François Le ny
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François LE NY
à compter de la date de notification de cet arrêté
Objet:
auditeur de justice à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000052295253
(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 2025
27/09/2025
De:
LE NY François
Raphaël
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2020
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000043280346
(source JORF)
nomination
24 Mars 2021
24/03/2021
De:
LE NY François
Raphaël
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session ouverte le
7 septembre 2020
Groupe:
École nationale de la magistrature, session ouverte le
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, session ouverte le
"
JORFTEXT000043232142
(source JORF)
admissibilite
10 Mars 2021
10/03/2021
De:
LE NY François
Raphaël
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
7 septembre 2020
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000042533300
(source JORF)
admissibilite
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
Le Ny (François, Marie)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1994-01-01
"
date_fin
=
"
1996-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000566088
(source JORF)
nomination
20 Avril 1997
20/04/1997
De:
Le Ny (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000537438
(source JORF)
diplome
02 Juillet 1991
02/07/1991
