Dominique Favreau

De: Dominique FAVREAU
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les notaires nommés membres suppléants auprès de la chambre de discipline des notaires de Bordeaux
sont
Groupe:
Discipline des notaires
date_debut="2025-10-04"
suppleant
JORFTEXT000052353467(source JORF)
nomination
04 Octobre 202504/10/2025
De: Dominique FAVREAU
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les membres suppléants nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Bordeaux sont
notaire
duree="trois ans"
notaire
suppleant
JORFTEXT000046374491(source JORF)
nomination
07 Octobre 202207/10/2022
De: Favreau (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Favreau (Dominique, René, Ferdinand)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle René Chiche, Jean-Alain Lochon, Jean-Pierre Robineaud et François Roussel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000397380(source JORF)
nomination
11 Août 199911/08/1999
De: Favreau (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence : centre hospitalier de Bourges, service Urgences
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000197402(source JORF)
nomination
18 Décembre 199618/12/1996