Jury (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique Toussaint
vice-président
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Article 4
Groupe:
Jury
INTA1425007A
(source BOMI)
désignation
05 Janvier 2015
05/01/2015
De:
Marie Lottier
administratrice civile (en retraite)
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
Jury
INTA1425007A
(source BOMI)
désignation
05 Janvier 2015
05/01/2015
De:
Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
Jury
INTA1415348A
(source BOMI)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
Jury
INTA1415279A
(source BOMI)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Villien (Pierre)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace:
M. Assie (Francis)
Groupe:
Jury
suppleant
president
JUSC0916760A
(source BOMJ)
nomination
22 Juillet 2009
22/07/2009
De:
Gard (Olivier)
notaire à Vic-sur-Cère
Objet:
membre suppléant du jury
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace:
Camoz (JeanYves)
Groupe:
Jury
suppleant
JUSC0826532A
(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 2008
13/11/2008