conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

chargé de mission auprès du secrétaire général adjoint de l'Autorité des marchés financiers, directeur des affaires internationales et de la régulation

administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique

représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance

administrateur civil hors classe chargé de la sous-direction « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique

membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Georges Simonet et Benoît Ancel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Georges Simonet et Benoît Ancel, notaires associés

notaire salariée au sein de l'office de notaire

adjointe administrative principale de 2e classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Châteauroux

adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Châteauroux

à compter de la date de passation des comptes

inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Isère

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

(Union nationale des syndicats autonomes)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Mouvement des entreprises de France)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération française des travailleurs chrétiens)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération générale du travail-Force ouvrière)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Fédération syndicale unitaire)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération française démocratique du travail)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Union nationale des professions libérales)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Confédération générale du travail)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

personnalités membres de sociétés savantes

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique

ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b)

personnalités représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b)

personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a) Sur proposition

d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire

déporté, vice-président de l'Union des déportés d'Auschwitz. Officier du 23 juin 1997

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de commandeur

déporté, président de l'Union nationale des déportés, internés et victimes de guerre. Officier du 17 octobre 1991

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de commandeur

déportée, déléguée de l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance. Officier du 6 mai 1990

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de commandeur

déporté, président de l'association « Les Rescapés de Montluc ». Officier du 27 avril 1975

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de commandeur

chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé du budget

administrateur civil, adjoint au chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé du budget

sous-directeur du financement de la sécurité sociale de la direction de la sécurité sociale

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale

inspecteur général de l'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé de l'agriculture

sous-directeur de la protection sociale de la direction générale de la forêt et des affaires rurales

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé de l'agriculture

chef du bureau de la synthèse financière et des recettes fiscales de la direction de la sécurité sociale

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale

membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

au titre de représentant de l'Etat

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2004-2005

liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Charnay, André Girard et Charles Girard, notaires associés

conseiller social au cabinet du Premier ministre

conseiller, attaché parlementaire, au cabinet du Premier ministre

conseiller social au cabinet du Premier ministre

président de la chambre de commerce et d'industrie de Sâone-et-Loire

membre du conseil d'administration de Voies navigables de France

sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2004-2005

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2003-2004

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

élèves de l'Ecole supérieure de métrologie

au titre de l'année scolaire 2002-2003

par ordre alphabétique

contrôleur d'Etat de 1re classe

membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Hervé Le Nan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

sous-lieutenant. Chevalier du 28 avril 2002

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 14 juillet 1997

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

adjudant. Chevalier du 24 juin 1995

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 10 mai 1991

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

caporal. Chevalier du 25 décembre 1989

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sous-lieutenant. Chevalier du 10 juin 1987

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 16 mai 1987

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

adjudant-chef. Chevalier du 3 juin 1985

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

aspirant. Chevalier du 11 juin 1983

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 7 juin 1983

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 24 avril 1983

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sous-lieutenant. Chevalier du 5 avril 1983

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 29 novembre 1982

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 11 avril 1982

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sergent. Chevalier du 26 avril 1981

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 15 novembre 1980

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 11 novembre 1979

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sous-lieutenant. Chevalier du 30 mars 1979

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

caporal. Chevalier du 30 avril 1978

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 12 février 1978

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sergent. Chevalier du 9 mai 1976

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 25 janvier 1976

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 13 mai 1975

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

aspirant. Chevalier du 23 février 1975

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sergent. Chevalier du 26 janvier 1975

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Gezelle, 12 avril 1921, sergent. Chevalier du 26 octobre 1974

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

adjudant. Chevalier du 13 octobre 1974

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 23 mars 1974

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

adjudant. Chevalier du 23 septembre 1972

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sergent. Chevalier du 20 septembre 1970

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat de 1re classe. Chevalier du 20 juin 1965

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 7 février 1965

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 29 janvier 1965

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

aspirant. Chevalier du 17 janvier 1965

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Grelard, 12 juin 1923, caporal. Chevalier du 5 décembre 1960

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 18 novembre 1959

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Fainstein, 10 mars 1921, soldat. Chevalier du 18 novembre 1959

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sous-lieutenant. Chevalier du 13 novembre 1959

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 11 avril 1956

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Chevalier du 8 juin 1996

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Admission au traitement

(Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 26 juin 1989

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 4 septembre 1995

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 26 novembre 1981

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 31 mai 1997

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 12 novembre 1986

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 4 décembre 2000

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 14 février 2002

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 12 avril 1984

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 11 avril 1996

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 22 juin 1960

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 4 septembre 1995

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

adjudant. Médaillé militaire du 1er décembre 1987

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 6 juillet 1979

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 16 avril 2004

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

soldat. Médaillé militaire du 5 avril 1969

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

matelot. Médaillé militaire du 5 avril 1969

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

sergent. Médaillé militaire du 5 décembre 1989

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

légionnaire. Médaillé militaire du 19 janvier 1970

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 11 avril 1994

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Vignol, 13 mars 1925, soldat. Médaillée militaire du 5 juillet 1999

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse de Coninck, 23 mai 1924, soldat. Médaillée militaire du 16 avril 2004

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Altmeyer, 24 juin 1921, soldat. Médaillée militaire du 8 août 1988

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

épouse Dutour, 22 mars 1921, sous-lieutenant. Cette concession comporte l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annule la citation antérieure qui a été attribuée à

à compter de la date de leur réception :Au grade d'officier

Au grade de chevalier

Avec traitement

(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)

DÉPORTÉS-RÉSISTANTS

liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Geneviève Lugan-de Coster, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Geneviève Lugan-de Coster, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

huissier de justice

en remplacement de la société civile professionnelle Guy Godin, huissier de justice associé, dissoute

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Guy Godin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

greffière en chef du deuxième grade

à compter de la date de passation des comptes et

pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Hazebrouck

adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Hazebrouck

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Soissons

agent administratif de 1re classe

régisseur suppléant dudit tribunal

greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Soissons

à compter de la date de passation des comptes

greffière du deuxième grade

à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun

président du tribunal de grande instance de Nîmes, titulaire

membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Nancy)

au CSERD de Montpellier

inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale

directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise

inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale

directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Moselle

membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement

représentant titulaire du ministre chargé de la recherche

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Maurice Dubois et Jean Nafziger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Maurice Dubois et Jean Nafziger, notaires associés

membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

élèves titulaires (formation continue diplômante)

au titre de l'année scolaire 2004-2005

professeur des écoles des mines

directeur adjoint chargé des formations de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

notaires associés

notaires associés

notaire

conseiller à la Cour de cassation

président suppléant du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial

président de chambre à la Cour de cassation

président du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial

gérant de société, suppléant

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France

personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière

gérant de société, suppléant

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France

personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière

gérant de société, titulaire

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France

personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière

directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Maritime

directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Haute-Normandie