Eric Ritter
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
RITTER (Eric)
Objet:
membres du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des opérateurs
représentants des opérateurs de transport routier de voyageurs
Fédération nationale des voyageurs
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000030830640
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2015
03/07/2015
De:
Eric RITTER
(FNTV)
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
6.2. Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes, et affectés à la section du transport routier de personnes
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des sanctions administratives (CNS)
suppleant
JORFTEXT000028445691
(source JORF)
nomination
09 Janvier 2014
09/01/2014
De:
Eric RITTER
titulaire
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège de représentants des opérateurs
représentants des opérateurs de transport routier de voyageurs
Fédération nationale des transports de voyageurs
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000027243620
(source JORF)
nomination
29 Mars 2013
29/03/2013
De:
Eric Ritter
représentant de la Fédération nationale des transports de voyageurs
Objet:
membres de la Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
1. Au titre des organisations professionnelles représentatives du secteur du transport routier
Groupe:
Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
duree
=
"
trois ans
"
DEVT1119535A
(source BODD)
nomination
25 Août 2011
25/08/2011