Jury (organisation)

De: Vincent THOMAS
1re section, Université de Bourgogne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Christian ROBLÉDO
6e section, Université d'Angers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Jérôme Dean LEWIS
63e section, Université de Bordeaux
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Jeanick BRISSWALTER
74e section, Université Côte d'Azur
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Carle BONAFOUS-MURAT
11e section, Université Paris-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Pierre BENECH
63e section, Institut polytechnique de Grenoble
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Virginie LAVAL
16e section, Université de Poitiers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Emmanuelle GARNIER
14e section, Université Toulouse-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Anne FRAÏSSE
8e section, Université Montpellier-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Virginie DUPONT
32e section, Université Bretagne-Sud
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Carine BERNAULT
1re section, Nantes Université
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Annick ALLAIGRE
14e section, Université Paris-VIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000047542141(source JORF)
nomination
14 Mai 202314/05/2023
De: Christian ROBLEDO
6e section, université d'Angers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe RAIMBAULT
2e section, université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénée
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre MUTZENHARDT
31e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Philippe ELLERKAMP
23e section, université d'Avignon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jeanick BRISWALTER
74e section, université Côte d'Azur
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Carle BONNAFOUS-MURAT
11e section, université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pierre BENECH
63e section, Grenoble INP
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Jean-François BALAUDE
17e section, Campus Condorcet
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Hélène VELASCO-GRACIET
23e section, Fondation Maison des sciences de l'homme
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Virginie LAVAL
16e section, université de Poitiers
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Emmanuelle GARNIER
14e section, université Toulouse II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Anne FRAÏSSE
8e section, université Paul-Valéry Montpellier 3
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Virginie DUPONT
32e section, université Bretagne Sud
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Lise DUMASY
9e section, Comue de Grenoble Alpes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Carine BERNAULT
1re section, université de Nantes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Annick ALLAIGRE
14e section, université Paris VIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000043496814(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Dominique Toussaint
vice-président
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Article 4
Groupe:
Jury
INTA1425007A(source BOMI)
désignation
05 Janvier 201505/01/2015
De: Marie Lottier
administratrice civile (en retraite)
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
Jury
INTA1425007A(source BOMI)
désignation
05 Janvier 201505/01/2015
De: Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
Jury
INTA1415348A(source BOMI)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
Jury
INTA1415279A(source BOMI)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Lachaise
université Bordeaux-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Thomas Jobert
université de Nice
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Jean-Pierre Finance
université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Gwendal Denis
université Rennes-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Pierre de Maret
université libre de Bruxelles
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Dominique Arlettaz
université de Lausanne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Josette Travert
université de Caen
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Sylvie Plane
université Paris-IV, IUFM de Paris
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Françoise Moulin-Civil
université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Pascale Le Gall
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Françoise Bévalot
université de Franche-Comté
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Ginette Arliguie
université Paul-Sabatier - Toulouse-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
Jury
JORFTEXT000025561232(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: SIRE (Frédéric)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PUEYO (Daniel)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PELERIN (Luc)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MORO (Frédérick)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: SERVENT (François)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: RICH (Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: REYMONDET (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PRUNIER (Christian)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PILLIER (Joël)
région de gendarmerie de Corse
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PERISSE (Jack)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PEGLION (Pascal)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MILANOLE (Jean-François)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MESRINE (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MENICHINI (Jean-Marc)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MANGE (Hervé)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LOGELIN (Cédric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LICHY (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LEROY (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: JOUHANS (Christophe)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GUISE (Jean-Pierre)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GANCHE (Philippe)
commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DUQUESNOY (Bernard)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DELCROIX (Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CROCQ (Jean-Christophe)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CHAUX (Pascal)
avocat général près la cour d'appel de Caen
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CHATEAU (Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CHAPOTARD (Pierre-Etienne)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CARBONEL-RICO (Bernard)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BERTHIER (Jean-Luc)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: ANTOINE (Didier)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: ANNEQUIN (Laurent)
région de gendarmerie d'Auvergne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: VENET (Mireille)
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: SCHLANGER (Sylvie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MESLEM (Souad)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LAUDE (Bénédicte)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GRESSIER (Cécile)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GOERENS (Nicole)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: FOY (Nathalie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: FLOURIOT (Soisic)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DELAPORTE (Lucie)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DELAMBILY (Marie-José)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BRASSAT-LAPEYRIERE (Annabelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De:
IENNE-BERTHELOT
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PARENT (Dominique)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000022972618(source JORF)
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PORTELLI (Alain)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GENIN (Henri)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GAMMELIN (Yannick)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHAMPELOVIER (Joël)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PAGENELLE (Isabelle)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MAURAT (Carole)
substitute près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FALZON (Dominique)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: WHITE (Alain)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: THIEBAUX (Olivier)
région de gendarmerie du Centre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RIBOT (Pierre)
région de gendarmerie du Limousin
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PARISI (Fabrice)
substitut placé auprès du procureur général de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MONTI (Eric)
région de gendarmerie de Bretagne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MEURET (Stéphane)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MENECEUR (Yannick)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MELIS (Gilbert)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MARTIN (Jean-Louis)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LYON-CAEN (Pierre)
avocat général honoraire près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEMARECHAL (Hervé)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LAMBERT (Serge)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GROSS (Pascal)
région de gendarmeried'Alsace
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GRAVELLE (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GOUILHERS (Charles)
substitut près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FOS (Bernard)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FAVARETTO (Christian)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DAVAL (Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLLIN (Michel)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CISSAC (Thierry)
région de gendarmeried'Auvergne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHUCHKOFF (Pierre)
commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHATEAU (Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CASTELLI (Gérard)
région de gendarmerie de Corse
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BERNARD (Jean-Pierre)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BALLAND (Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: ANTOINE (Patrick)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: ANDRIEUX (Jacques)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: VENET (Mireille)
substitute générale près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RACKETTE (Cécile)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PELEN (Gaëlane)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MATTHEOS (Marie)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEGRAND (Emmanuelle)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: IENNE-BERTHELOT (Elisabeth)
substitute près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: HUET (Anne-Sophie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GHORAYEB (Joanna)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOUNIOL (Ariane)
substitute près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLIN (Gaëlle)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUTIN (Anne-Laure)
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Villien (Pierre)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace:M. Assie (Francis)
Groupe:
Jury
suppleant
president
JUSC0916760A(source BOMJ)
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Gard (Olivier)
notaire à Vic-sur-Cère
Objet:
membre suppléant du jury
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace: Camoz (JeanYves)
Groupe:
Jury
suppleant
JUSC0826532A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 200813/11/2008
De: Gérard Chabot
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membre titulaire du jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
Remplace:M. Hervé Lecuyer
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000615365(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Bertrand Philippot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Présidents
Suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean Widenlocher
notaire, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Frédéric Vauville
professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean-Louis Fontaine
notaire associé, à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Pierre Capoulade
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Présidents
Titulaire
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean-François Sagaut
notaire associé, à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Benoît Nuytten
notaire associé, à Roubaix (Nord)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Frédéric Vauville
professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431216(source JORF)
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre titulaire
Groupe:
Jury
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431216(source JORF)
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Charles Maglioli
notaire associé à Dole (Jura)
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Groupe:
Jury
date_debut="2002-02-23"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: François Cuinat
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président
Suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Jean-Louis Fontaine
notaire associé à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Pierre Capoulade
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président
Titulaire
Groupe:
Jury
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Philippe Potentier
notaire associé à Louviers (Eure)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Jean-François Humbert
notaire associé à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215418(source JORF)
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Michel Grimaldi
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
Jury
date_debut="2001-01-05"
suppleant
JORFTEXT000000587127(source JORF)
désignation
30 Décembre 200030/12/2000
De: Schmidt-Morand (Didier)
docteur vétérinaire
membre du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rondeau (Christian)
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Pouchelon (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Ganiere (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fromageot (Denis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dumon (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dromigny (Eric)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Chantegrelet (Guy)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre (François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Vanelle (Anne, Marie)
vétérinaire inspectrice en chef, directrice des services vétérinaires de la Loire-Atlantique, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Mourrieras (Christine)
vétérinaire inspecteur en chef, directrice des services vétérinaires de la Vendée
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Hurtrel (Maryse)
directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, présidente, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fanuel (Dominique)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre-Fontaine (Geneviève)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Yaigre (Patrick)
notaire à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membre du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="1999-02-23"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Cuinat (François)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Fontaine (Jean-Louis)
notaire à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
Jury
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, actuellement président suppléant de ce jury depuis le
21 janvier 1998
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président titulaire
Groupe:
Jury
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Pallandre (Jean-Paul)
notaire à Firminy (Loire)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Humbert (Jean-François)
notaire à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000392128(source JORF)
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Remplace:
Mme Theodore
Groupe:
Jury
duree="trois ans"
suppleant
president
JORFTEXT000000752818(source JORF)
désignation
25 Janvier 199825/01/1998
De: Flour (Yvonne)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membre titulaire du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Groupe:
Jury
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000202647(source JORF)
désignation
25 Septembre 199725/09/1997