Dominique Depeyre


De: Depeyre (Dominique)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001 pour l'accès au corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000587930(source JORF)
inscription
08 Février 200108/02/2001
De: Depeyre (Dominique)
greffière du premier grade
Objet:
sous-régisseur du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="1999-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000393528(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Depeyre (Dominique)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000746180(source JORF)
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Depeyre (Dominique)
greffier au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Eckert
suppleant
JORFTEXT000000707085(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.