Dominique Rault - JORFSearch

Dominique Rault

De:	Rault (Dominique, Emile, René) maître principal; 21 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"

JORFTEXT000000181764 (source JORF)

décoration

01 Avril 1994 01/04/1994

De:	Rault (Dominique) organisation syndicale : F.N.P.D.-C.G.T
Objet:	membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins comme représentantes des entreprises de la conserve B. - Au titre des salariés Titulaire
Groupe:	Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

JORFTEXT000000163509 (source JORF)

nomination

18 Mai 1993 18/05/1993

De:	Rault (Dominique) titulaire
Objet:	membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins comme représentantes des entreprises de la conserve B. - Au titre des salariés
Groupe:	Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

JORFTEXT000000543900 (source JORF)

nomination

21 Février 1993 21/02/1993

De:	Rault (Dominique) centre hospitalier
Objet:	chef de service les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:	Arrêtés portant nomination de chefs de service à temps partiel

date_debut="1989-12-02"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000341702 (source JORF)

nomination

01 Février 1990 01/02/1990