Dominique Billard

De: Dominique Billard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
attaché d'administration, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024481076(source JORF)
admission
19 Août 201119/08/2011
De: Billard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Billard (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000445308(source JORF)
titularisation
24 Mai 200524/05/2005
De: Billard (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000236315(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Billard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001