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Géotechnique
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kali (Omar) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Gestion des entreprises
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

JORFTEXT000000174548 (source JORF)

De:	Michel-Deberghes (Martine)
Objet:	délégué régional à la formation professionnelle de la région Lorraine

date_debut="1992-02-17"

nomination

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"

De:	Agnès Denis chef du service de l'information et de la communication au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000174546 (source JORF)

délégation de signature

De:	André Rot chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	André Rot chef de service, et de
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Rémy Charpentier maître de conférences
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Claude Barreix attaché principal d'administration centrale dans la limite des attributions du Centre de formation de l'administration
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature