Deux-Sèvres Niort


De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme GRÉGORUTTI (Brigitte, Geneviève, Henriette)
ecole="Ecole"
huissier
huissier_residence="Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000036577975(source JORF)
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Poitou-Charentes, sur le territoire du département de la Vendée et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des autres départements limitrophes à la région Poitou-Charentes
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société anonyme d'habitations à loyer modéré des Deux-Sèvres et de la région
JORFTEXT000000636636(source JORF)
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Niort (Deux-Sèvres)
cadastrée section DM no 662, pour une superficie de 422 mètres carrés, telle qu'elle figure délimitée par un liséré vert sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (gendarmerie nationale), en vue de regrouper le personnel des services locaux de la gendarmerie et de créer des parkings supplémentaires, la parcelle de terrain située à
JORFTEXT000000525628(source JORF)
affectation
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.