Dominique Toussaint

De: Dominique Toussaint
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000031494079(source JORF)
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Toussaint
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
vice-président du jury du concours professionnel pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2014
Groupe:
Jury du concours professionnel pour l'accès
INTA1425007A(source BOMI)
nomination
05 Janvier 201505/01/2015
De: Dominique Toussaint
vice-président
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Article 4
Groupe:
Jury
INTA1425007A(source BOMI)
désignation
05 Janvier 201505/01/2015
De: Dominique TOUSSAINT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Laurent MAHIEU
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000029522795(source JORF)
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Toussaint (Dominique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Toussaint (Dominique)
Hauts-de-Seine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000248925(source JORF)
inscription
18 Décembre 200318/12/2003