François Cuel


De: Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000761280(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période de deux sessions
membre du premier collège
Remplace:M. Rey (Jean-Michel)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000209291(source JORF)
nomination
10 Mars 199910/03/1999
De: Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.