François Besnard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François Besnard
administrateur des finances publiques adjoint, directeur de bascule
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé du budget
"
JORFTEXT000045830741
(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 2022
26/05/2022
De:
François Besnard
administrateur des finances publiques adjoint, chef de bureau par intérim
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé du budget
"
JORFTEXT000044099061
(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 2021
26/09/2021
De:
Besnard François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut
=
"
2020-06-01
"
INTJ2010503S
(source BOMI)
promotion
15 Juillet 2020
15/07/2020
De:
Besnard François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610842S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Besnard François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades du Lion-d'Angers (49)
IOCJ1124347S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Besnard (François, Denis)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2002
JORFTEXT000000613833
(source JORF)
admission
23 Mars 2004
23/03/2004