François Bavoillot


De: François Bavoillot
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Bavoillot (François)
rapporteur du groupe Droit de l'environnement du C.N.P.F., suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalités qualifiées
Au titre des entreprises concernées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 199608/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.