Franck Charnasse

De: Charnassé (Franck)
architecte des Bâtiments de France de l'Indre-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
a)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: CHARNASSE Franck
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Groupe:
Etat
JORFTEXT000030160866(source JORF)
inscription
30 Janvier 201530/01/2015
De: Franck CHARNASSE
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire
Groupe:
Service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire
date_debut="2014-02-15"
JORFTEXT000028714385(source JORF)
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Charnasse (Franck)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
JORFTEXT000000277135(source JORF)
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Franck Charnasse
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2006-09-12"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000000464855(source JORF)
titularisation
12 Juillet 200712/07/2007