Franck Pettex Sorgue


De: Franck PETTEX-SORGUE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
3° Pour le collège des professionnels de la construction et de l'efficacité énergétique
Sur désignation de Filiance - Filière de confiance
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2024-06-01"
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Franck PETTEX-SORGUE
représentant suppléant des professions intervenant à l'acte de construire
Objet:
membres et rapporteurs de la commission d'agrément des bureaux d'études
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Avril 202424/04/2024
De: Franck PETTEX-SORGUE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction
en application de l'article D. 142-18 du code de la construction et de l'habitation
3° Pour le collège des professionnels de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentant de la Filière de confiance - Filiance, nouvelle dénomination de la Confédération des organismes indépendants tierce partie de prévention, de contrôle et d'inspection
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Mai 202121/05/2021
De: Franck PETTEX SORGUE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants de la Confédération des organismes indépendants tierce partie de prévention, de contrôle et d'inspection
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Franck PETTEX SORGUE
Objet:
membre du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Laurent PEINAUD
Groupe:
nomination
24 Février 201824/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.