François Durier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773
(source JORF)
désignation
20 Mars 1996
20/03/1996