Evelyne Corcy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Corcy (Evelyne)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000420075
(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 2005
19/04/2005
De:
Corcy (Evelyne)
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Soissons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Soissons
Groupe:
Tribunal de grande instance de Soissons
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Soissons
"
JORFTEXT000000628378
(source JORF)
nomination
19 Février 2005
19/02/2005
De:
Corcy (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Soissons
Remplace:
Mme Milko (Danielle), épouse Vaillant
Groupe:
Tribunal de grande instance de Soissons
date_debut
=
"
2003-07-01
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Soissons
"
suppleant
JORFTEXT000000419872
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2003
01/07/2003
De:
Corcy (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000229108
(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 2002
26/04/2002
De:
Corcy (Evelyne)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
cour_appel
=
"
Amiens
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Soissons
"
JORFTEXT000000563844
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1996
10/11/1996
De:
Corcy (Evelyne)
premier greffier au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Roizant
JORFTEXT000000534342
(source JORF)
nomination
04 Octobre 1990
04/10/1990