François Frisonroche


De: François Frison-Roche
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2023-12-31"
JORFTEXT000047897656(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 202328/07/2023
De: François Frison-Roche
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2020-12-31"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000043156393(source JORF)
renouvellement
19 Février 202119/02/2021
De: François Frisonroche
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000036252455(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Frison-Roche (François, Marie, Jean)
politologue, chercheur dans un organisme de recherche ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Frison-Roche (François)
secrétaire général du directoire de l'Institut de recherche sur les institutions et cultures de l'Europe, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000385498(source JORF)
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Frisonroche (François, Marie)
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
15 mars 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.