Denis Troupenat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Troupenat (Denis)
inspecteur du travail, en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut
=
"
2000-03-01
"
JORFTEXT000000765188
(source JORF)
promotion
09 Juin 2000
09/06/2000
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000197746
(source JORF)
promotion
23 Décembre 1999
23/12/1999
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000754751
(source JORF)
nomination
03 Juin 1998
03/06/1998
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000754751
(source JORF)
nomination
03 Juin 1998
03/06/1998
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000538236
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1991
16/11/1991
De:
Troupenat (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000538236
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1991
16/11/1991
