19 Janvier 1990 - JORFSearch

19 Janvier 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Arbelot chargé d'études de 2e classe, 1er échelon
Objet:	aux échelons supérieurs de sa classe comme
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000707214 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Arbelot (Christian)
Objet:	chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 15 jours (dont un an de stage)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1989-02-01"

JORFTEXT000000707214 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Riccio (Pierre-Aimé, Eugène) du patrouilleur La Glorieuse
Objet:	aux commandements suivants Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Meuse. Mitais (Myrtil, Hubert, Philippe) de la vingt et unième division de dragueurs et du dragueur océanique Baccarat
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Barrère (Jean-Claude, Marcel, Emile) du bâtiment hydrographique de 1re classe L'Estafette
Objet:	aux commandements suivants Lieutenant de vaisseau

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Noël (Olivier, Marie, Alain, Claude) de la quatrième division d'avisos et de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	De Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri) du pétrolier ravitailleur
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Corolleur (Alain, François, Fernand) du pétrolier ravitailleur Somme
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vassas (Thierry, Claude, Maurice, Charles, Marie) du patrouilleur Iris
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Régnier (Jérôme, Christian, Théodore) de l'aviso Commandant Bouan
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Loubry (Jacques, Henri) de l'aviso Amyot d'Inville
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Laffont de Colonges (Alain, Marie) du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Caro (Yvon, Joseph) du chasseur de mines Andromède
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Blondel (Christian, Jean, Maurice) du dragueur océanique Alençon
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Guénolé (Jean, Paul, Marie) de l'aviso Second maître Le Bihan
Objet:	aux commandements suivants Capitaine de corvette de réserve

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Calvé (Alain, Marcel, Roger) du sous-marin Vénus
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bui (Yves) du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Paquier (Alain, Michel) de la frégate lance-missiles Duquesne
Objet:	aux commandements suivants

JORFTEXT000000707213 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lebland (Michel) chef technicien forestier de l'Office national des forêts
Objet:	ingénieur des travaux des eaux et forêts

date_debut="1989-01-01"

JORFTEXT000000707093 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bertrand (Pierre)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000707091 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Miyet (Bernard) conseiller des affaires étrangères
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000707086 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Depeyre (Dominique) greffier au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	M. Eckert

JORFTEXT000000707085 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Christian Vigouroux directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

JORFTEXT000000707043 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bernard Boucault directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

JORFTEXT000000707043 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	de Lumley (Henry) (préhistoire du territoire national)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Frezouls (Edmond) (archéologie historique du territoire national)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Duclos (Alain)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des personnels de documentation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Hanoune (Roger) (archéologie historique du territoire national)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des maîtres de conférences ou assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leconte (Dominique)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des ingénieurs et techniciens
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bayard (Didier)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des ingénieurs et techniciens
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rigaud (Jean-Philippe) (préhistoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Jacob (Jean-Paul) (histoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Clottes (Jean) (préhistoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Aubin (Gérard) (histoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vidal (Michel) (histoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Verjux (Christian) (préhistoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Marguet (André) (histoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pigeot (Nicole) (préhistoire du territoire national)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des maîtres de conférences ou assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Boura (Frédérique) (préhistoire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

élection

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Soulier (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des archéologues employés par les collectivités territoriales
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Meyer (Olivier)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique Au titre des archéologues employés par les collectivités territoriales
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Tarrete (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Barruol (Guy)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche archéologique

JORFTEXT000000707042 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bonjour (Jean)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000525033 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Spitéri (André)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000525032 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Liot (Thérèse)
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

date_debut="1990-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000525030 (source JORF)

radiation

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Portal (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à l'administration centrale
Groupe:	Agronomie, en fonctions à l'administration centrale

date_debut="1990-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000525028 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Celisse (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

date_debut="1990-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000525026 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maillard (Alain) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-10-16"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mayoux (Jean-Claude) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-10-08"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vienat (Michel) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-09-22"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Soleilhac (Jean-Jacques) 1er échelon
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-09-14"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Remond (Gérald) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: 1 mois 25 jours
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-08-10"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Delyon (Marie-Francelyne) 1er échelon
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: 8 mois 11 jours
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-06-12"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Deridder (Louis) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après Reliquat d'ancienneté: 8 mois 11 jours
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-04-22"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Clarissou (Jean-François) 1er échelon
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-03-30"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Moreau (Michel) 1er échelon Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-02-17"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Unvoas (Yves) détaché le 1er avril 1988 1er échelon Reliquat d'ancienneté: 14 jours
Objet:	au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1989-01-01"

JORFTEXT000000524988 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Annick Guerber Le Gall sous-directeur
Objet:	tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions relatifs à la défense de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes

JORFTEXT000000524868 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Christian Leyrit directeur des routes
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000524868 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bernard Seligmann chef de service, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000524868 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Alain Fayard sous-directeurs
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000524868 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Annick Guerber Le Gall à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000524868 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leonard chargé d'études de 2e classe, 1er échelon
Objet:	aux échelons supérieurs de sa classe comme
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000524867 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leonard (Yves)
Objet:	chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an (stage)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1989-02-01"

JORFTEXT000000524867 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Hardy (Claude) chef de la mission des relations avec les fédérations (département de la vie fédérale)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Genain (Patrick) inspecteur
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Schmeltz (Pierre) chef de la mission Bruit
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Grancher (Arnaud) inspecteur des impôts
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Louit (Paul) ingénieur en chef des mines, conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Sarpentier (Jacques) administrateur civil au bureau du patrimoine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la défense Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bahuau (Jacques) ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports) Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bronner (François) administrateur civil du bureau du contrôle de la légalité et des affaires juridiques (direction générale des collectivités locales)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'intérieur Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pressense (Loïc) chargé de mission (service des biens d'équipements industriels [Serbe])
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lagauche (Philippe) chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Richart-Lebrun (Annie) chef du bureau Environnement, toxicologie, alimentation
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leclerc
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la recherche et de la technologie Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leclerc (Suzanne) chargée de mission auprès du directeur des écoles
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Remy (Dominique) chef du bureau des affaires communes
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Descours (Charles)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports Sénateur désigné par le Sénat
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gaillard (Claude)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Traynard (Etienne) chef du bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bidou (Dominique) délégué à la qualité de la vie
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Liger (Dominique) administrateur civil à la direction du budget
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Brun (François) sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Monin (Raoul) chef du département Mécanique, optique, aéronautique à la délégation à l'innovation et à la technologie
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Peyrequeou (Christian) sous-directeur du domaine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la défense Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lauer (André) ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'études des transports urbains
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports) Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Checcaglini (Paul) urbaniste en chef de l'Etat, chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat à la direction de la construction; Suppléant
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement) Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Wyss (Jean-Paul) administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'intérieur Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Oudet (Jean-Paul) chef du département Environnement (service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielle [S.A.R.S.C.I.])
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Guerin (Didier) chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Godard (Aline) sous-directeur de la prévention générale et de l'environnement
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Antier (Claude) sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement) Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Andrieu (Christine) chef du bureau de la santé scolaire et de l'action sociale
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000524827 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Miremont directeur de la succursale de Narbonne
Objet:	à la succursale d'Agen
Remplace:	M. Mao
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maurel directeur de la succursale de Bastia
Objet:	à la succursale d'Ajaccio
Remplace:	M. Louboutin
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mao directeur de la succursale d'Agen
Objet:	à la succursale de Brest
Remplace:	M. Boutin
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maffei directeur de la succursale de Brive
Objet:	à la succursale de Nancy
Remplace:	M. Roman
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Drege directeur de la succursale d'Albi
Objet:	à la succursale de Périgueux
Remplace:	Mme Vasseur
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Roulleau (Henri, Hubert) directeur de bureau à la succursale de Nantes
Objet:	directeur de la succursale d'Albi
Remplace:	M. Drege
Groupe:	Direction de la succursale d'Albi

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Roman directeur de la succursale de Nancy
Objet:	à la succursale de Poitiers
Remplace:	M. Touyeras
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Renaud (Raymond, Marcel, Marie) directeur de bureau à la succursale de Melun
Objet:	directeur de la succursale de Vichy
Remplace:	M. Arnaud (Louis)
Groupe:	Direction de la succursale de Vichy

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Molager (Bernard, Jean) directeur de bureau à la succursale de Toulon
Objet:	directeur de la succursale de Bastia
Remplace:	M. Maurel
Groupe:	Direction de la succursale de Bastia

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Dumas (Jean-Paul) directeur de bureau au bureau de Paris-Malesherbes
Objet:	directeur de la succursale de Narbonne
Remplace:	M. Miremont
Groupe:	Direction de la succursale de Narbonne

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bonhomme (Jean, Louis) directeur de bureau à la succursale de Chalon-sur-Saône
Objet:	directeur de la succursale de Longwy
Remplace:	M. Prevost
Groupe:	Direction de la succursale de Longwy

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Baudry (Hubert, Francisque, Paul, Marie) directeur de bureau à la succursale de Toulouse
Objet:	directeur de la succursale de Brive
Remplace:	M. Maffei
Groupe:	Direction de la succursale de Brive

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Armand (Louis) directeur de la succursale de Vichy
Objet:	à la succursale de Vienne
Remplace:	M. Jolyot
Groupe:	Succursales de la Banque de France

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Jacquet (Jean-Marie) directeur de bureau à la succursale de Marseille
Objet:	directeur de la succursale de Digne
Remplace:	M. Goursot
Groupe:	Direction de la succursale de Digne

date_debut="1990-07-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Touyeras directeur de la succursale de Poitiers
Objet:	à la succursale de Toulouse
Remplace:	Mme Dubois
Groupe:	Succursales de la Banque de France

date_debut="1990-06-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Jolyot directeur de la succursale de Vienne
Objet:	à la succursale de Melun
Remplace:	M. Meyer
Groupe:	Succursales de la Banque de France

date_debut="1990-06-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Prevost directeur de la succursale de Longwy
Objet:	à la succursale de Vesoul
Remplace:	M. Andres
Groupe:	Succursales de la Banque de France

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Louboutin directeur de la succursale d'Ajaccio
Objet:	à la succursale de Nîmes
Remplace:	M. Martet
Groupe:	Succursales de la Banque de France

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Berre (Marcel, Bénoni) directeur de bureau à la succursale de Caen
Objet:	directeur de la succursale d'Alençon
Remplace:	M. Loubieres
Groupe:	Direction de la succursale d'Alençon

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Demay (Gérard, Jules, Jean) directeur de bureau à la succursale de Rennes
Objet:	directeur de la succursale de Fougères
Remplace:	M. Arnaud (René)
Groupe:	Direction de la succursale de Fougères

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Baudry (Paul, André, Eugène) directeur de bureau disponible
Objet:	directeur de la succursale d'Asnières-sur-Seine
Remplace:	M. Deaudon
Groupe:	Direction de la succursale d'Asnières-sur-Seine

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vasseur directeur de la succursale de Périgueux
Objet:	à la succursale d'Angers
Remplace:	M. Hamel
Groupe:	Succursales de la Banque de France

date_debut="1990-05-01"

JORFTEXT000000524826 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Michel Soulier préfet de l'Ariège
Objet:	au bénéfice du congé spécial

a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000524083 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gueguinou (Jean) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000524082 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gruner (Roger)
Objet:	dans son administration d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342706 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Benech (Ernest)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342705 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bouthors (Pierre)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342704 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Brunier (Dominique)
Objet:	chargée de recherche de 2e classe stagiaire affectée au laboratoire de génétique microbienne du centre de recherches de Jouy-en-Josas
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-01-01"

JORFTEXT000000342703 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Sagui (Jean)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Reneaux (Roger)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lastennet (Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Blancart (Serge)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Barrillon (Gilbert)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Jullien (Odette)
Objet:	sur le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000342702 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vidalenc (Roger)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er septembre 1989 en retraite le 4 mars 1990

depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Boutin (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 21 avril 1990

depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rigolot (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 1er avril 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pelloux (Léon)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 2 avril 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Cramard (Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 2 avril 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maclaux (Roger)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 16 avril 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Dray (Alexandre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er octobre 1989 en retraite le 10 avril 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Sourisseau (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er novembre 1989 en retraite le 5 mai 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Saunier (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er novembre 1989 en retraite le 15 mai 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Stucky (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er juillet 1989 en retraite le 16 janvier 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Chaudoye (Albert)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 9 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Christophe (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 7 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mongold (Guy)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 6 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Chaillet (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 5 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Brat (André)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 25 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Geoffroy (Etienne)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 22 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Boissel (Luc)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le 1er août 1989 en retraite le 2 février 1990

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342701 (source JORF)

promotion

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Goujon (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité non imputable au service directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'agronomie et de physiologie végétale du centre de recherches d'Antibes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-02-11"
depart_retraite

JORFTEXT000000342698 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Casanova (Emile)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire à compter du 16 janvier 1990
Groupe:	Commissariat divisionnaire

depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000342696 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Duraud (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000342696 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Guerbette (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000342696 (source JORF)

admission

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Duchanois (Gilles) docteur-ingénieur
Objet:	après concours, chargé de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1989-12-01"

JORFTEXT000000342694 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Tessier (Alain)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342184 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Chavanat (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342184 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Perrier (Françoise)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1990 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342184 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Schotter (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Chetrit (Charley)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la justice
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Videlaine (Jean-Luc)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vian (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Thouvenin (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Reiller (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pouessel (Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Ponge (François)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pierrard (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Pes (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Parent (Roger)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Ollivier (Marc)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Nicolay (Robert) (de)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Morin (Jean-Philippe)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Moisselin (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mathieu (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Massardier (Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Louis (Claude)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Miere (Benoît)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Court (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Court de Beru (François)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Laurentin (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lauga (Didier)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lambert (Régis)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Hugues (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Helms (Paul)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Hascoet (René)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Guionet (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Grosso (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gombeaud (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gheroldi (Emile)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Friederici (Gonthier)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	François (Charles)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Durand (Paul)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Desforges (Nicolas)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Delpuech (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Colrat (Adolphe)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Casanova (Claude)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Cabrillac (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bresson (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Blanchou (Jean-Louis)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Barthet (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Baland (Claude-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bache (Bertrand)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Auvinet (Jean-Marie)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la défense
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vareille (Jean)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rey (Jean-Claude)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Ploton (André)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mettra (Nicolas)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Legagneux (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	L'Honen (Jean-Marie)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	de Lasa (Jean-Arnaud)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vilain (Denis)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Suet (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Stiffel (André)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Sevat (Jean-Claude)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rocfort (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Recher (Serge)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Raoul-Duval (Antoine)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Przysiek (Alain)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Peyrou (Jean-Bernard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Parent (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Olivier (André-Jean)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mavet (Christian)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lehalle (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Le Bohec (Bertrand)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Laboureix (Jean- Pierre)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Herigault (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gonnet (Michel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Ginter (Eric)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Fourny (Lionel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Durrleman (Colas)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Dufresne (Jean- Christophe)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Depeyre (Henri)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Debains (Olivier)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Creyssel (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Cotis (Jean-Philippe)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Corrieu (Pierre-Yves)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Colin (Jean-Yves)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Chollet-Ricard (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Buge (François)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bouchez (Rémi)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Billard (Guy)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bentejac (Alain)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Barroy (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bancel (Jean-Louis)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Alexandre (Henry)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	de Warren (Nicolas)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maccari (Renato)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Igonin (André)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Fresnel (Lucien)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Coffin (Etienne)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Font (Hélène)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Flury-Herard (Elisabeth)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Berge (Ginette)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lafitte (Madeleine)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de la justice
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rosenwald (Simone)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Lesage (Anne-Marie)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Leduc (Colette)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Besser (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Reisman (Claude)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Clermont-Tonnerre (Agnès) (de)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1989 Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

JORFTEXT000000342156 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Fabienne Costa
Objet:	attachée parlementaire

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Christian Vigouroux maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	directeur du cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bernard Boucault préfet
Objet:	directeur adjoint du cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	François Nicoullaud conseiller des affaires étrangères
Objet:	conseiller auprès du ministre

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gilbert Carrère
Objet:	préfet

prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Emmanuel Davril
Objet:	économiste

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Christian Vigouroux
Objet:	maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000341741 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	François Peronnet
Objet:	aux fonctions exercées conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle par

date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000341739 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Georges Fillioud conseiller d'Etat
Objet:	de longue durée président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA) Conseil d'État

date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration

JORFTEXT000000341738 (source JORF)

détachement

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Fragneau (Bernard) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000341737 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Perrin (Jean)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1990-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000159442 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Cornillie (Gilbert)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000159441 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bouillot (Marcel)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000159441 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Aupet (Georges)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000159441 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mathy (André)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000159441 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Defosse (Ernest)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000159441 (source JORF)

réintégration

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Ryba (Fabienne), épouse Lefebure commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	M. Bonte

JORFTEXT000000159440 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Louis Moissonnier directeur de l'administration générale
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes.”
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000159399 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Boulley (Bernard)
Objet:	chargé d'études de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classé au 11e échelon de sa classe avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 10 mois
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1989-02-01"

JORFTEXT000000159398 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	de Suremain (Philippe) conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000159393 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Michel Lorin attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000159332 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Renou-Fages
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000159332 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Gilbert Carrere préfet hors cadre
Objet:	directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Gérard Cureau
Groupe:	Direction générale de l'administration au ministère de l'intérieur

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000159331 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Henri Hurand sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Objet:	préfet de la Haute-Corse
Groupe:	Préfecture de Haute-Corse

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000159330 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Bernard Boucault préfet de la Haute-Corse
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000159330 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Fragneau (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie) sous-préfet de 1re classe

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"

JORFTEXT000000159329 (source JORF)

cessation de fonction

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Jean Dominé préfet du Pas-de-Calais
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000159291 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Rouaud (Danielle) administrateur civil, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:	du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer au titre de la mobilité
Groupe:	Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1988-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000158886 (source JORF)

mise à disposition

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Vienat (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

JORFTEXT000000158524 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Unvoas (Yves) détaché le 1er avril 1988
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

JORFTEXT000000158524 (source JORF)

inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Soleilhac (Jean-Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Remond (Gérald)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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inscription

19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Moreau (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Mayoux (Jean-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Maillard (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Deridder (Louis)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Clarissou (Jean-François)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
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19 Janvier 1990 19/01/1990

De:	Delyon (Marie-Francelyne)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché de 1re classe au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

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19 Janvier 1990 19/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.