04 Octobre 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hamon (Jacques, Louis, François, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Reminiac et Jean-Paul Gatel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Vandenbroucque (Martine, Colette, Marie), épouse Meesemaecker
Objet:
notaire
Remplace:M. Vandenbroucque (Guy, Marie, Claude)
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Pascal (Jean-Yves, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Baudel (Emile, Auguste, Albert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Baudel (Emile, Auguste, Albert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Arboles (Solange), épouse Brindamour
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="1991-01-07"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Loppinet (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
date_debut="1991-01-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Pougnand (Michelle)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Guillou (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="1990-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Charnay (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Cusset, chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
date_debut="1990-12-06"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Kalck (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président hors classe de tribunal administratif, président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1990-12-20"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lhomond (Jean, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Faure et Dominique Ciron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nontron (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ciron (Dominique, Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Faure et Dominique Ciron, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nontron (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Montaigne (Etienne)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en économie rurale au même établissement
date_debut="1990-08-01"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Alain Rondepierre
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de l'Indre
directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Terrasson (Mireille)
commis administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès du district aéronautique Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Momy (Odette)
juge au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1991-02-11"
a_sa_demande
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lefevre (Paul)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Massiot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1990-10-12"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="chambre à la cour administrative d'appel de Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Octobre 199004/10/1990
De: Michel (Annie)
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Digne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Gard
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Crouzier (Claire), épouse Similien
agent d'administration principal au tribunal d'instance de Lunéville
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Colin
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Breas (Andrée)
Objet:
représentant suppléant du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration à la commission des marchés d'informatique
Remplace:M. Bion (Richard)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Garcia (Georges, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Garcia et Lhomond, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lhomond (Jean, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Garcia et Lhomond, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Samson (Gérard, Louis, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Maymaud et Maurice Fache, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Maymaud (Jean-Pierre, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Maymaud et Maurice Fache, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Fabre (Christian, Marius, Eugène, Benjamin)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Fabre (Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Fabre (Christian, Marius, Eugène, Benjamin)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Laquieze (Brigitte)
professeur d'éducation culturelle au lycée agricole de Toulouse
Objet:
après concours, professeur stagiaire à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Augrain (Bertrand, Gérard, Florentin, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Ginguene et Emile Rimasson, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Pietrasanta (Yves)
professeur d'université, maire de Mèze
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets
au titre de représentant des différentes catégories de personnes intéressées par l'élimination et la récupération des déchets
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Derouvroy (Yves-André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Antoine Dame, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Wignehies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Derouvroy (Yves-André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Trélon (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Frauciel (Geneviève)
commis au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Gonce
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dupuy (Evelyne), épouse Gonce
premier greffier au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bladenas
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Robert Pommies
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Francis Lamy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Charles de La Verpillière
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
commissaire_gouvernement
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gomez (Joël)
greffier au tribunal d'instance de Paris (18e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Vingadassalon
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dublin (Gina), épouse Vingadassalon
commis au tribunal d'instance de Paris (18e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Champenois
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Corcy (Evelyne)
premier greffier au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Roizant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Perrin (Jean-François)
directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail et de l'emploi de l'Eure, à Evreux
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
date_debut="1990-09-01"
promotion
04 Octobre 199004/10/1990
De: Philippenko (Georges)
maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Russe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bonamour (Jean)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Russe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lenoir (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Cohen (Georges)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Italien
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Minguet (Charles)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Chairet (Mohamed)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Al Hakkak (Ghalib)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Aymeric (Michel)
inspecteur à l'inspection générale de l'administration
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Krebs (Gilbert)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Philippenko (Georges)
maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Russe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bonamour (Jean)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Russe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Drewski (Bruno)
maître de conférences à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Cohen (Georges)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Italien
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Minguet (Charles)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Chairet (Mohamed)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Al Hakkak (Ghalib)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gauvin (Claude)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gautier (Maurice)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Krebs (Gilbert)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Parvaux (Solange)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Sabène (Jeanne)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Italien
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Vasquez (Carmen)
maître de conférences à l'université Lille-II
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Taillat (Danielle)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Andrès (Herlinde)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Delaperrière (Maria)
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Sabène (Jeanne)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Italien
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Vasquez (Carmen)
maître de conférences à l'université Lille-II
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Andrès (Herlinde)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Maymaud (Jean-Pierre, Alphonse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Trouville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Carel (Gérard, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Trouville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Carel (Gérard, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Trouville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Delaru (Hervé, Jean, Léandre, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Decamps et Pascal Wilpotte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Sud-Est (Carep)
autorisée à fonctionner dans les conditions prévues
au titre III du Livre VII du code de la sécurité sociale
dont le siège social
Objet:
au 25, cours Albert-Thomas, 69424 LYON CEDEX 03
transfert
04 Octobre 199004/10/1990
De: Rigout (Annie)
commis administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès du district aéronautique Limousin
au titre du budget annexe de la navigation aérienne
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Besle (Denis)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
dans les cadres du Conseil d'Etat à l'issue de sa scolarité
au titre du cycle de préparatoire à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
ecole
réintégration
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lepany (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Jousselin (Roland)
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Revol (Joseph)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Peignot (Claude)
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Olivier (Michel)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Keromes (Fernand)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
membre rapporteur suppléant et
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Cossec (Bernard)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
membre rapporteur suppléant et
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Consolo (Jean)
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bargain (Léopold)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, vice-président
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
délégation de signature
04 Octobre 199004/10/1990
De: Chwetzoff (Serge)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargé de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Philippe de Castelbajac
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Thierry Tuot
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bernard Stirn
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Claude Schneider
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Jean Gaeremynck
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Serge Dael
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Michel Clair
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Claire Bazy-Malaurie
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1990-octobre 1991
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ciron (Dominique, Jean-Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Barbezieux (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Coffre-Lacaze (Jocelyne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Barbezieux (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Coffre-Lacaze (Jocelyne)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barbezieux (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Laberenne (Jean)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Julian (Jean-Jacques)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Josse (Daniel)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Hyon (Jean-Paul)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Hirzel (Christophe)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Hertsberg (Jean-Marc)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Guffroy (Eric)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gelibter (Francis)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gauthier (Bruno)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Frelicot (Jean)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ferrand (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ferracci (Pierre)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ducam (Gérard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Doan Gia Cu (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dijon (Franck)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Devauchelle (Pascal)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Deumaga (Engelbert)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Delannay (Philippe)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Deffrennes (Bruno)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Decool (Gilles)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Darneau (Jean-Paul)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dailloux (Eric)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Collomb (Bernard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Cleon (Pierre)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Chauvin (Christian)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ceccarelli (Roberto)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Cavan (Jean-Marie)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Causse (Bernard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Borowski (Joël)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bonnigal (Frédéric)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Boniteau (Emmanuel)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bokhamy (Mohamed)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Beyl (Christian)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ben Moumen (Driss)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Beauvais (Thierry)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Beaurepaire (Etienne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Beauchene (Jean-Claude)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bataillon (Serge)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Asnar (Charles)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Amieva (Robert)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ahriz (Ouahid-Eddine)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lagrange (Marie-Claude), épouse Lebeau
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Laffont (Florence), épouse Brunat
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Keblani (Khadija), épouse Founoune
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Joseph (Pascale)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Hiron (Evelyne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Grobelny (Lydie)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Grellier (Carole)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Goulvestre (Madeleine)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Goffin (Josette)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Gillet d'Auriac de Brons (Véronique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ghilas (Malika)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Geffroy (Josiane)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Farbos de Luzan (Evelyne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Ducret (Anne-Sylvie)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dessaint (Carole), épouse Papoz
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Delhay (Christine), épouse Clerc
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: De Lacvivier (Nathalie), épouse Chaplet
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Casasola (Corinne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 25 et 26 octobre 1990
Groupe:
autorisation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Bouvier (Michel, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Bouvier, Jean-Claude Robin et Philippe Blin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Châtre (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
04 Octobre 199004/10/1990
De: Clerc (Jean-Louis, Georges, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Girard, Jacques Clerc et Michel Soulier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Provolo (Espérance)
agent d'administration principal au tribunal d'instance de Liévin
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Budziak
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Goutte (Clotilde), épouse Quillard
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Vanden Neste
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Samalens (Pierre)
à Laujuzan (Gers)
Objet:
représentant du secteur Commerce
Remplace:M. Janneau (Etienne)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Veslin (Daniel)
commis au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Di Corcia
suppleant
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Meffre (Jean-Pierre)
chef de division de la caisse centrale des mutuelles agricoles
Objet:
pour représenter les sociétés d'assurance opérant en France auprès du Bureau central de tarification
institué par l'article 5-1 de la loi no 82-600 du
13 juillet 1982
Remplace:M. Dubreuille (Gilles)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Dubreuille (Gilles)
sous-directeur de la caisse centrale des mutuelles agricoles
Objet:
pour représenter les sociétés d'assurance opérant en France auprès du Bureau central de tarification
institué par l'article 5-1 de la loi no 82-600 du
13 juillet 1982
Remplace:M. Clement (Claude)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199004/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.