Dominique Hauteville

De: Hauteville (Dominique)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028571995(source JORF)
nomination
08 Février 201408/02/2014
De: Hauteville (Dominique, Paul, André)
médecin chef des services hors classe. Officier du 28 septembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-28"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Hauteville (Dominique, Paul, André)
médecin chef des services hors classe
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Hauteville (Dominique, Paul, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995