12 Mars 2014

JORFTEXT000028714411 (source JORF)

De:	Patrice Legrand inspecteur général des affaires sociales
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger pour la durée du groupement telle qu'elle est précisée par l'article 5 de la convention constitutive du groupement approuvée par l'arrêté du 27 janvier 2012 portant approbation de la reconduction de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger »
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000028714407 (source JORF)

De:	Jérôme GREGOIRE attaché d'administration de l'Etat
Objet:	agent comptable du groupement comptable du lycée professionnel Pétro Attiti
Remplace:	M. Frédéric GAY
Groupe:	Groupement comptable du lycée professionnel Pétro Attiti

nomination

JORFTEXT000028714404 (source JORF)

De:	Pascal GAUCI secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société d'équipement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Société d'équipement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000028714402 (source JORF)

De:	Pascal GAUCI secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
Groupe:	Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000028714399 (source JORF)

De:	Anne-Laure Zaïnane
Objet:	sur la liste d'aptitude des concours d'accès au grade d'administrateur territorial (session 2011)
Groupe:	21 février 2014

date_debut="2014-02-21"

inscription

JORFTEXT000028714396 (source JORF)

De:	Valérie Metrich-Hecquet secrétaire générale
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:	M. Jean-Marie Aurand
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000028714394 (source JORF)

De:	Gilbert Sarlat
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur attaché principal d'administration, détaché depuis le 9 mars 2008
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Garon (David)
Objet:	professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent 87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques, université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="87e section : sciences biologiques"
professeur_section="87"

nomination

professeur="86e section : sciences du médicament et autres produits de santé"
professeur_section="86"

De:	Rochais (Christophe)
Objet:	professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent 86e section : sciences du médicament et autres produits de santé, université de Caen
Groupe:	Université de Caen

nomination

professeur="86e section : sciences du médicament et autres produits de santé"
professeur_section="86"

De:	Freret (Thomas)
Objet:	professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent 86e section : sciences du médicament et autres produits de santé, université de Caen
Groupe:	Université de Caen

nomination

professeur="85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé"
professeur_section="85"

De:	Smadja (Claire)
Objet:	professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent 85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé, université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

nomination

JORFTEXT000028714388 (source JORF)

De:	Pierre Laurens au fauteuil d'académicien
Objet:	par l'Académie des inscriptions et des belles-lettres de
Remplace:	M. André Crépin
Groupe:	Académie des inscriptions et des belles-lettres

élection

JORFTEXT000028714385 (source JORF)

De:	Franck CHARNASSE architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire
Groupe:	Service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire

date_debut="2014-02-15"

nomination

JORFTEXT000028714383 (source JORF)

De:	Agnès Barbier inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand

ecole

nomination

JORFTEXT000028714380 (source JORF)

De:	Richard Bienfait général de division
Objet:	directeur de projet « chaîne logistique » (groupe II), placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000028714377 (source JORF)

De:	François DUQUESNE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (groupe III), relevant de la direction générale de la prévention et des risques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, relevant de la direction générale de la prévention et des risques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

date_debut="2014-03-17"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000028714374 (source JORF)

De:	Michel MARQUER administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des déplacements et de l'espace public (groupe III) à la direction des transports et de la protection du public, à la préfecture de police
Groupe:	Direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police de Paris

date_debut="2014-04-11"
duree="trois ans"

reconduction

JORFTEXT000028714372 (source JORF)

De:	David JULLIARD administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, délégué à l'information et à la communication (groupe II), au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:	Information et à la communication, au secrétariat général du ministère de l'intérieur

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000028714370 (source JORF)

De:	Marc BRIANZI
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000028714370 (source JORF)

De:	Monique CABOUR
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000028714368 (source JORF)

De:	Véronique BERTHOMIER
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000028714366 (source JORF)

De:	Renaud VEDEL administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. VEDEL (Renaud)

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000028714366 (source JORF)

De:	Renaud VEDEL administrateur civil hors classe
Objet:	du corps des administrateurs civils
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. VEDEL (Renaud)

corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000028714363 (source JORF)

De:	François Tanguy administrateur civil hors classe
Objet:	chef du service comptable de l'Etat à la direction générale des finances publiques (groupe I), à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000028714361 (source JORF)

De:	Philippe Bourgeois
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration

date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000028714359 (source JORF)

De:	Michel Capon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite prote principal

date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Alain BOUVIER président du conseil de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Créteil au sein de l'université Paris-XII, ancien recteur d'académie
Objet:	membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République 3° personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

nomination

De:	Khaled BOUABDALLAH président de l'université de Saint-Etienne
Objet:	membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République 2° président d'université
Groupe:	Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

nomination

De:	Viviane BOUYSSE inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:	membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République 3° personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

nomination

De:	Béatrice GILLE rectrice de l'académie de Nancy-Metz
Objet:	membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République 1° recteur d'académie
Groupe:	Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Christophe Bouchard conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:	suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

JORFTEXT000028714353 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Laurence Haguenauer conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:	suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

JORFTEXT000028714353 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000028714351 (source JORF)

De:	Sylvie Forbin conseiller des affaires étrangères (cadre général), en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans son corps d'origine radiée du corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

date_debut="2011-03-01"

réintégration

JORFTEXT000028714348 (source JORF)

De:	Philippe VINÇON ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant du Premier ministre
Remplace:	Mme Valérie METRICH-HECQUET
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

nomination

autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"

De:	Bruno SAUNIER conservateur général du patrimoine
Objet:	au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:	Direction générale des patrimoines

JORFTEXT000028714263 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"

De:	Marion OECHSLI administratrice civile. »
Objet:	au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:	Direction générale des patrimoines

JORFTEXT000028714263 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000028714086 (source JORF)

De:	Pierre-Yves Bocquet
Objet:	conseiller à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000028714083 (source JORF)

De:	Patrice Biancone
Objet:	conseiller à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000028714080 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Barbéris
Objet:	conseiller à la présidence de la République en charge des questions relatives à la conjoncture, au financement de l'économie et au commerce extérieur. »
Groupe:	Conseil à la présidence de la République en charge des questions relatives à la conjoncture, au financement de l'économie et au commerce extérieur

nomination

DEC143039DR18 (source BOCNRS)

De:	Yann CICZORA
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8204 intitulée Centre d'Infection et d'Immunité de Lille à compter du 05/12/2014
Groupe:	Unité mixte n°8204 intitulée Centre d'Infection et d'Immunité de Lille

nomination

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Michel Hehn Professeur à l'Université de Lorraine
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

DEC140960DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC140959DR06 (source BOCNRS)

De:	Michel Hehn
Objet:	Professeur à l'Université de Lorraine aux fins mentionnées à l'article 1er
Groupe:	Université de Lorraine

délégation de signature

De:	Jean-Marie Dubois directeur de recherche CNRS, directeur du GDR2970
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC140959DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC140955DR20 (source BOCNRS)

De:	Jean-Daniel FOURNIER
Objet:	directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1 de la présente décision."

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Anne-Marie GENEVIERE chercheur
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision

DEC140951DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC140943DR11 (source BOCNRS)

De:	Jean-Paul LAURENT
Objet:	IR1 CNRS, directeur adjoint, à

délégation de signature

DEC140943DR11 (source BOCNRS)

De:	Sandrine
Objet:

délégation de signature

De:	Thierry LEBEL directeur de l'unité UMR5564
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC140943DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Stéphane DI-CHIARO
Objet:	TCS CNRS aux fins mentionnées à l'article 1e" dans la limite de 800 €

délégation de signature

De:	Etienne LE COARIER
Objet:	IR UJF, responsable technique aux fins mentionnées à l'article 1#, à

délégation de signature

De:	Sylvain DOUTE
Objet:	CR CNRS, directeur-adjoint, à

délégation de signature

De:	Bruno MAILLARD
Objet:	AI CNRS, responsable budget aux fins mentionnées à l'article 1er dans la limite de 20.000 €, à

délégation de signature

De:	Béatrice BOURDON-PIBARET
Objet:	IE CNRS, responsable administrative, à

délégation de signature

De:	Marie-Hélène STZEFEK
Objet:	AI CNRS, gestionnaire et à

délégation de signature

De:	Jean-Louis MONIN directeur de l'unité UMR5274
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC140940DR11 (source BOCNRS)

De:	Colette DESLORIEUX
Objet:	IR1 CNRS, responsable administrative et à

délégation de signature

DEC140940DR11 (source BOCNRS)

De:	Christine SERVOZ-GAVIN
Objet:	AI CNRS, Resp. bureau RH aux fins mentionnées à l'article 1e

délégation de signature

De:	Annick BILLEBAUD) directrice de l'unité UMR5821
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC140940DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC140939DR11 (source BOCNRS)

De:	Stéphane DRUEL
Objet:	CR1 CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Laurent MANIVEL directeur de l'unité GDR3064
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC140939DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC140938DR17 (source BOCNRS)

De:	Nathalie Blanchard ingénieure d'études de 2 e classe
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°6258 intitulée Centre de Recherches Historiques de l'Ouest
Groupe:	Unité mixte n°6258 intitulée Centre de Recherches Historiques de l'Ouest

date_debut="2014-01-01"

nomination

De:	M
Objet:

délégation de signature

De:	Alain JOYE
Objet:

délégation de signature

De:	Nathalie CATRAIN
Objet:	IE1C CNRS, responsable administrative aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Alain JOYE
Objet:	directeur de l'unité GDR 3274 au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur n mita.da Cv AN CIE

délégation de signature

DEC140856DR20 (source BOCNRS)

De:	Fabrice MORTESSAGNE
Objet:	professeur

délégation de signature

DEC140856DR20 (source BOCNRS)

De:	Christine BOUDARD-MORTEAU
Objet:	assistant-ingénieur aux fins mentionnées à l'article

délégation de signature

DEC140758INSB (source BOCNRS)

De:	Nadine Peyriéras directrice de recherche au CNRS
Objet:	directrice de l'UPS pour la durée de l'unité
Groupe:	Direction de l'UPS

nomination

DEC140747INSB (source BOCNRS)

De:	Eric Deprez DR2 CNRS
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-09-30"

nomination

DEC140655INSB (source BOCNRS)

De:	Françoise Simon-Plas
Objet:	directrice de l'équipe de recherche labellisée susvisée
Groupe:	Direction de l'équipe de recherche labellisée susvisée

date_debut="2014-01-01"

cessation de fonction

DEC133492DIST (source BOCNRS)

De:	Christine BERTHAUD Ingénieure de Recherche de 1 ère classe au CNRS
Objet:	directrice de cette unité mixte de service à compter du 1 er janvier 2014
Groupe:	Directrice de cette unité mixte de service

nomination