08 Juin 2004

JORFTEXT000000783913 (source JORF)

De:	Guilmoto (Maryse), épouse Mace greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal

date_debut="2004-07-07"
tribunal="" sexe="

nomination

JORFTEXT000000783913 (source JORF)

De:	Ouarezki (Daunia), épouse Lahiouel
Objet:	greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 20ème

date_debut="2004-07-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"

cessation de fonction

JORFTEXT000000783912 (source JORF)

De:	Claude Gauze
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:	Tribunal de grande instance de Perpignan

date_debut="2004-02-22"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000783911 (source JORF)

De:	Bernard Lavigne président du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:	maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2004-04-05"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Taugourdeau (Pierre)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Szypura (Christian)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Rasolofoarison (Jeannot)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Piot (Philippe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Neymarc (Philippe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Jamet (Guy)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Holstein (Martin)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Gouttebel (Dominique)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Garnier (Francis)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Fouassier (Christophe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Font (Frédéric)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Claireau-Dussol (Fabrice)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Bois (Henri)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	de Castelnau d'Essenault (Anne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Theillac (Eliane)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Redon (Marie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Reboisson (Catherine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Raverdy (Aude)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Poineuf (Anne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Paillat (Cécile)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Lamotte (Patricia)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Lacombe (Suzanne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Hugues (Isabelle)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Henriette-Demangel (France)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Guillou (Catherine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Guichard (Sylvie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Courage (Anne-Marie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Coubard-Flotte (Christine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Clavière (Juliette)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Chol (Céline)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Bénard (Véronique)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Broussy (Emmanuelle)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Boutroux (Catherine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Boudart (Nathalie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Bas (Patricia)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

titularisation

JORFTEXT000000783909 (source JORF)

De:	Chabrier (Marie-Madeleine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité

date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000783260 (source JORF)

De:	Joël Gicquel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000783259 (source JORF)

De:	Marc Seyeux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Michèle Heurtier
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Bas-en-Basset (Haute-Loire)

date_debut="2005-01-20"
depart_retraite

admission

De:	Sylvette Jumontier-Chailloux
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)

date_debut="2004-11-24"
depart_retraite

admission

De:	René Jan
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Salviac (Lot)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Salviac (Lot)

date_debut="2004-09-06"
depart_retraite

admission

De:	Françoise Renond
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)

date_debut="2004-09-03"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000602961 (source JORF)

De:	Annie Gicquel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000602960 (source JORF)

De:	Hervé Tanguy
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

date_debut="2004-05-28"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000602921 (source JORF)

De:	Bayle (Mireille, Lea, Elisabeth), épouse Borgna
Objet:	au grade de médecin principal officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pneumologie

date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000602920 (source JORF)

De:	Bochard premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:	présidente adjointe des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:	Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre

president

nomination

JORFTEXT000000602919 (source JORF)

De:	Michèle Garrigues, épouse Nasse magistrate du premier grade
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature maître de conférences
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2004-04-28"
duree="trois ans"
ecole

détachement

JORFTEXT000000602919 (source JORF)

De:	Denis Salas magistrat du premier grade
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature maître de conférences
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
ecole

détachement

JORFTEXT000000602772 (source JORF)

De:	Liliane Crenn-Angot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice adjointe (2e classe) au centre hospitalier spécialisé de Caudan (Morbihan)
Groupe:	Direction (2e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Caudan (Morbihan)

date_debut="2004-09-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000602771 (source JORF)

De:	Elodie Ziégler-Perthuisot
Objet:	conseillère technique auprès de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000602764 (source JORF)

De:	Yves Logeais au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:	M. Jean-Paul Binet
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000000602760 (source JORF)

De:	Marin Pelletier Doisy Commissaire en chef de la marine
Objet:	à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:	M. Bruno de la Follye de Joux
Groupe:	État-major particulier du président de la République française Cabinet du Président de la République

date_debut="2004-06-04"
cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000418441 (source JORF)

De:	Thierry Francq chargé de la responsabilité du service du financement de l'économie à la direction du Trésor
Objet:	membre suppléant, représentant du ministre chargé de l'économie, au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
Remplace:	Mme Odile Renaud-Basso
Groupe:	Fonds de réserve pour les retraites

suppleant

nomination

JORFTEXT000000418402 (source JORF)

De:	Thierry Durteste Capitaine de frégate
Objet:	aide de camp du Président de la République
Remplace:	M. Joël Rode
Groupe:	Cabinet du Président de la République

date_debut="2004-06-12"
cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000418371 (source JORF)

De:	Werner Gagneron inspecteur de l'administration
Objet:	dans son corps d'origine
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2004-07-08"

réintégration

JORFTEXT000000418371 (source JORF)

De:	Werner Gagneron inspecteur de l'administration
Objet:	au détachement sous-préfet
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2004-07-08"

cessation de fonction

JORFTEXT000000418370 (source JORF)

De:	Françoise Dupont attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	attachée principale d'administration centrale de 2e classe en application del'article 23 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale.

date_debut="2004-01-01"

nomination

JORFTEXT000000417998 (source JORF)

De:	André Passemard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite Les Roches, à Pontaumur (63)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite Les Roches, à Pontaumur (63)

date_debut="2005-01-01"
depart_retraite

admission

De:	Ascensi (Claude, Auguste, Paul) Général de corps d'armée contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:	dans les cadres admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

date_debut="2004-09-11"
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Bronac de Bougainville (Henri, Pierre, Marie, Paul) Ingénieur général de 1re classe de l'armement de placé en position de service détaché
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Arrault (Michel, Paul, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air placé en position de service détaché
Objet:	dans les cadres nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti

réintégration

De:	Castellani (Philippe, Antoine) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans les cadres chargé de la sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles du service de la maintenance aéronautique
Groupe:	Sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles du service de la maintenance aéronautique

réintégration

De:	Ollivier (Thierry, Jacques, Robert) Colonel de l'artillerie nommé commandant de la brigade d'artillerie
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Houbron (Philippe, Bernard) Colonel du génie nommé commandant de la 6e brigade légère blindée
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Faure (René, Paul, Maurice) Colonel du cadre spécial nommé chef de la mission militaire française auprès du commandement des forces terrestres à Heidelberg et du commandement de l'armée de terre américaine en Europe
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Cazenave (Jean, Louis) Colonel de l'infanterie nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région terre Ile-de-France
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie) Colonel des troupes de marine nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Blervaque (Patrick, Jean, Auguste) Colonel de l'infanterie nommé commandant de la brigade de renseignement
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Bertucchi (Marc, Roger) Colonel de l'infanterie nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie nommé commandant de la 1re brigade mécanisée
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Outtier (Régis, Yves) Commissaire général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de commissaire général de division

promotion

De:	Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Verhaeghe (Jean, Jacques) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air nommé chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Montchenu (Henri, Georges) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Houzé (Georges, Jean, Joël) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Ratel (Bernard, François, Joseph) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2004-08-16"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Pétré (Michel, Xavier, Pierre) Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:	Direction des centres d'expertise et d'essais

date_debut="2004-08-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Auroy (Patrick, Claude, Paul) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des systèmes de forces et de la prospective se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
Groupe:	Direction des systèmes de forces et de la prospective

date_debut="2004-08-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Polini (Nicolas, Félix) Commissaire général de brigade
Objet:	directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Ile-de-France

nomination

De:	Moussu (Patrick, Georges, Henri, Auguste) Général de brigade
Objet:	chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Monfort (Jean-Paul, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant supérieur des forces armées aux Antilles

nomination

De:	Marcerou (Christian, Alain) Général de division
Objet:	inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre

nomination

De:	Maral (Pierre, Marie, Charles) Général de division
Objet:	général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest

nomination

De:	Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant de l'état-major de force n° 4
Groupe:	État-major de force n° 4

nomination

De:	Kermabon (Yves, Aimé, René) Général de division de
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Irastorza (Elrick, James, Martial) Général de division
Objet:	adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:	Action terrestre

nomination

De:	Guillebon de Resnes (Michel, Amé, Ghislain, Marie) Général de brigade de
Objet:	chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest
Groupe:	Chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest

nomination

De:	Frère (Gérard, Alfred, Adolphe) Général de division
Objet:	chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:	Chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre

nomination

De:	Desbordes (Jack, Albert, Lucien) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Deltour (Gérard, Laurent, Raymond, Jean) Commissaire général de brigade
Objet:	inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre

nomination

De:	Dary (Bruno, Pierre, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant de la légion étrangère
Groupe:	Légion étrangère

nomination

De:	Chereau (Jean, Michel, Joseph, Auguste) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire
Groupe:	Direction du Renseignement militaire (DRM)

nomination

De:	Beaulieu (Jean-Pierre, Roland) Général de brigade
Objet:	gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord

nomination

De:	Codde (Roland, Henri) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Berthet (Bruno, Olivier, François, Robert) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Gentric (Alain, Yves) Général de brigade
Objet:	commandant de l'école d'application du train
Groupe:	École d'application du train

date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application du train"

nomination

date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie"

De:	Jacops (Yves, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant de l'école d'application de l'infanterie
Groupe:	École d'application de l'infanterie

nomination

De:	Hays (Guy, Bernard, Xavier) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2004-07-23"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine) Vice-amiral
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:	État-major de la marine

date_debut="2004-07-12"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Giaume (Patrick, Philippe) Contre-amiral
Objet:	commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
Groupe:	Centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique

date_debut="2004-07-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Tiffou (Jean-Pierre, André) Contre-amiral
Objet:	commandant de l'aviation navale
Groupe:	Aviation navale

date_debut="2004-07-05"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Tauzin (Didier) Général de brigade
Objet:	commandant du service militaire adapté
Groupe:	Service militaire adapté

nomination

De:	Siess (Jacques, Serge, Simon) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	directeur du centre de normalisation de défense
Groupe:	Direction du Centre de normalisation de défense

nomination

De:	Sandeau (Jacques, Marie, Jules) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:	Chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes

nomination

De:	Pène (Jean, Bernard, Christian) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès de l'adjoint au délégué général pour l'armement
Groupe:	Chargé de mission auprès de l'adjoint au délégué général pour l'armement

nomination

De:	Monlibert (Jean, Luc) Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:	Chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement

nomination

De:	Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe) Contrôleur général des armées
Objet:	directeur de la gestion et de l'organisation de la délégation générale pour l'armement
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

nomination

De:	Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes
Groupe:	Service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes

nomination

De:	Le Barbu (Michel, Jean, Yves, Marie) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Vignat (Régis, Marie, Joseph) Commissaire général de 1re classe
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Marcus (Claude, Jean, Bernard) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Renucci (Jean-Marc, Pierre) Général de corps d'armée
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Moittié (Abel, Georges, Michel) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Lebourg (Jean, Paul) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Siwiecki (Wladyslaw) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Michaut (Bertrand, Léon) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2004-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

notaire
notaire_residence="Château-Chinon (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"

De:	Sandelli (Stéphane)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000417848 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000417847 (source JORF)

De:	Bernard Boyer
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2004-03-30"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000417846 (source JORF)

De:	Causse directeur régional de la Banque de France
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Leca (Béatrice)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la littérature
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2005-04-01"
duree="6 mois"

admission

De:	Aubry (Gwénaëlle)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la littérature
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2005-04-01"
duree="6 mois"

admission

De:	Thierry (Raphaël)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour les arts plastiques
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Combier (Jérôme)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la musique
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Nicolao (Federico)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la littérature
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Chéroux (Clément)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Gady (Bénédicte)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Bachi (Salim)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la littérature
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"

admission

De:	Fruttiger (Mirjam)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la scénographie
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"

admission

De:	Burlot (Delphine)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour la restauration
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"

admission

De:	Lurin (Emmanuel)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

date_debut="2004-10-01"
duree="18 mois"

admission

De:	Grasso (Laurent)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour les arts plastiques
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Fitoussi (Jean-Charles)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour le cinéma
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Delaplanche (Jérôme)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour l'histoire de l'art
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

De:	Serero (David)
Objet:	à l'Académie de France à Rome pensionnaires Pour l'architecture
Groupe:	Académie de France à Rome

admission

JORFTEXT000000238377 (source JORF)

De:	Roustide (René, Léon, Jacques)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, direction régionale d'Auvergne ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 3 avril 1998
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2004-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000238376 (source JORF)

De:	Loubradou (Jean-Marie, Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine

date_debut="2004-08-02"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000238375 (source JORF)

De:	Jacques Balcaen
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000238374 (source JORF)

De:	Jacques Gillaizeau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000238373 (source JORF)

De:	Guyot (Pascale, Marie, Antoinette, Louise), épouse Bally-Bérard
Objet:	au grade de médecin officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale

date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000236319 (source JORF)

De:	Veque (Stéphane, Christophe)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Laurent Lemale et Gilles Lalauze, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"

nomination

De:	Josianne Verbecq
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

date_debut="2003-12-31"

nomination

De:	Jean-François Goubin
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Didier Blanc
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Michel Alary
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Monique Veyssiere
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Suzanne Riche
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Joëlle Merpaut-Mulot
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Huguette Manceaux
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Françoise Loquet
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Brigitte Juille
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Christine Flambard
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Ghislaine Dupil
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Marie-Annick Crochet
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Marie-Françoise Bonnet
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Françoise Bockelandt
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

De:	Fabienne Bibinet
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2003

nomination

JORFTEXT000000236317 (source JORF)

De:	Gérard Frey contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
Objet:	au grade d'inspecteur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes

date_debut="2004-05-01"

nomination

JORFTEXT000000236316 (source JORF)

De:

Françoise Dupont

Objet:

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi

au titre de l'année 2004

conformément à

l'article 23 du décret n° 95-888 du

7 août 1995

fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :

inscription

De:	Saint-Marc (Philippe)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Robe (Pascal)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Masquelier (Philippe)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Lavaivre (Hervé)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Hazoume (Boris)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Coëdel (Joseph)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Chan-Tave (Daniel)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Bobay (Frédéric)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Billard (Dominique)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Ben Amar (Ouahid)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Vacca (Laurence)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Rouquette (Françoise)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Morand-Lemercier (Magali)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Martini (Martine)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Marchandeau (Nathalie)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Mahé (Cécile)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Magloff-Proutat (Frédérique)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Job (Laurence)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Jaumier (Sandrine)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Issenjou-Perrot (Valérie)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination

De:	Bouziges (Stéphanie)
Objet:	attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 de l'article 9 du décret n° 95-888 du 7 août 1995

nomination